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Tri et dépôt de déchets sur le chantier

Un chantier produit beaucoup de déchets. Avant de les faire évacuer, vous devez les trier et les stocker de façon à ce qu’ils ne causent pas de nuisance pour l’environnement et les riverains.,

Vos obligations au moment de l’évacuation des déchets du chantier (collecte, transport, traçabilité) sont détaillés au lien suivant.

  • Séparez les déchets dangereux et non dangereux.
  • Triez par flux directement sur le chantier les déchets de construction et de démolition, y compris les déblais provenant de sites contaminés ou, uniquement pour les déchets non dangereux, faites-les transporter mélangés vers une installation autorisée dans le but de les trier.
  • Stockez les déchets dans une ou plusieurs zones de stockage clairement délimitées sur le chantier. Choisissez l’emplacement de ces zones de stockage pour leur sécurité, facilité d’accès et d’évacuation.
  • Concernant le dépôt de déchets dangereux, indiquez clairement le type de déchets stockés sur chaque conteneur, tout autre contenant ou à proximité de chaque zone de stockage.
  • Pour permettre leur recyclage, séparez les débris des autres déchets.
  • Pour éviter la pollution des sols et des eaux souterraines (par exemple, la fuite de déchets dangereux sur le sol nu), équipez les zones de stockage des déchets dangereux liquides de bacs de rétention. 

La capacité minimum  que le ou les bacs de rétention sont capable de retenir est la plus grande des valeurs suivantes :

  • la capacité du plus grand réservoir de stockage de déchets, augmentée de 25 % de la capacité totale des autres réservoirs placés sur le bac de rétention
  • la moitié de la capacité totale des réservoirs placés sur le bac de rétention
  • Placez des matériaux absorbants comme de la sciure ou des copeaux de bois à proximité des zones de stockage de déchets dangereux pour      nettoyer tout épandage éventuel. En cas d’épandage, ces matériaux utilisés pour le nettoyage deviennent aussi des déchets dangereux.
  • Protégez les zones de stockage du vent et de la pluie.
  • Prenez toutes les mesures pour éviter les dépôts sauvages de déchets sur le chantier et aux abords de celui-ci.

Si votre chantier est soumis à autorisation préalable, vous êtes soumis à des obligations additionnelles en termes de tri de déchets :

  • Triez directement sur le chantier les fractions de déchets suivants :
    • PMC
    • Papier et cartons secs et propres
    • Déchets de verre d’emballage blanc et de couleur
    • Déchets végétaux
    • Déchets dangereux
    • Déchets soumis à l’obligation de reprise comme les déchets d’équipements électriques, les piles…
Date de mise à jour: 29/06/2018