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Bruxelles Environnement veille à ce que les informations contenues sur son site soient les plus correctes et les plus à jour possible. Il ne peut toutefois être tenu pour responsable des éventuelles erreurs qui s’y trouveraient.

Bruxelles Environnement tente d’assurer une disponibilité maximale et continue de son site. Il n’est cependant pas à l’abri d’une défaillance technique et décline également toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site Internet, quelle que soit la durée de celle-ci.

Protection des données à caractère personnel

Bruxelles Environnement, organisation publique régionale bruxelloise, est responsable du traitement de vos données pour :

• les traitements exécutés en vertu de dispositions légales l’habilitant à réaliser des missions d’intérêt public. Exemples : octroi de primes énergie, agrément de personnes physiques,…
• les traitements fondés sur votre consentement. Exemples : abonnement à une newsletter, inscription à un événement, … Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement, sans que cela ne porte préjudice au traitement réalisé antérieurement.

Vos données sont conservées pendant 18 mois.

• par e-mail (webmaster@environnement.brussels)
• par courrier :

Bruxelles Environnement
Sous-division Information
Avenue du Port 86C/3000
1000 Bruxelles

Vous pouvez également prendre contact avec le délégué à la protection des données :

• par e mail : privacy@environnement.brussels
• par courrier :

Bruxelles Environnement
Privacy
Avenue du Port 86C/3000
1000 Bruxelles

Si vous le souhaitez, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données (autoriteprotectiondonnees.be).

Partage de données

Selon des protocoles précis, certaines données peuvent être partagées. Ci-dessous, les protocoles de partage de données qui ont été approuvés par Bruxelles Environnement.

• Partage de données PEB entre Bruxelles Environnement et la Banque Nationale de Belgique (.pdf) (en néerlandais uniquement);
• Partage de données PEB entre Bruxelles Environnement et l’Université d’Anvers (en néerlandais uniquement) (.pdf);
• Partage de données PEB entre Bruxelles Environnement et l’ULB (.pdf)
• Partage de données PEB entre Bruxelles Environnement et la VUB (.pdf) (en néerlandais uniquement).

Droits de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour votre usage personnel.

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