Installation de collecte à titre accessoire

  • Inspection
  • Déchets
  • Permis d'environnement
  • Obligations
  • Collecte
  • Tri

Sommaire

Tableaux complexes

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Vous rassemblez des déchets de tiers sur votre site ou votre activité produit des déchets que vous stockez provisoirement sur votre lieu d’exploitation avant leur transport vers une installation de traitement des déchets.
L’arrêté Brudalex relatif à la gestion des déchets modifie certaines conditions liées à la gestion des déchets et à votre profession. Vous voulez connaître les conditions légales que vous devez respecter pour exercer votre activité ? Vous voulez savoir comment et par qui faire reprendre vos déchets ?
Ce guide vous éclaire sur vos obligations. Il vous indique aussi les dérogations possibles.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes concerné par ces conditions relatives aux déchets si vous reprenez les déchets de tiers. Vous êtes une installation de collecte à titre accessoire si vous êtes dans les situations suivantes :

  • votre installation accepte des déchets en provenance de différents sièges d’exploitation d’une même personne morale ou physique ;
  • votre installation collecte des déchets en provenance d’une même zone d’activité mais produit par différentes personnes morales ou physiques ;
  • votre installation collecte des déchets en provenance d’autres détenteurs de déchets ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des déchets soumis à la responsabilité élargie du producteur ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des déchets hors du cadre de responsabilité élargie du producteur  ;
  • vous collectez des déchets d'équipements électriques et électroniques de très petites dimensions ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des graisses et des huiles alimentaires.

Pour chacune de ces situations, vous devez remplir des conditions particulières.

En tant qu’installation de collecte à titre accessoire, vous ne devez pas demander de permis d’environnement en tant qu’installation de collecte (rubrique 51).
Si votre dépôt de déchets dépasse le seuil de stockage (rubriques 22, 45, 47 et 106), vous devez demander un permis d’environnement. 

Bon à savoir

Les installations de collecte et de traitement des déchets sont des  installations classées soumises à permis d’environnement. Deux critères déterminent le seuil de classement:

  1. le type d’installation;
  2. la capacité de traitement

 

Calcul du seuil

Votre installation est

Capacité

Classe de permis d’environnement

Rubrique

Installation de collecte et de traitement de boues ou de terres excavées

Capacité ≤ 1000 t/an

2

22.3

Activité potentiellement à risque

Capacité > 1000 t/an

1B

 

Installations de compostageProcédé biologique de conversion et de valorisation des substrats organiques (déchets organiques, etc.) en un produit stabilisé, semblable à un terreau, riche en composés humiques.

Capacité ≤ 1000 t/an

1D

41.1

Capacité > 1000 t/an

1B

Centre de biométhanisation

 

1B

41.2

Activité potentiellement à risque

Installation de tri et/ou de préparation en vue du réemploi

Capacité ≤ 10 t/an

3

44

Capacité > 10 t/an et  ≤ 1000 t/an

2

  

Capacité > 1000 t/an et  ≤ 100.000 t/an

1B

 

Capacité > 100.000 t/an

1A

213

Activité potentiellement à risque

Installation ou équipements pour le traitement des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. 

 

1B

46

activité potentiellement à risque

Installations ou équipements pour le traitement mécanique de déchets non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux conformément à l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3,2°)"déchet dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3 (sauf les installations reprises en rubrique 44)

Force motrice totale >20 kW

1B

  

Installations ou équipements pour le traitement de déchets non dangereux 

Capacité ≤ 100 t/an

2

49

Capacité > 100 t/an

1B

Installations d’incinération de déchets non dangereux

Capacité ≤ 12 t/jour

1B

50

Capacité > 12 t/jour

1A

219

Activité potentiellement à risque

Installation d’incinération de déchets dangereux

 

1A

216

Activité potentiellement à risque

Installations de collecte de déchets

Capacité ≤ 10 t/an

3

51

Capacité de 10 à1000 t/an

2

Capacité > 1000 t/an et  ≤ 100.000 t/an

1B

51

Activité potentiellement à risque

Capacité > 100.000 ton/jaar

1A

220

Activité potentiellement à risque

Décharges de déchets dangereux

 

1A

215

Activité potentiellement à risque

Décharge de déchets non dangereux 

 

1A

218

Activité potentiellement à risque

Usines  d’élimination de déchets par traitement chimique

 

1A

217

Activité potentiellement à risque

Respecter les conditions : une obligation légale

Exception (Dérogation)

Vous ne devez pas demander de permis d’environnement pour une installation de collecte si vous acceptez les déchets à titre accessoire. Par exemple :

  • votre installation accepte des déchets en provenance de différents sièges d’exploitation d’une même personne morale ou physique ;
  • votre installation collecte des déchets en provenance d’une même zone d’activité mais produit par différentes personnes morales ou physiques ;
  • votre installation collecte des déchets en provenance d’autres détenteurs de déchets ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des déchets soumis à la responsabilité élargie du producteur  ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des déchets hors du cadre de responsabilité élargie du producteur ;
  • vous collectez des déchets d'équipements électriques et électroniques de très petites dimensions ;
  • vous êtes détaillant et vous collectez des déchets d’huiles et graisses alimentaires.

Plus d’informations sont disponibles dans le guide « Installation de collecte à titre accessoire », notamment en ce qui concerne les obligations.

Si vous ne respectez pas toutes les conditions prévues dans votre permis d’environnement, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions pénales ou une amende administrative alternative.

Pourquoi ces conditions ?

Les conditions fixées ont pour objectif de protéger l’environnement et la santé humaine. Pour atteindre cet objectif, nous mettons en place des actions pour :

  • favoriser les collectes sélectives et le réemploi des déchets ;
  • favoriser la proximité des points de collecte et la reprise des déchets même en petite quantité ;
  • réduire le temps de stockage des déchets ;
  • favoriser la reprise des déchets par un collecteur, négociant, courtier autorisé ;
  • prévenir ou réduire les effets nocifs de la production et de la gestion des déchets ;
  • réduire les incidences globales de l’utilisation des ressources ;
  • améliorer l’efficacité de l’utilisation des ressources.

Ce guide vous éclaire sur :

Conditions particulières pour votre installation de collecte à titre accessoire

Pour votre installation de collecte à titre accessoire, vous ne devez pas demander de permis d’environnement en tant qu’installation de collecte si vous remplissez certaines conditions. En effet, votre activité principale n’est pas d’exploiter une installation de collecte ; vous n’êtes donc pas soumis aux conditions des installations de collecte et de traitement des déchets .

Type de collecte

Conditions nécessaires

Exemple

Votre installation collecte des déchets :

·         en provenance de différents sièges d’exploitation

·         d’une même personne morale ou physique. 

1.       Tenir à jour une liste des sites d’exploitation pour lesquels les déchets sont collectés.

2.       Un seul numéro d’entreprise pour l’installation et les différents sièges d’exploitation.

Les déchets d’un site géré par la STIB peuvent être rassemblés en un endroit.

Votre installation collecte des déchets :

·         en provenance d’une même zone d’activité mais

·         produits par différentes personnes morales ou physiques.

1.    Uniquement des déchets non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux conformément à l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3,2°)"déchet dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3 ou certains sous produits animaux, plus spécifiquement les déchets de cuisine et de table et des cadavres d’animaux

2.    Tenir à jour une liste des personnes morales ou physiques pour qui les déchets sont collectés.

Un parc à conteneursAire aménagée et gardée, destinée à accueillir les déchets qui ne sont pas collectés en porte à porte (déchets chimiques ménagers, encombrants, ferraille, briquaillons, vêtements, déchets verts, emballages et papier/carton). récolte les déchets de toutes les sociétés présentes sur un zoning administratif.

Votre installation collecte des déchets en provenance d’autres détenteurs de déchets. 

1.    La quantité de déchets est ≤ 500 kg par apport.

2.    Les déchets sont de même nature et proviennent du même secteur d’activité que celui de l’installation.

3.    Tenir à jour une liste des personnes morales ou physiques qui apportent leurs déchets sur le site.

Un médecin peut apporter ses déchets vers un hôpital.

Un garagiste peut apporter ses déchets vers un garage concessionnaire.

Vous êtes détaillant et

vous collectez des déchets soumis à la responsabilité élargie du producteur. 

Le consommateur apporte les déchets.

Les déchets soumis à la responsabilité élargie du producteur :

·   Piles et accumulateurs

·   Pneus usés

·   Véhicules hors d’usage

·   Huiles usagées

·   Déchets d ‘équipements électriques ou électroniques

Vous êtes détaillant et

vous collectez des déchets qui sont collectés en dehors du cadre de responsabilité élargie du producteur 

1.    Le consommateur apporte les déchets et

2.    Les déchets sont de même nature que les produits vendus.

Cas particulier : déchets d’huiles et graisses alimentaires

Comme détaillant qui vend des huiles et graisses alimentaires, vous pouvez reprendre sous conditions  ces déchets d’huiles et graisses alimentaires:

·         Ne stockez pas ces déchets sur la voie publique.

·         Stockez de manière à ne causer aucune nuisance pour la santé et l’environnement.

·         Faites collecter les déchets de manière régulière par un collecteur, négociant et courtier enregistré

·         Maintenez le site propre. Vous devez avoir un produit de désinfection autorisé.

·         Stockez les déchets dans des récipients propres et munis de l’étiquette bilingue « Catégorie 3 : pas pour la consommation humaine / niet voor menselijke consumptie ».
  • Les pots de peinture repris par le vendeur de peinture

 

Conditions relatives aux déchets dans le cadre votre activité

1. Obligation de tri
2. Remise des déchets

a. Obligation de tri

Prévoyez des modalités de tri pour permettre la  collecte sélectiveCollecte de certains flux de déchets, préalablement triés, en vue d'une valorisation ou d'un traitement spécifique. La collecte sélective s'applique autant aux déchets ménagers qu'aux déchets industriels.  des déchets:

  • les PMC : bouteilles et flacons en plastique, emballages métalliques et cartons à boissons ;
  • papier et le carton secs et propres
  • les biodéchets comprenant les fractions suivantes :
    • les déchets de jardins ou de parc ;
    • les déchets alimentaires ou de cuisine ;
  • les déchets qui doivent être collectés et triés dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur ;
  • les  déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. .
  • les déchets de textiles ;
  • les déchets métalliques ;
  • les déchets de bois ;
  • les plastiques rigides ;
  • les déchets de polystyrène expansé ;
  • les déchets de films plastiques ;
  • les sous-produits animaux ;
  • les déchets de soins à risque ;
  • les gravats.

Vous pouvez vous référer aux consignes relatives aux obligations de tri des déchets non-ménagers dans la Région de Bruxelles-Capitale.

  • Ne mélangez pas des déchets aux propriétés différentes

b. Remise des déchets

Bon à savoir

Le donneur d'ordre donne des instructions au transporteur concernant la destination, l'emballage et les mesures à prendre en cas d'incident. Le donneur d'ordre s’assure de l’identification des déchets, définit leur destination, veille à ce que celle-ci soit autorisée pour accueillir les déchets transportés, s’assure que le moyen de transport utilisé répond aux exigences légales (ex. prescriptions particulières en matière ADR), que les exigences en matière d’emballage, de marquage, de sécurité et de traçabilité soient respectées, de faire en sorte que les mesures de sécuritéMesures temporaires visant à protéger la santé humaine et l'environnement dans l'attente du traitement d'une pollution du sol, y compris des mesures de restriction d'usage, de surveillance et d'endiguement de la pollution. appropriées ont été prises, etc. Le donneur d'ordre endosse la responsabilité des déchets pendant leur transport.

  • Vous ne pouvez pas transporter les déchets collectés sur le site vers une autre installation de collecte à titre accessoire

Pour les déchets que vous produisez vous-même sur le site, plus d’informations sont disponibles dans le guide « Producteur de déchets ».

Vos documents obligatoires : régime de traçabilité

Le régime de traçabilité comporte 3 parties :

a) Le document de traçabilité délivré lors de la remise des déchets et les accompagnant lors de leur transport.
b) Un registre qui contient tous les documents de traçabilité.
c) Un rapport qui résume les différentes données contenues dans le registre.

La traçabilité ne s’applique pas aux déchets produits par les ménages tant que leur collecte, leur élimination ou leur valorisationToute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie. n’a pas été acceptée par une installation, un collecteur, négociant, courtier autorisé.

a. Documents de traçabilité

Pour les déchets collectés sur le site: vous devez remettre des documents de traçabilité dans certaines situations reprises dans le tableau ci-dessous.

Type de collecte

Documents de traçabilité

Votre installation collecte des déchets :

  • en provenance de différents sièges d’exploitation
  • d’une même personne morale ou physique. 

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Pas de document nécessaire
  • Votre installation collecte des déchets :
  • en provenance d’une même zone d’activité mais
  • produits par différentes personnes morales ou physiques.

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Document de traçabilité annuel

Votre installation collecte des déchets en provenance d’autres détenteurs de déchets. 

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Délivrer un document de traçabilité à celui qui apporte les déchets.

Vous êtes détaillant et

vous collectez des déchets soumis à la responsabilité élargie du producteur. 

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Si celui qui apporte les déchets est un professionnel, lui délivrer un document de traçabilité.

Vous êtes détaillant et

vous collectez des déchets qui sont collectés en dehors du cadre de responsabilité élargie du producteur 

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Si celui qui apporte les déchets est un professionnel, lui délivrer un document de traçabilité.

Vous collectez des déchets d'équipements électriques et électroniques de très petites dimensions. 

Pendant le transport

Pas de document nécessaire

À la réception

Si celui qui apporte les déchets est un professionnel, lui délivrer un document de traçabilité.

Pour les déchets évacués du site, vous devez, pour chaque remise de déchets exiger un document de traçabilité au moment de la remise de vos déchets et signé par la personne qui accepte les déchets.

Bon à savoir

Document de traçabilité : tout document contenant les informations suivantes peut être considéré comme document de traçabilité :

Pour les déchets non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux conformément à l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3,2°)"déchet dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3

Le document de traçabilité doit contenir les informations suivantes :

  • la date du transport, de remise ou, s'il y a lieu, la fréquence de collecte ;
  • le nom, l'adresse et le numéro d'entreprise du détenteur de déchets ainsi que l'adresse de prise en charge des déchets, si celle-ci est différente ;
  • le nom, l'adresse et le numéro d'enregistrement ou d'agrément du collecteur, du négociant ou du courtier, s'il y a lieu ;
  • le nom, l'adresse et le numéro d'enregistrement du ou des transporteur(s), s'il y a lieu ;
  • le nom, le numéro d'entreprise et l'adresse du siège d'exploitation de l'entreprise où les déchets sont remis ;
  • la nature du traitement conformément aux listes reprises aux annexes 1 et 2 de l'ordonnance déchets (code D ou R) ;
  • la quantité en tonnes, en kilogrammes, en m³, ou s'il y a lieu, le récapitulatif des quantités collectées ;
  • la description de déchets ;
  • le code repris sur la liste de déchets.

Pour les déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. : informations supplémentaires

  • la composition et les caractéristiques physiques des déchets ;
  • le type et le nombre d’emballages ;
  • les instructions particulières liées au transport s’il y a lieu.

Pour les sous-produits animaux

En cas de transfert de sous-produits animaux, le document commercial visé à l’annexe VIII du Règlement (UE) N° 142/2011 fait office de document de traçabilité. Un manuel pour compléter le document commercial est disponible sur le site de l’AFSCA. 

Cependant, en cas de transfert de déchets de cuisine et de table de catégorie 3,  le document de traçabilité peut être simplifié mais comporte au minimum les données suivantes : 

  • la date du transport, de remise ou, s'il y a lieu, la fréquence de collecte ;
  • le nom, l'adresse et le numéro d'entreprise du détenteur de déchets ainsi que l'adresse de prise en charge des déchets, si celle-ci est différente.

b. Registre de déchets

Si vous devez remettre des documents de traçabilité (voir tableau ci-dessus) ceux-ci doivent figurer dans le registre que vous tenez déjà en tant que producteur de déchets.

Plus d’informations sur ce registre sont disponibles dans le guide « Producteur de déchets » .

c. Rapport relatif aux déchets

Vous ne devez pas rapporter vos activités de manière systématique.
Cependant Bruxelles Environnement peut vous contacter et vous demander de faire un rapport sur vos déchets produits ou reçus sur base de votre registre. Dans ce cas, les modalités de rapport vous seront spécifiées.

Législation

Contact

permit_agr@environnement.brussels
Tél. : 02 775 75 44 – les jours ouvrables