Documents généraux :

• Comment réduire les emballages dans le cadre de marchés publics ? (.pdf)
• Info-fiche "Marchés publics durables en Région de Bruxelles-Capitale" (.pdf)
• Stimuler les performances environnementales et sociales des marchés publics (Etopia) - (.pdf)
• Vidéo de la Commission européenne concernant les achats publics verts (en anglais)
• Présentation concernant le contexte de la circulaire “achats publics durables” (.pdf) (Jolien De Troch, Bruxelles Environnement)
• Présentation concernant l’éco-gestion et les achats durables à Bruxelles Environnement (.pdf) (Gabriel Dias Torres, Bruxelles Environnement)
• Guide fédéral pour les critères durables des marchés publics

Pour vous aider concrètement à insérer des critères écologiques dans vos cahiers des charges:

Outils généraux   

• Acheter Vert! Un manuel sur les marchés publics écologiques (Commission européenne) - (.pdf)

Bureautique, mobilier, papier, produits de nettoyage… 

Extraits des cahiers spéciaux des charges avec critères environnementaux :

• Le mobilier de bureau durable (.ppt)  (Ecoconso)
• Mobilier et achats durables (.ppt)  (CMS)
• Modèle de soumission de produits de nettoyage (.xls)  
• Marché public de fournitures de bureau écologique, l’expérience de Bruxelles Environnement (.pdf)
• Marché public de mobilier de bureau durable, l’expérience de la Ville de Bruxelles (.pdf)
• Marché public d’entretien écologique de vêtements de travail et de linge, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
• Marché public pour la fourniture, installation et maintenance de matériel informatique, l’expérience du CIRB (.pdf)
• Marché public de concession pour la gestion de fontaines et de distributeurs de boissons et de snacks, l’expérience de la STIB (.pdf)
• Marché public pour la préparation et la gestion des repas en alimentation durable, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
• Marché public de produits et accessoires d'entretien et de fournitures de cuisine, l'expérience d'Actiris (Office régional bruxellois de l'emploi (.pdf)

L'alimentation 

• Achat de denrées alimentaires durables (.pdf)
• Catering pour des réunions/événements (.pdf)
• Contrôle des critères de durabilité du catering de collectivités (.pdf)
• Distributeurs de snacks et de boissons chaudes/froides (.pdf)
• Marché public de catering pour le parlement européen, le comité des régions et le comité économique et social européen (.pdf)

Mobilité 

• Marché public de vélos electriques - L'expérience de citydev.brussels (.pdf)

Outils déchets

• Collecte à la demande et valorisation des encombrants (.doc)  

Eco-construction et énergie

La circulaire ministérielle ne prévoit pas l’insertion de critères écologiques ou durables pour les constructions ou les rénovations. Néanmoins, vous pouvez faire le pas vers la construction ou la rénovation durables. Nous organisons également des formations et des séminaires concernant l’énergie et l’éco-construction, consultez nos pages formations et séminaires pour les professionnels.

Voici quelques outils qui vous aideront lors de vos achats en éco-constructions et énergie :

• Guide pratique pour la construction et rénovation durables de petits bâtiments

Evaluations des achats publics durables en Région Bruxelles-Capitale (RBC)

• Evaluation 2008 des achats publics durables en RBC (NL) (.pdf)
• Evaluation 2011 de l'évolution des achats publics durables en RBC (.doc)
• Evaluation 2013 de l’évolution des achats publics durables en RBC