Vous êtes ici
Cahiers des charges types et documents utiles (professionnels)
Documents généraux :
- Stimuler les performances environnementales et sociales des marchés publics (Etopia) - (.pdf)
- Vidéo de la Commission européenne concernant les achats publics verts (en anglais)
- Présentation concernant le contexte de la circulaire “achats publics durables” (.pdf) (Jolien De Troch, Bruxelles Environnement)
- Présentation concernant l’éco-gestion et les achats durables à Bruxelles Environnement (.pdf) (Gabriel Dias Torres, Bruxelles Environnement)
Pour vous aider concrètement à insérer des critères écologiques dans vos cahiers des charges :
Outils généraux 
- Guide fédéral pour les critères durables des marchés publics
- Info-fiches et critères à insérer dans vos marchés, pour toutes les thématiques.
- Acheter Vert! Un manuel sur les marchés publics écologiques (Commission européenne) - (.pdf)
- Manuel pour l’utilisation de l’analyse des coûts du cycle de vie (.pdf)
- Réemploi et économie sociale(.pdf)
- Soutenir l'économie sociale(.pdf)
- Des marchés publics pour une économie circulaire : Bonnes pratiques et orientations – Union Européenne (.pdf)
Alimentation 
- Achat de denrées alimentaires durables (.pdf)
- Livraison de sandwichs, repas et services traiteur dans le cadre d'organisation d'événements et de réunions - Bruxelles Environnement (.pdf)
- CSC-type pour le Catering pour des réunions/événements (.pdf)
- Contrôle des critères de durabilité du catering de collectivités (.pdf)
- Distributeurs de snacks et de boissons chaudes/froides (.pdf)
- Marché public de catering pour le parlement européen, le comité des régions et le comité économique et social européen (.pdf)
- Concession de service pour le restaurant « Resto BEL » – Bruxelles Environnement (.pdf)
- Confection et livraison de repas sains et durables dans des collectivités d'enfants de 3 à 18 ans (.pdf)
- Repas Scolaires – Commune de Schaerbeek (.pdf)
- Marché public pour la préparation et la gestion des repas en alimentation durable, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
- Marché public de produits et accessoires d'entretien et de fournitures de cuisine, l'expérience d'Actiris (Office régional bruxellois de l'emploi (.pdf)
Bureau 
- Le mobilier de bureau durable (.ppt) (Ecoconso)
- Mobilier et achats durables (.ppt) (CMS)
- Marché public de fournitures de bureau écologique, l’expérience de Bruxelles Environnement (.pdf)
- Marché public de mobilier de bureau durable, l’expérience de la Ville de Bruxelles (.pdf)
- Marché public pour la fourniture, installation et maintenance de matériel informatique, l’expérience du CIRB (.pdf)
- Marché public de concession pour la gestion de fontaines et de distributeurs de boissons et de snacks, l’expérience de la STIB (.pdf)
- Annuaire des entreprises certifiées PEFC - Gids van PEFC-gecertificeerde bedrijven (.pdf)
- FSC Guide pratique à l'usage des acheteurs (.pdf)
- Guide pratique pour l'achat de bois et papier durable (.pdf)
- Fournitures de bureau et articles de papeterie sous forme de centrale d’achat – Bruxelles Environnement (.pdf)
- Cahier des charges - centrale d'achats de matériel et service informatique – CIRB (.pdf)
- Cahier des charges – distributeurs de boissons chaudes et fontaines à eau – Bruxelles Environnement (.pdf)
Déchets - Ressources 
- Formation Goodies 2020 - Marchés publics et Goodies durables (.pdf)
- Formation Goodies 2020 - Catalogue Goodies 1030 (.pdf)
- Formation Goodies 2020 - Goodies et vêtements durables communaux : c'est possible ! (.pdf)
- Formation Goodies 2020 - Duurzame goodies aankopen (NL) (.pdf)
- Formation Goodies 2020 - Handymade in Brussels - L'Ouvroir (.pdf)
- Comment réduire les emballages dans le cadre de marchés publics ? (.pdf)
- Collecte à la demande et valorisation des encombrants (.doc)
- Comment réduire les emballages dans le cadre de marchés publics ? (.pdf)
- Fourniture de sacs poubelles et de canisacs – Bruxelles Environnement (.pdf)
Eco-construction 
La circulaire ministérielle ne prévoit pas l’insertion de critères écologiques ou durables pour les constructions ou les rénovations. Néanmoins, vous pouvez faire le pas vers la construction ou la rénovation durables. Nous organisons également des formations et des séminaires concernant l’énergie et l’éco-construction, consultez nos pages formations et séminaires pour les professionnels.
Voici quelques outils qui vous aideront lors de vos achats en éco-constructions et énergie :
- Guide pratique pour la construction et rénovation durables de petits bâtiments
- Vademecum - Le réemploi dans le bâtiment (.pdf)
- Formation matériaux de finition 2019 - Critères et outils(.pdf)
- Formation matériaux de finition 2019 - Enjeux santé et environnement(.pdf)
- Formation matériaux de finition 2019 – Labels (.pdf)
Economie circulaire 
Energie 
Espaces verts 
Mobilité 
- Marché public de vélos electriques - L'expérience de citydev.brussels (.pdf)
- Livraison de brochures écologiques – Bruxelles Environnement (.pdf)
- Vélos de service – Bruxelles Environnement (.pdf)
- Transport de colis en vélo – Actiris (.pdf)
Nettoyage 
- Produits et matériels d'entretien écologiques (.pdf)
- Modèle de soumission de produits de nettoyage (.xls)
- Tableau comparatif des labels (.xlsx)
Textile 
- Fourniture de vêtements de travail – Bruxelles Environnement (.pdf)
- Fourniture de vêtements de travail – Commune d’Anderlecht (.pdf)
- Marché public d’entretien écologique de vêtements de travail et de linge, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
- Formation Textile 2019 : Partie 1 (.pdf) - Partie 2 (.pdf)
Date de mise à jour:
01/12/2020