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Cahiers des charges types, clauses et documents utiles pour des marchés publics durables

  • Économie circulaire
  • Shifting economy
  • Marché public
  • Facilitateur
  • Accompagnement

le 24 avril 2020

Sommaire

  • Documents généraux
  • Pour vous aider concrètement à insérer des critères écologiques dans vos cahiers des charges
  • Bonnes pratiques
  • Pour aller plus loin

Documents généraux

  • Mise en place d’une politique "achats durables" : quels bénéfices en tirer, quels sont les points d’attention, les indicateurs et outils disponibles ? Rob Renaerts, CODUCO (avec présentation Coduco) (.pdf)
  • Témoignage de la commune de Schaerbeek (avec présentation Schaerbeek) (.pdf)
  • Stimuler les performances environnementales et sociales des marchés publics (Etopia) - (.pdf)
  • Vidéo de la Commission européenne concernant les achats publics verts (en anglais)
  • Présentation concernant le contexte de la circulaire “achats publics durables” (.pdf) (Jolien De Troch, Bruxelles Environnement)
  • Présentation concernant l’éco-gestion et les achats durables à Bruxelles Environnement (.pdf) (Gabriel Dias Torres, Bruxelles Environnement)

Pour vous aider concrètement à insérer des critères écologiques dans vos cahiers des charges

Outils généraux

  • Présentation goodies 17/03/2022 (.ppt)
  • Présentation goodies 17/03/2022 (partie 2 peinture) (.pdf)
  • Présentation goodies 17/03/2022 (partie 3 plantes) (.pdf)
  • Guide fédéral pour les critères durables des marchés publics
    • Info-fiches et critères à insérer dans vos marchés, pour toutes les thématiques.
  • Acheter Vert! Un manuel sur les marchés publics écologiques (Commission européenne) - (.pdf)
  • Manuel pour l’utilisation de l’analyse des coûts du cycle de vie (.pdf)
  • Réemploi et économie sociale (.pdf)
  • Soutenir l'économie sociale (.pdf)
  • Des marchés publics pour une économie circulaire : Bonnes pratiques et orientations – Union Européenne (.pdf)
  • Formation générale 2019 – introduction aux marchés publics durables (.pdf)
  • Formation 2019 – contrôle des clauses (.pdf) (NL)
  • Formation générale 2020 - introduction aux marchés publics durables (.pdf)
  • Formation 2020 - Contrôle des clauses (.pdf)
  • Présentation du cadre juridique pour la récupération et le réemploi en marchés publics par la SPRB (.pdf)
  • Présentation de la plate-forme « My Troc Pro » : nouvelle plateforme dédiée aux ressources inutilisées pour les professionnels et les acteurs publics (.pdf)
  • Formation générale 2022 - introduction aux marchés publics durables (.pdf)
  • Formation mise en place de stratégie interne marchés publics durables 2022
  • Formation critères sociaux et éthiques dans les marchés publics 2022
  • Formation générale marchés publics durables 2022 (Part.1)
  • Formation générale marchés publics durables 2022 (Part.2)

Alimentation

  • Formation marchés publics alimentation durable 2021: ingrédients et catering (.pdf)
  • Achat de denrées alimentaires durables (.pdf)
  • Livraison de sandwichs, repas et services traiteur dans le cadre d'organisation d'événements et de réunions - Bruxelles Environnement (.pdf)
  • CSC-type pour le Catering pour des réunions/événements (.pdf)
  • Contrôle des critères de durabilité du catering de collectivités (.pdf)
  • Distributeurs de snacks et de boissons chaudes/froides (.pdf)
  • Marché public de catering pour le parlement européen, le comité des régions et le comité économique et social européen (.pdf)
  • Concession de service pour le restaurant « Resto BEL » – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Confection et livraison de repas sains et durables dans des collectivités d'enfants de 3 à 18 ans (.pdf)
  • Repas Scolaires – Commune de Schaerbeek (.pdf)
  • Marché public pour la préparation et la gestion des repas en alimentation durable, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
  • Marché public de produits et accessoires d'entretien et de fournitures de cuisine, l'expérience d'Actiris (Office régional bruxellois de l'emploi (.pdf)
  • Formation alimentation 2020 - Ingrédients et distributeurs (.pdf)
  • Formation alimentation 2020 - Marchés de service (.pdf)
  • Formation alimentation 2018 - Good Food et marchés publics (.pdf) (NL)

Bureau

  • Enjeux environnementaux, sociaux et de santé liés au matériel IT et pistes de solutions dans le cadre des marchés publics - CODUCO (.pdf) (NL)
  • Un outil pour l'achat responsable d'équipements numériques - TCO (.pdf)
  • Témoignage du Groupement d'achat de matériel informatique pour l'enseignement supérieur et la recherche française - Matinfo (.pdf)
  • Présentation CODUCO - formation 29/04/2021 (.pdf) (NL)
  • Responsible Office (lien presnetatie responsible office) (.pdf) (NL)
  • Fournitures de bureau et articles de papeterie sous forme d’une centrale d’achat - 29/04/2021 (.ppt)
  • Le mobilier de bureau durable (.ppt)  (Ecoconso)
  • Mobilier et achats durables (.ppt)  (CMS)
  • Marché public de fournitures de bureau écologique, l’expérience de Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Marché public de mobilier de bureau durable, l’expérience de la Ville de Bruxelles (.pdf)
  • Marché public pour la fourniture, installation et maintenance de matériel informatique, l’expérience du CIRB (.pdf)
  • Marché public de concession pour la gestion de fontaines et de distributeurs de boissons et de snacks, l’expérience de la STIB (.pdf)
  • Annuaire des entreprises certifiées PEFC - Gids van PEFC-gecertificeerde bedrijven (.pdf)
  • FSC Guide pratique à l'usage des acheteurs (.pdf)
  • Guide pratique pour l'achat de bois et papier durable (.pdf)
  • Fournitures de bureau et articles de papeterie sous forme de centrale d’achat – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Cahier des charges - centrale d'achats de matériel et service informatique – CIRB (.pdf)
  • Cahier des charges – distributeurs de boissons chaudes et fontaines à eau – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Formation informatique 2019 - Enjeux environnementaux (.pdf)
  • Formation informatique 2019 - Critères d'achats durables (.pdf)
  • Formation informatique 2019 - Exemples des clauses et outils (.pdf)
  • Formation informatique 2019 - Présentation des outils du CIRB (.pdf)

Déchets - Ressources

  • Exemple marché d'enlèvement, traitement et recyclage des déchets (FR) (.pdf)
  • Présentation R-Use Fabrik asbl (FR) (.pdf)
  • Présentation Waste Packaging BXL 2022 (FR) (.pdf)
  • Formation 21/04/2022 Critères marchés publics durables en matière de gestion des déchets (.pdf)
  • Formation Les alternatives aux objets à usages unique 2021 - Présentation CODUCO (.pdf)
  • Formation Les alternatives aux objets à usages unique 2021 - La directive sur les plastiques à usage unique et son impact sur la Région de Bruxelles-Capitale - Bruxelles Environnement (.pptx)
  • Formation Les alternatives aux objets à usages unique 2021 - Tri et prévention déchets lors d'événements publics - Commune de Schaerbeek (.pdf)
  • Formation Les alternatives aux objets à usages unique 2021 - Comment éviter les déchets (d'emballages) ? - ECOVIA (.pptx)
  • Formation Goodies 2020 - Marchés publics et Goodies durables (.pdf)
  • Formation Goodies 2020 - Catalogue Goodies 1030 (.pdf)
  • Formation Goodies 2020 - Goodies et vêtements durables communaux : c'est possible ! (.pdf)
  • Formation Goodies 2020 - Duurzame goodies aankopen (NL) (.pdf)
  • Formation Goodies 2020 - Handymade in Brussels - L'Ouvroir (.pdf)
  • Comment réduire les emballages dans le cadre de marchés publics ? (.pdf)
  • Collecte à la demande et valorisation des encombrants (.doc)
  • Comment réduire les emballages dans le cadre de marchés publics ? (.pdf)
  • Fourniture de sacs poubelles et de canisacs – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Formation Zéro Déchet 2019 - Chiffres et objectifs bruxellois(.pdf)
  • Formation Zéro Déchet 2019 - Bonnes pratiques des Pouvoirs Locaux (.pdf)
  • Formation Zéro Déchet 2019 - Clauses environnementales (.pdf)
  • Formation Zéro Déchet 2019 - Déchets de chantiers(.pdf)

Eco-construction

La circulaire ministérielle ne prévoit pas l’insertion de critères écologiques ou durables pour les constructions ou les rénovations. Néanmoins, vous pouvez faire le pas vers la construction ou la rénovation durables. Nous organisons également des formations et des séminaires concernant l’énergie et l’éco-constructionL'éco-construction consiste à construire d'une manière respectueuse de l'environnement, tout en offrant un maximum de confort aux occupants. Ce mode de construction se base sur des principes de relation physique du bâtiment avec son environnement immédiat, de choix intégré des procédés et produits de construction, d'économie d'énergie, etc., consultez nos pages formations et séminaires pour les professionnels.

Voici quelques outils qui vous aideront lors de vos achats en éco-constructions et énergie :

  • Guide pratique pour la construction et rénovation durables de petits bâtiments
  • Vademecum - Le réemploi dans le bâtiment (.pdf)
  • Formation matériaux de finition 2019 - Critères et outils(.pdf)
  • Formation matériaux de finition 2019 - Enjeux santé et environnement(.pdf)
  • Formation matériaux de finition 2019 – Labels (.pdf)

Economie circulaire

  • Formation Travaux 2020 - Contexte (.pdf)
  • Formation Travaux 2020 - Outils (.pdf)
  • Formation Travaux 2020 - Réemploi à Anderlecht (.pdf)
  • Formation Travaux 2020 - Rotor (.pdf)
  • Formation marchés publics locaux 2022
  • Formation marchés publics circulaires 2022

Energie

  • Fourniture et exploitation d’installations photovoltaïques – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Comment introduire l'électricité verte dans votre marché (.pdf)

Espaces verts

  • Remplacement d’un gazon synthétique – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Présentation - Gestion différenciée des espaces verts de Schaerbeek (.pdf)
  • Guide d’entretien des espaces verts

Mobilité

  • Marché public de vélos electriques - L'expérience de citydev.brussels (.pdf)
  • Livraison de brochures écologiques – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Vélos de service – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Transport de colis en vélo – Actiris (.pdf)
  • Formation mobilité 2018 – Ecoscore (.pdf)
  • Formation mobilité 2018 – Clauses environnementales (.pdf)
  • Formation mobilité 2018 – Gestion parc automobile (.pdf)
  • Formation mobilité 2018 – Centrale de marché BE (.pdf)

Nettoyage

  • Les clauses sociales dans les marchés de nettoyage (BIL) (.pptx)
  • Nettoyage et hygiène durables dans les marchés publics (.pdf)
  • Produits et matériels d'entretien écologiques (.pdf)
  • Modèle de soumission de produits de nettoyage (.xls)
  • Tableau comparatif des labels (.xlsx)
  • Formation produits et services de nettoyage (.pdf) (NL)

Textile

  • Fourniture de vêtements de travail – Bruxelles Environnement (.pdf)
  • Fourniture de vêtements de travail – Commune d’Anderlecht (.pdf)
  • Marché public d’entretien écologique de vêtements de travail et de linge, l’expérience de la commune d’Anderlecht (.pdf)
  • Formation Textile 2019 : Partie 1 (.pdf) - Partie 2 (.pdf)

Bonnes pratiques

Retrouvez ici des témoignages d’organismes publics qui ont améliorer l’impact environnemental de leur politique d’achat. Laissez-vous inspirer !

  • Témoignage de la Société d'Aménagement Urbain : Intégration de la circularité au cœur du processus de reconversion du site de Usquare.brussels (.pdf)
  • Témoignage de la STIB : présentation de projets de récupération menés en collaboration avec une entreprise d’économie sociale et de ventes en vue de la réutilisation (.pdf)
  • Citydev.brussels - en route vers une stratégie circulaire transversale : Récup, innovation, valorisation, reconversion, …  (.pdf)
  • Présentation des offres en économie circulaire par Circlemade (.pdf)

Pour aller plus loin

Retrouvez ci-dessous des liens vers d’autres sites qui peuvent vous aider à mener  vos politiques d’achats vers plus de durabilité.

  • La politique d’achats durables en Région Wallonne 
  • La politique d’achats durables au niveau Fédéral 
  • La politique d’achats durables en Région Flamande 
  • La politique d’achats durables aux Pays-Bas
  • Pays-Bas : critères environnementaux, toolkit
  • EU GPP toolkit 
  • EU sustainable procurement platform 
  • EU procurement forum
  • EU - Procura+ - European sustainable procurement network
  • Entreprises labélisées GOTS
  • Ce qu’il faut savoir sur les labels
  • Comparateur de matériel lié à la législation son amplifié
  • Certification des produits biologiques
  • Topten : critères énergétiques
  • EU Liste des plantes invasives
  • Fair Trade Belgium : produits équitables
  • Agriculture biologique en Belgique
  • Achats publics durables - Ecoconso
  • Fournitures scolaires et de bureau écologiques : offre et demande

Liens utiles

  • Formations en marchés publics durables
  • Helpdesk gratuit pour marchés publics durables 
  • Cahiers des charges types, clauses et documents utiles pour des marchés publics durables
  • Centrales d'achats durables à Bruxelles

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Sommaire

  • Documents généraux
  • Pour vous aider concrètement à insérer des critères écologiques dans vos cahiers des charges
  • Bonnes pratiques
  • Pour aller plus loin

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