Amendes et sanctions en cas d’infraction à la réglementation PEB

Les amendes administratives

En tant que personne responsable du respect des obligations PEB, si vous ne respectez pas certaines exigences de la réglementation PEB, vous risquez une amende administrative qui peut vous être infligée par Bruxelles Environnement dans les 5 ans qui suivent l’infraction.

Des amendes administratives sont possibles dans les quatre cas suivants :

• En tant que déclarant PEB, vous avez engagé des travaux avec permis d’urbanisme sans respecter les exigences prévues par la réglementation PEB, par exemple en matière d’isolation, de ventilation ou de consommation d’énergie primaireÉnergie directement prélevée à la planète (pétrole, gaz, uranium, charbon, etc.) qui permet, après transformation, d'obtenir une énergie utilisable dans par exemple un bâtiment (gaz, électricité, mazout, etc.)..
• En tant que propriétaire d’une installation technique, vous ne respectez pas les exigences PEB concernant les installations techniques non soumises à un permis d’environnement et dont le non-respect n’entraîne pas de danger ou nuisance pour l'environnement et la santé humaine.
• En tant que propriétaire d’une chaudière, vous ne respectez pas l’interdiction de placer des chaudières au mazout et au gaz naturel non soumises à un permis d’environnement.
• En tant que titulaire d’un droit réelSelon CoBrACE : la personne qui est titulaire d’un des droits réels suivants sur le bâtiment ou l’unité PEB : le droit de propriété, la copropriété, le droit d’usufruit, le droit d’emphytéose, le droit de superficie. Selon Ordonnance Sol : un droit réel est la pleine propriété, la nue-propriété, l'usufruit, le droit de superficie, l'emphytéose, le droit d'usage et le leasing immobilier. sur un bien, vous ne respecterez pas l’objectif PEB aux échéances prévues.

Moins vous respectez les exigences, plus l’amende administrative est importante 

Le montant de l’amende varie selon ces principes : 

• L’exigence concernée : exigences PEBEnsemble des conditions auxquelles doit répondre un bien et/ou une installation technique en matière de performance énergétique, d'isolation thermique, de climat intérieur, de ventilation, de vecteur énergétique utilisé ou de potentiel de réchauffement planétaire. en cas de travaux avec permis d’urbanisme (isolation, ventilation, consommation d’énergie primaire, besoin en énergie de chauffage, surchauffe), exigences PEB concernant les installations techniques (isolation thermique des conduits, régulation, rendement minimum, …) et, à venir, le respect ou non des objectifs PEB de rénovation.
• L’écart entre ce qui a été réalisé et les exigences prévues par la réglementation PEB : pour certaines exigences, à chaque point d’écart correspond un montant en euro à payer, pour d’autres, une fourchette de montants est appliquée en fonction de certains critères.
• Dans certains cas, le montant de l’amende varie aussi proportionnellement à la surface du bien ou à la puissance de l’installation. Plus le bien ou l’installation technique s’éloigne des exigences et plus le bien est grand ou l’installation puissante, plus l’amende à payer est élevée.

L’amende n’est réclamée que si le montant total est supérieur à 125 €.

Une amende unique et libératoire 

L’amende administrative est unique et « libératoire ». Autrement dit, payer l’amende libère du respect de l’exigence. Il est bien sur préférable et fortement conseillé de réaliser les travaux pour être en règle mais après avoir payé l’amende il n’y a pas d’obligation de réaliser ces travaux. 

Sanction non libératoire en cas de non-respect de certaines exigences concernant les installations techniques 

Dans le cas de non-respect d’une exigence concernant les installations techniques et pouvant entraîner des dangers ou des nuisances pour l'environnement et la santé humaine (par exemple un système de chauffage qui présente un risque d’intoxication au monoxyde de carbone), le responsable des installations techniques ne risque pas une amende administrative mais une sanction pénale. Risquer une sanction pénale au lieu d’une amende administrative est également le cas pour le non-respect d’une exigence lorsque l’installation technique est classée, c’est-à-dire soumise à un permis d’environnement. 

Un écart plafonné pour le non-respect des objectifs PEB de rénovation 275 et 150 pour les logements 

La réglementation a fixé des objectifs de consommation maximum d’énergie primaire (indiquée sur le certificat PEBDocument qui présente les indicateurs de performance énergétique d'un bien. Il indique également les objectifs PEB à atteindre et le respect ou non des exigences PEB en cas de travaux. Il propose des recommandations de travaux pour améliorer la performance énergétique.) pour tous les logements bruxellois : un objectif de 275 kWh/m² par an d’énergie primaireÉnergie directement prélevée à la planète (pétrole, gaz, uranium, charbon, etc.) qui permet, après transformation, d'obtenir une énergie utilisable dans par exemple un bâtiment (gaz, électricité, mazout, etc.). au plus tard en 2033 et un objectif de 150 kWh/m² par an d’énergie primaire au plus tôt en 2045.  

Si vous êtes propriétaire d’un logement qui n’atteint pas ces objectifs PEB aux échéances prévues, la réglementation PEB prévoit une amende administrative de 2,5 € par écart de 1 kWh/an. Mais cet écart est plafonné à 125 kWh/m² par an. Autrement dit, même si le certificat PEB du logement indique 300 ou 400 kWh/m² par an d’énergie primaire de plus que l’objectif PEB fixé, le montant de l’amende sera toujours calculé sur un écart maximum de 125 kWh/m² par an. 

Par exemple :   

Si vous êtes propriétaire d’un appartement de 85 m² dont le certificat PEB indique 276 kWh/m² par an d’énergie primaire, et que vous ne faites aucuns travaux d’ici 2045, l’amende sera de :  

• 212,50 € pour l’objectif 275 en 2033 : 2,5 € x 85 m² x 1 kWh/m² par an d’écart avec l’objectif 275.
   
• 26.562,50 € pour l’objectif 150 d’ici 2045 : 2,5 € x 85 m² x 126 kWh/m² par an d’écart avec l’objectif 150, plafonné à 125 kWh/m² par an. 

Pour un appartement de la même surface de 85 m², mais dont le certificat PEB indique 500 kWh/m² par an d’énergie primaire, l’amende sera de :  

• 26.562,50 € pour l’objectif 275 en 2033 : 2,5 € x 85 m² x 225 kWh/m² par an d’écart avec l’objectif 275, plafonné à 125 kWh/m² par an.
   
• 26.562,50 € pour l’objectif 150 d’ici 2045 : 2,5 € x 85 m² x 350 kWh/m² par an d’écart avec l’objectif 150, plafonné à 125 kWh/m² par an. 

Pas d’amende dans certains cas de non-respect de l’objectif 275 pour un logement 

En lien avec l’évolution de la méthode de calcul PEB entre l’actuel et le futur certificat PEB, évolution qui pourrait impliquer une différence de résultat, l'amende en cas de non-respect de l’objectif PEB 275 pour un logement en 2033 ne sera pas imposée dans le cas de la divergence suivante entre l’actuel et le futur certificat PEB : 

Si le futur certificat PEB obligatoire indique que le logement n’atteint pas l'objectif PEB 275 mais que le certificat PEB précédent périmé atteste du respect de cet objectif 275, le propriétaire ne sera pas sanctionné pour autant que ce précédent certificat PEB périmé ait été établi après le 1er janvier 2017 et qu'il soit périmé suite à l'échéance de 10 ans et non suite à un contrôle qualité. 

Diminution de l’amende en cas de mise en conformité aux objectifs PEB 

Si le propriétaire s’engage à mettre le bien en conformité avec les objectifs PEB dans les 2 ans, le paiement d’une partie de l’amende peut être reporté. Si dans les 2 ans, des travaux ont effectivement permis d’atteindre les objectifs PEB, le solde restant de l’amende ne devra pas être payé. Mais si le bien ne respecte toujours pas les objectifs PEB, le solde du montant de l’amende à payer sera recalculé et réclamé.   

Double amende en cas de non-respect des objectifs PEB en copropriété 

Lorsque certains biens d’une copropriété n’atteignent pas les objectifs PEB aux échéances prévues, peu importe qu’il s’agisse de manquements concernant les parties communes ou privées, l’association des copropriétaires (ACP) est automatiquement considérée co-responsable de l’infraction. L’ACP devra alors payer une amende qui correspond au montant total des amendes des biens en infraction à moins qu'elle ne puisse démontrer qu’elle n’est pas responsable de l’infraction.  

Chaque copropriétaire d’un bien en infraction devra également payer une amende correspondant aux infractions sur son bien à moins qu'il ne puisse démontrer qu’il n’est pas responsable de l’infraction. 

Donc, si un bien en copropriété ne respecte pas les objectifs PEB aux échéances prévues, le propriétaire de ce bien devra alors payer l’amende liée à son bien et, en plus, sa quote-part de l’amende imposée à l’ACP.  

Par exemple :   

Dans un immeuble de 3 appartements de 85 m² chacun, 2 logements ne respectent pas l’objectif PEB 275 à l’échéance prévue, peu importe qu’il s’agisse de manquements concernant les parties communes ou privées, et leurs certificats PEB indiquent 300 KWh/m² par an. Dans ce cas :  

• Chaque propriétaire d’un logement en infraction doit payer une amende de 25 (écart avec l’objectif 275) x 85 (surface de l’appartement) x 2,5 € = 5.312,50 €.
   
• Et l'association des copropriétaires se voit aussi imposer une amende de 5.312,50 € x 2 = 10.625 €.  Ce qui veut dire que chaque co-propriétaire devra donc payer en plus sa quote-part de cette amende soit, dans cet exemple : 10.625 : 3 = 3.451,66 €.   

Retrouvez plus d’informations en cas de copropriété sur la page concernant la gestion de la PEB d’une copropriété.

Les sanctions pénales

En tant que personne responsable du respect des obligations PEB, si vous ne respectez pas les actes et procédures et certaines exigences particulières de la réglementation PEB, vous vous exposez à une sanction pénale. Vous risquez alors une peine d’emprisonnement de 8 jours à 2 ans et/ou une amende NON libératoire de 50 € à 100.000 €.  

Exemples non-exhaustifs de non-respect : 

• Un propriétaire bailleur ne fournit pas le certificat PEBDocument qui présente les indicateurs de performance énergétique d'un bien. Il indique également les objectifs PEB à atteindre et le respect ou non des exigences PEB en cas de travaux. Il propose des recommandations de travaux pour améliorer la performance énergétique. à ses locataires. 
• Un propriétaire (déclarant PEB) ne remet pas de déclaration PEBDocument qui décrit les mesures exécutées sur chantier afin de respecter les exigences PEB et qui détermine par calcul si ces exigences sont respectées ou non. à la fin des travaux. 
• Un propriétaire d’une installation technique ne fait pas établir le contrôle périodique PEB ou la réception PEB de l’installation de chauffage. 
• Un propriétaire d’une installation technique ne respecte pas une exigence pour un système de chauffage ou de climatisation soumis à un permis d’environnement ou pouvant entraîner des dangers ou nuisances pour l'environnement et la santé humaine. 

La plupart du temps, la sanction pénale devient une amende administrative alternative. Mais elle n’est pas libératoire : recevoir une sanction pénale implique que le responsable a l’obligation de mettre l’installation en conformité et que tant que cela n’est pas fait, plusieurs sanctions pénales, généralement sous forme d’amendes administratives alternatives, pourraient être appliquées. 

Le cas échéant, il est possible d’accepter une transaction administrative : le montant est moins important que l’amende administrative alternative et, sous réserve d’une mise en règle rapide, elle permet d’éviter les conséquences d’une poursuite pénale (casier judiciaire, frais de justice, etc.). 

Liste des sanctions pénales et des personnes à qui elles sont infligées 

Concernant les procédures PEB pour les travaux avec permis d’urbanisme

• En tant que déclarant PEB 
  • omet de désigner un ou une conseillère PEB 
  • omet de notifier le changement de déclarant PEB, de conseiller PEB ou d'architecte 
  • ne transmet pas la notification PEB du début des travauxDocument qui contient la date de début des travaux et l’indication que les calculs du respect des exigences PEB ont été réalisés et sont disponibles. 
  • ne fournit pas les informations nécessaires au ou à la conseillère PEB 
  • ne transmet pas la déclaration PEB 
  • empêche le ou la conseillère PEB ou l'organisme de contrôle de qualité d'exercer son droit d'accès libre au chantier
     
• En tant que déclarant PEB pour les unités PEB rénovées simplement dont la demande de permis d’urbanisme est dispensée de l'intervention d'un architecte 
  • ne conserve pas les données et justificatifs PEB 
  • établit une déclaration PEB non conforme à la réalité
     
• En tant qu’architecte dans le cas d’unités PEB rénovées simplement avec architecte et si le déclarant PEB n’a pas désigné de conseiller PEB 
  • ne respecte pas les obligations de la mission PEB 
  • établit une déclaration PEB non conforme à la réalité 
  • ne transmet pas le fichier de calcul à la déclaration PEB 

Concernant les exigences PEB et actes PEB pour les installations techniques 

• En tant que propriétaire, ou titulaire ou déclarant du permis d’environnement d’une installation technique 
  • ne respecte pas les actes et obligations concernant les installations techniques 
  • ne respecte pas les exigences concernant les installations techniques et lorsque le non-respect entraîne des dangers ou nuisances pour l'environnement et la santé humaine
     
• En tant que titulaire ou déclarant du permis d’environnement d’une installation technique   
  • ne respecte pas les exigences concernant les installations techniques soumises à permis d’environnement 
  • ne respecte pas l’interdiction de placer des chaudières au mazout et au gaz naturel soumises à un permis d’environnement
     
• En tant que locataire 
  • ne réalise pas le contrôle périodique PEB de la chaudière et du chauffe-eau au gaz (sauf si le bail prévoit que c’est à charge du propriétaire) 

Concernant les certificats PEB en cas de vente et de location d’un logement ou d’un bureau ≥ 500 m²

• En tant que vendeur ou bailleur 
  • n’indique pas les informations PEB dans la publicité de vente ou de location 
  • ne fournit pas gratuitement le certificat PEB, le rapport intermédiaire PEB ou le rapport de synthèse PEB 
  • ne s’assure pas que les informations PEB soient présentes dans l’acte de transaction immobilière 

Concernant les certificats PEB bâtiment public 

• En tant que pouvoir public 
  • n’affiche pas le certificat PEB bâtiment public de manière visible pour le public

Concernant les pros PEB agréés 

• En tant que conseiller ou conseillère PEB, certificateurs ou certificatrices PEB ou contrôleurs ou contrôleuses PEB
  • exerce sans agrément 

Concernant les futurs certificats PEB pour chaque bien (au plus tôt en 2030)

• En tant que titulaire d’un droit réelSelon CoBrACE : la personne qui est titulaire d’un des droits réels suivants sur le bâtiment ou l’unité PEB : le droit de propriété, la copropriété, le droit d’usufruit, le droit d’emphytéose, le droit de superficie. Selon Ordonnance Sol : un droit réel est la pleine propriété, la nue-propriété, l'usufruit, le droit de superficie, l'emphytéose, le droit d'usage et le leasing immobilier. sur un bien 
  • ne dispose pas d’un certificat PEB valide
     
• En tant que titulaire d’un droit réel ou titulaire d’un droit personnel de jouissance sur un bien 
  • ne fournit pas à l’expert les informations PEB et l’accès au bien nécessaires à l’établissement du certificat PEB
     
• En tant qu’association des copropriétaires
  • ne désigne pas un ou une experte PEB 
  • ne fournit pas à l’expert ou l’experte PEB les informations PEB et l’accès au bien nécessaires à l’exécution de ses obligations PEB 

Concernant le futur pro PEB agréé (au plus tôt en 2027)

• En tant qu’expert 
  • exerce sans agrément 
  • ne respecte pas les obligations de la mission PEB 
  • établit une déclaration PEB non conforme à la réalité 
  • ne transmet pas le fichier de calcul à la déclaration PEB 
  • établit un certificat PEB non conforme à la réalité 

Les circonstances atténuantes

Dans le cas de situations particulières, la personne responsable du respect des obligations PEB (l’obligataire) peut bénéficier de circonstances atténuantes qui peuvent conduire à une réduction du montant de l’amende. Par exemple si :  

• La situation personnelle de l’obligataire le met dans l’incapacité matérielle de réaliser les travaux.  
• Aucune entreprise ou matériaux ne sont disponibles pour effectuer les travaux dans un délai raisonnable.  
• Un propriétaire est en copropriété et l’association des copropriétaires refuse d’effectuer des travaux indispensables pour que le bien atteigne l’objectif PEB. 
• Un propriétaire ou copropriétaire d’un bien est en litige. 
• etc.  

L’obligataire sera invité à invoquer des éventuelles circonstances atténuantes dans le courrier de notification de l’amende qui vous sera envoyé par Bruxelles Environnement. 

Dans le cas du non-respect des exigences PEBEnsemble des conditions auxquelles doit répondre un bien et/ou une installation technique en matière de performance énergétique, d'isolation thermique, de climat intérieur, de ventilation, de vecteur énergétique utilisé ou de potentiel de réchauffement planétaire. pour des travaux avec permis d’urbanisme, le propriétaire (déclarant PEB) sera invité à invoquer les circonstances atténuantes via le formulaire de déclaration PEBDocument qui décrit les mesures exécutées sur chantier afin de respecter les exigences PEB et qui détermine par calcul si ces exigences sont respectées ou non.. Un courrier de notification de l’amende lui sera ensuite envoyé.  

Dans tous les cas, l’obligataire peut aussi demander de payer l’amende en plusieurs fois en s’adressant à la personne de contact reprise dans le courrier de notification de l’amende.  

Vérifier au préalable la possibilité d’une dérogation

Selon la situation du bâtiment et les travaux à effectuer, la réglementation PEB prévoit la possibilité d’introduire une requête de dérogation qui permet de réduire les exigences PEBEnsemble des conditions auxquelles doit répondre un bien et/ou une installation technique en matière de performance énergétique, d'isolation thermique, de climat intérieur, de ventilation, de vecteur énergétique utilisé ou de potentiel de réchauffement planétaire. à atteindre lorsqu’elles sont impossibles à respecter. Mais une fois l’amende administrative ou la sanction pénale infligée, c’est trop tard : il n’est plus possible de demander une dérogation à effet rétroactif. 

Il est donc recommandé de toujours vérifier au préalable, lorsqu’il n’est vraiment pas possible de respecter une exigence, si la situation du bien ou des travaux à effectuer ne relève pas d’un  cas de dérogation et dans quel délai la demande de dérogation doit être introduite.

Introduire un recours

Une amende administrative ou une amende alternative suite à une sanction pénale peut être contestée en introduisant un recours devant le Collège d’environnement dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision.

Vos contacts PEB

Toutes les pages PEB pour les pros