Aller au contenu principal
Home
  • Citoyen
  • Professionnel
  • Enseignement
  • Blog Pro
  • Contact
  • Offres d'emploi
  • À propos
  • Agenda
FR
  • NL
  • Home
  • Gestion environnementale
  • Services et demandes
  • Réglementation
  • Nos actions
  • Outils et données
Chat dans une cage © Anna Kumpan
  1. Home
  2. Gestion environnementale / Gérer les déchets
  3. Conditions d’exploitation de votre animalerie avec utilisation confinée d’OGM et Pathogène

Conditions d’exploitation de votre animalerie avec utilisation confinée d’OGM et Pathogène

  • Inspection
  • Animaux
  • Déchets
  • Obligations

le 7 juin 2021

Sommaire

  • Gérez vos déchets
  • Evacuez vos eaux usées
  • Ventilez

Nous vous aidons ici à mieux comprendre les conditions d’exploitation relatives à votre animalerie et aux locaux de stockage des déchets animaux.

Gérez vos déchets

Où stocker ces déchets?

Ces déchets doivent être stockés séparément (frigo par exemple).

Comment éliminer vos déchets ?

En ce qui concerne les litières souillées et excréments : il s’agit de sous-produits animaux de catégorie 2. A ce titre, ils doivent être collectés par un collecteur enregistré en tant que collecteur de sous-produits animaux de catégorie 2. Lorsque ces déchets se caractérisent par un risque biologique en raison de leur origine et parce qu’ils n’ont pas pu être inactivés (désinfectés), le collecteur doit également être agréé pour la collecte des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. en RBC. Lorsque ces déchets se caractérisent par la classe de risque biologique 3 ou 4, ils doivent être inactivés à la source, avant de quitter la zone de confinement, sauf si cela est techniquement ou matériellement impossible.

En ce qui concerne les cadavres d’animaux : il s’agit de sous-produits animaux de catégorie 1. A ce titre, ils doivent être collectés par un collecteur enregistré en tant que collecteur de sous-produits animaux de catégorie 1. Lorsque ces déchets se caractérisent par un risque biologique en raison de leur origine et parce qu’ils n’ont pas pu être inactivés (désinfectés), le collecteur doit en outre être agréé pour la collecte des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. en RBC. En cas de destruction complète par action chimique (gros volume), le collecteur doit seulement être agréé pour la collecte des déchets dangereux en RBC.

Le permis d’utilisation confinée fixe les modalités de gestion (conditionnement, élimination) de ces déchets.

Evacuez vos eaux usées

Afin d’éviter tout risque de pollution, le sol de l’animalerie doit être recouvert d’un pavement étanche, en pente vers des orifices munis d’un coupe-air et reliés à une citerne étanche pour les nouveaux projets. Veillez aussi à nettoyer quotidiennement vos locaux et à les désinfecter au moins une fois par semaine.

Vous exploitez une animalerie de niveau de confinement égal ou supérieur au niveau 2 ? Vous êtes tenu de verser régulièrement du désinfectant dans les siphons. Bruxelles Environnement peut également imposer une inactivation des eaux uséesEaux qui ont été affectées à un usage domestique ou industriel et qui sont généralement chargées de différentes substances. avant leur rejet dans le réseau d’égouttage domestique aux installations de niveau de confinement 3.

Ventilez

L’odeur est l’une des principales nuisances que génère une animalerie. Assurez-vous que l’aération est suffisante et qu’elle n’incommode pas le voisinage.
Même si aucun règlement n’encadre la ventilation de vos locaux, nous vous recommandons vivement de renouveler selon 10 à 12 volumes d’air par heure.

Législation

  • Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 novembre 2001 relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes et au classement des installations concernées (MB : 26-02-02) (.pdf)

Liens utiles

  • Collecteurs et transporteurs enregistrés de déchets animaux
  • Collecteurs agréés de déchets dangereux
  • Déchets animaux

Contact

  • Bruxelles Environnement
    Division Autorisations et partenariats
    Par téléphone: 02/775.75.75
    E-mail: permit@environnement.brussels
  • Sciensano
    Service de Biosécurité et Biotechnologie (SBB)
    Par téléphone : 02/642.52.93
    E-mail:
    contained.use@sciensano.be

Partager:

  • Share this on Facebook
  • Share this on Linkedin
  • Share this on Twitter
  • Share this on Email
  • Share this on Print

Sommaire

  • Gérez vos déchets
  • Evacuez vos eaux usées
  • Ventilez

Sur le même sujet

Agenda

  • Formation thématique : « L’utilisation des bons outils »
  • Gestion circulaire des déchets végétaux
  • Workshop formation thématique et Meet-your-buyer : « Quelles solutions pour réduire les déchets ? Exposé de la réglementation et pistes de solutions »

Actualités

  • La grippe aviaire à Bruxelles
  • Gérer vos eaux de pluie : nouveaux outils à votre disposition !
  • Découvrez les services du Facilitateur déchets professionnels

Nos suggestions

Bureau de travail avec de la verdure

Comment produire moins de déchets ? Tri, recyclage et autres astuces écologiques

01/12/2015
  • Inspection
  • Déchets
Vous avez déjà mis en œuvre une série d’actions pour produire moins de déchets ?
Lire la suite à propos de Comment produire moins de déchets ? Tri, recyclage et autres astuces écologiques

Administrations sous tutelle régionale : vers une interdiction des plastiques et matériaux à usage unique

31/03/2022
  • Déchets
  • Alimentation
  • Permis d'environnement
En 2018, la production mondiale de plastique a atteint près de 360 millions de tonnes.
Lire la suite à propos de Administrations sous tutelle régionale : vers une interdiction des plastiques et matériaux à usage unique

Obligation de tri des biodéchets en 2023 : Transformez-les en compost et en énergie !

28/10/2022
  • Déchets
  • Ressources
  • Énergie
La Directive européenne 2018/851 impose aux États Membres de rendre obligatoire le tri à la source des biodéchets au plus tard le 31 décembre 2023. La Région a décidé de prendre les devants et de rendre ce tri obligatoire en mai 2023, pour les professionnels comme pour les ménages. C’est-à-dire que les déchets alimentaires, comme les déchets verts ne pourront plus se retrouver dans le résiduel à partir de cette date.
Lire la suite à propos de Obligation de tri des biodéchets en 2023 : Transformez-les en compost et en énergie !

Des déchets aux ressources

21/04/2022
  • Déchets
Lire la suite à propos de Des déchets aux ressources

En direct du blog

Chat dans un panier

Ouvrir une pension pour animaux : que faut-il savoir ?

21/09/2022
  • Animaux
  • Bien-être
  • Inspection
Une pension est un endroit qui gardera et prendra soin d’un animal en l’absence de son, sa propriétaire. Pour pouvoir ouvrir, elle doit être agréée et répondre à une série de critères. Quelles sont les conditions? Et quelles sont les démarches à entreprendre pour devenir gestionnaire ?
Lire la suite à propos de Comment ouvrir une pension pour animaux à Bruxelles ?

Les coulisses de l’inspection environnementale des entreprises à Bruxelles

14/10/2022
  • Santé
  • Inspection
  • Pollution
L’inspection environnementale dans les entreprises à Bruxelles, comment ça se passe ? En quoi consiste la mission et quels sont ses objectifs ? Focus sur les coulisses du métier.
Lire la suite à propos de Les coulisses de l’inspection environnementale des entreprises à Bruxelles

Zéro déchet et anti-gaspi : avez-vous déjà pensé à vendre en vrac ?

15/03/2023
  • Déchets
  • Alimentation
  • Consommation durable
La vente en vrac a le vent en poupe. Bruxelles Environnement accompagne les commerces désireux de rejoindre le mouvement zéro déchet.
Lire la suite à propos de Zéro déchet et anti-gaspi : avez-vous déjà pensé à vendre en vrac ?

Les produits dangereux et leur usage : testez vos connaissances

01/09/2022
  • Déchets
  • Produits dangereux
  • Santé
Vous stockez ou utilisez des produits et/ou des déchets dangereux ? Testez vos connaissances sur le contenu de votre permis d’environnement ou de votre autorisation communale ou européenne.
Lire la suite à propos de Les produits dangereux et leur usage : testez vos connaissances
Découvrir le blog

Gestion environnementale

  • Gérer les déchets
  • Rénover et construire
  • Devenir plus durable
  • Garantir la santé et la sécurité
  • Gérer les bâtiments et les sites
  • Assurer le bien-être animal

Gestion environnementale

  • Gérer les déchets
  • Rénover et construire
  • Devenir plus durable
  • Garantir la santé et la sécurité
  • Gérer les bâtiments et les sites
  • Assurer le bien-être animal

Services et demandes

  • Permis d’environnement
  • Conseils et accompagnement
  • Agréments et enregistrements
  • Plaintes, signalements et alertes
  • Primes et aides financières​​​​​​​
  • Appels à projets

Services et demandes

  • Permis d’environnement
  • Conseils et accompagnement
  • Agréments et enregistrements
  • Plaintes, signalements et alertes
  • Primes et aides financières​​​​​​​
  • Appels à projets

Réglementation

  • Textes de loi
  • Obligations et autorisations
  • Contrôles et amendes

Réglementation

  • Textes de loi
  • Obligations et autorisations
  • Contrôles et amendes

Nos actions

  • Plans et politiques régionales
  • Projets et résultats

Nos actions

  • Plans et politiques régionales
  • Projets et résultats

Outils et données

  • Cartes
  • Sites web et outils
  • État des lieux de l'environnement
  • Supports de formations et séminaires

Outils et données

  • Cartes
  • Sites web et outils
  • État des lieux de l'environnement
  • Supports de formations et séminaires
  • Presse
Site web Citoyen
Site web Enseignement
Blog professionnels

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • Linkedin
  • Youtube
  • Instagram

Newsletters

Restez au courant

Je m'inscris
  • Accès à l’information environnementale
  • Déclaration d'accessibilité
  • Écoconception
  • Mentions légales
  • Transparence