Vous êtes ici

Etape 1: Consulter la carte de l'état du sol

Avant de vous lancer dans des analyses du sol, il est important de rassembler un maximum d’informations concernant votre terrain. Ceci vous permettra de déterminer les éventuels risques de pollution du sol, la nature de la pollution supposée et les zones où ce risque est accru. D’où l’importance d’évaluer ces risques au préalable.

La carte de l’état du sol est  est l’outil le plus simple et le plus important pour savoir si un terrain est potentiellement pollué. Disponible gratuitement sur le site de Bruxelles Environnement,  elle vous aidera à déterminer la présence ou non de risques pour votre santé. Cette carte est mise à jour quotidiennement, en fonction des incidents signalés, des études et travaux effectués et enfin des activités démarrées, cédées ou cessées.

  • Mon terrain n’est pas repris à l’inventaire de l’état du sol

Cela signifie que Bruxelles Environnement ne dispose pas d’informations laissant suspecter une pollution du sol. Dans ce cas, nous vous conseillons de prendre connaissances des informations dans ce guide afin de savoir si une analyse du sol est  nécessaire : aller à la page  « Etape 2 : observer et connaitre son terrain».

  • Mon terrain est repris à l’inventaire de l’état du sol

Bruxelles Environnement attribue une catégorie à chacune des parcelles inscrites à l’inventaire de l’état du sol.
Ces catégories n’ont pas été définies initialement en lien avec l’agriculture urbaine. Le tableau suivant donne pour chacun d’elles des indications concernant l’installation d’un potager.

Tableau : catégories inventaires de l'état du sol

Votre terrain est repris en catégorie: Que faire

0 (jaune)

Parcelles potentiellement polluées

Cette catégorie reprend les terrains sur lesquels pèsent une présomption de pollution. Il est donc recommandé de faire des analyses de sols avant de cultiver. En cas de vente du terrain (entre autres événements), une reconnaissance de l’état du sol sera obligatoire. Conformément à la législation en vigueur, expert en pollution du sol se chargera de cette reconnaissance. Il pourra aussi vérifier si votre potager est pollué ou non.

Cette catégorie peut chevaucher une des autres catégories ci-dessous, ce qui veut alors dire que des études de sol sont déjà disponibles.

1 (vert)
Parcelles non polluées
Des études de sol sont déjà disponibles. Votre terrain n’est pas pollué. Vous pouvez y installer votre potager.
2 (bleu léger)
Parcelles légèrement polluées sans risque
Des études de sol sont disponibles : votre terrain est légèrement pollué, mais l’installation d’un potager ne devrait pas poser de problème. Vous pouvez vous procurer les résultats de l’étude réalisée soit auprès de la personne qui l’a fait réaliser (le propriétaire ou l’exploitant du terrain), soit, si vous avez l’accord écrit du propriétaire, en faisant une demande d’accès aux études de sol auprès de Bruxelles Environnement (service payant).

Point d’attention: si vous êtes situé en  zone industrielle* , les normes de pollution utilisées sont moins sévères. La pollution peut donc être importante mais le terrain se situera en catégorie 2. Il faut donc se procurer les résultats de l’étude et analyser les résultats.

Au contraire, si vous êtes en zone verte, les normes sont plus sévères.

3 (bleu foncé)
Parcelles polluées
Votre terrain est pollué. Consultez les études de sol réalisées pour connaitre les restrictions d’usage ou savoir dans quelles zones ou sous quelles conditions un potager est possible.  Sachez que le facilitateur sol peut vous aider dans cette démarche.
4 (Pourpre)
Parcelles polluées en cours d’étude ou de traitement
Votre terrain est pollué et les études sont en cours. Contactez le facilitateur sol pour savoir si l’installation d’un potager est possible.

*Les normes sont déterminées sur base du plan régional d’affectation du sol que vous pouvez consulter via le lien suivant

Comment obtenir les résultats détaillées des études de sol réalisées ?

Moyennant l’accord écrit de la personne qui a fait réaliser l’étude (l’exploitant du terrain ou le propriétaire), il vous est possible de demander à Bruxelles Environnement une copie électronique du rapport de l’étude ou du résumé non technique.  Cette demande est payante (résumé non technique gratuit) et se fait par moyen d’un formulaire disponible sur le site de Bruxelles Environnement ou via la plate-forme https://irisbox.irisnet.be/.

Date de mise à jour: 26/05/2020