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Etude détaillée

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Si l’expert en pollution du sol chargé de la reconnaissance de l’état du sol de votre terrain décèle une pollution dont la concentration dépasse les normes prescrites, vous devrez procéder à une étude détaillée, c'est-à-dire déterminer l’ampleur et le type de la pollution.

Nouvelle étape

Vu le nombre limité de forages et d’analyses réalisés dans le cadre d’une reconnaissance de l’état du sol, il arrive souvent que l’ampleur ainsi que le type de pollution ne soient pas déterminés, d’où la nécessité de réaliser une étude détaillée.
L'étude détaillée est une nouvelle étape créée par l’ordonnance du 5 mars 2009 dont le but est de délimiter verticalement et horizontalement la pollution du sol mise en évidence par une reconnaissance de l’état du sol et d’en déterminer l’accroissement ainsi que le type de pollution : pollution unique, pollution orpheline ou pollution mélangée.

L’expert en pollution du sol est tenu de réaliser cette étude détaillée conformément aux dispositions de l’ordonnance du 5 mars 2009 et de ses arrêtés d’exécution dont notamment l’arrêté fixant le contenu-type des études détaillées. L’expert doit également tenir compte des notes techniques publiées sur le site Internet de Bruxelles Environnement–IBGE.

Rapport direct

La nouvelle ordonnance n’impose plus la réalisation d’un projet d’étude détaillée. L’expert en pollution du sol soumet directement un rapport d’étude détaillée à Bruxelles Environnement.

En pratique

L’expert en pollution du sol prélève d’autres échantillons de sol et/ou d’eau souterraine et les envoie à nouveau à un laboratoire agréé. Grâce à ces prélèvements et analyses supplémentaires, l’expert en pollution du sol rédige un rapport d’étude détaillée dans lequel il formule des conclusions motivées quant à :

  • l’ampleur et la nature de la pollution ;
  • le ou les types de pollution ;
  • le délai de notification à Bruxelles Environnement d’une étude de risque ou d’un projet d’assainissement ;
  • et, le cas échéant, les mesures de sécurité « sols » à prendre.

Déclaration de conformité

L’étude détaillée est soumise à Bruxelles Environnement qui dispose de 30 jours pour :

  • soit la déclarer conforme ou non ;
  • soit imposer des modifications ou des additions à lui notifier dans un délai raisonnable.

Bruxelles Environnement dispose de 30 jours à dater de la réception des modifications ou des additions pour déclarer l’étude détaillée conforme ou non.

De commun accord entre Bruxelles Environnement et la personne tenue de réaliser l’étude détaillée, le délai de 30 jours peut être étendu à 60 jours.

Dans la déclaration de conformité, Bruxelles Environnement détermine, sur base des conclusions de l’étude détaillée :

  • le délai dans lequel l’étude de risque ou le projet d’assainissement doit lui être notifié ;
  • le ou les types de pollutions ;
  • le cas échéant, les mesures de sécurité à prendre.

Etudes conjointes

La personne tenue de réaliser une reconnaissance de l’état du sol peut faire réaliser, à sa charge, une étude détaillée immédiatement après la reconnaissance de l’état du sol, sans notification intermédiaire de cette dernière à Bruxelles Environnement. Bruxelles Environnement dispose de 30 jours à dater de la réception des deux études conjointes pour les déclarer conformes ou imposer des additions à lui notifier dans un délai raisonnable.

Date de mise à jour: 24/07/2019