Codes de bonnes pratiques pour l'étude et le traitement des sols pollués

La législation concernant la gestion et l’ assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. de sols pollués prévoit dans les procédures d’identification et de traitement que certains actes doivent être effectués selon les codes de bonnes pratiques en vigueur en Région de Bruxelles-Capitale, ou à défaut, en conformité avec les codes de bonnes pratiques en vigueur dans les Régions Flamande ou Wallonne.
Afin de garantir l'uniformité ainsi que la qualité des travaux exécutés, Bruxelles Environnement a fait rédiger les codes de bonnes pratiques suivants :

• Codes de bonnes pratiques : Forages, prélèvements et analyses
• Codes de bonnes pratiques : Étude de risque
• Codes de bonnes pratiques : Traitement
• Codes de bonnes pratiques : Techniques alternatives d'investigation
• Code de bonne pratique relatif à l'utilisation de terres de déblai et de granulats dans ou sur le sol (.pdf)
• Code de bonnes pratiques pour l’étude et le traitement de l'amiante dans le sol (.pdf)
• Code de bonnes pratiques : Conditions types de chantiers de traitement du sol pollué
• Code de bonnes pratiques : Normes de rejet dans le cadre des travaux d’assainissement et des mesures de gestion du risque
• Code de bonnes pratiques : Analyses BATNEEC
• Code de bonnes pratiques : Etudes et traitement des PFAS
• Code de bonnes pratiques : Mesures de gestion intégrée du sol dans le cadre du traitement d’une pollution (d’application à partir du 01/09/2023)

CBP : forages, prélèvements et analyses

L'identification et le traitement d'une pollution du sol nécessite la réalisation de forages, l'installation de piézomètres et le prélèvement d'échantillons par un expert en pollution du sol agréé. Les échantillons prélevés sont ensuite analysés dans un laboratoire agréé. Afin de garantir l'uniformité ainsi que la qualité des forages, piézomètres, échantillons et analyses, Bruxelles Environnement a rédigé cinq codes de bonnes pratiques :

• N°1 : Code de bonnes pratiques pour la réalisation des forages (.pdf)
• N°2 : Code de bonnes pratiques pour l'installation des piézomètres (.pdf)
• N°3 : Code de bonnes pratiques pour la prise des échantillons de sol, d'eau souterraine, de sédiment et d'air du sol, ainsi que la conservation (conservateurs et récipients) des échantillons prélevés (.pdf)
• N°4 : Code de bonnes pratiques pour les méthodes d'analyse (.pdf) en vue de déterminer la concentration des échantillons de sol, d'eau souterraine, de sédiment et d'air du sol pour chacune des substances pour lesquelles une norme est disponible dans l'arrêté du 29/03/2018 fixant les normes d'intervention et les normes d' assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement.
• N°5 : Code de bonnes pratiques pour la représentation graphique des descriptions de forage et de piézomètre (.pdf)

Pour rappel, ces codes ont fait l'objet d'une consultation auprès des experts en pollution du sol pendant la période janvier-février 2013 et d'une réunion de concertation avec les experts qui ont réagi en avril 2013.

Les adaptations apportées aux codes de bonnes pratiques suite aux remarques et suggestions reçues pendant cette consultation et concertation sont marquées en bleu dans les textes concernés.

Si, pendant la mise en œuvre de ces codes, vous constatez en tant qu'expert en pollution du sol des erreurs ou des incohérences, n'hésitez pas à nous en informer par courriel aux adresses suivantes : (qstinglhamber@environnement.brussels ; wvanaken@environnement.brussels).

Merci d'avance pour votre collaboration.

CBP: étude de risque

Si le traitement d’une pollution du sol se fait par gestion du risque, il faudra d’abord réaliser l’étude de risque. Celle-ci a pour but d’évaluer les risques que la pollution décelée peut constituer pour l’homme et l’environnement et de déterminer la nécessité d’y remédier. Afin de garantir l'uniformité ainsi que la qualité des études de risque, Bruxelles Environnement a fait rédiger des codes de bonnes pratiques.

Pour rappel, ces codes ont fait l'objet d'une consultation auprès des experts en pollution du sol pendant la période juillet-septembre 2015, suivie d’une réunion de concertation avec les fédérations VEB et Fedexsol en janvier 2016.

Si, pendant la mise en œuvre de ces codes, vous constatez en tant qu'expert en pollution du sol des erreurs ou des incohérences, n'hésitez pas à nous en informer par courriel aux adresses suivantes (nelbaz@environnement.brussels ; wvanaken@environnement.brussels).

Ces codes de bonnes pratiques pour les études de risque entrent en vigueur le 1/4/2016. Toutes les évaluations de risques qui seront introduites à Bruxelles Environnement à partir du 1/4/2016 devront respecter ces codes de bonnes pratiques, à l’exception des évaluations de risques introduites suite à la demande d’un complément d’information par Bruxelles Environnement concernant les rapports introduits avant cette date.

Pour les évaluations de risques qui ont été déjà approuvées par Bruxelles Environnement, elles restent valides tant que les éléments pris en compte par ces évaluations pour évaluer les risques d’exposition des personnes, d’atteinte aux écosystèmes et de dissémination de contaminants, y compris les données de l’étude détaillée utilisées et l’affectation planologique du sol, n’ont pas été modifiés.

Les codes de bonnes pratiques remplacent le projet d’arrêté du 1er septembre 2010 fixant le contenu type de l’étude de risque ainsi que la méthodologie d’évaluation des risques et de calcul des valeurs de risque.

CBP : traitement

L'identification et le traitement d'une pollution du sol nécessite dans certains cas la exécution d’un assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. ou l’implémentation de mesures de gestion du risque. Afin de garantir l'uniformité ainsi que la qualité des travaux exécutés, Bruxelles Environnement a rédigé 14 codes de bonnes pratiques :

• CBP_1 : Pompage de fluides dans la zone saturée du sol (.pdf)
• CBP_2 : Pompage de gaz dans la couche insaturée du sol (.pdf)
• CBP_3 : Oxydation chimique in situ (.pdf)
• CBP_4 : Atténuation stimulée des HCOV dans le sol en conditions anaérobique (.pdf)
• CBP_5 : Traitement in situ des pollutions de l’eau souterraine par les solvants chlorés à l’aide de barrières réactives de fer (.pdf)
• CBP_6 : Atténuation naturelle surveillée des polluants dans le sol (.pdf)
• CBP_7 : Atténuation naturelle stimulée de la zone saturée par voie biologique par addition d’O2 et nutriments (.pdf)
• CBP_8 : Bioventing (.pdf)
• CBP_9 : Excavation (.pdf)
• CBP_10 : Désorption thermique à moyennes températures (.pdf)
• CBP_AUX1 : Traitement en surface de l’eau pompée (.pdf)
• CBP_AUX2 : Traitement en surface des gaz extraits du sol (.pdf)
• CBP_AUX3 : Pompage de l’eau souterraine pour le rabattement (.pdf)
• CBP_COMM : Lignes de communication (.pdf)

Pour rappel, ces codes ont fait l'objet d'une consultation auprès des fédérations des experts en pollution du sol et les entrepreneurs en assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. des sols pendant la période mars – juin 2015, suivis de différentes réunions de concertation.

Si, pendant la mise en œuvre de ces codes, vous constatez en tant qu'expert en pollution du sol ou qu’entrepreneur en assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. du sol des erreurs ou des incohérences, n'hésitez pas à nous en informer par courriel aux adresse suivantes ( Bernard Lemaire ; Fabrice Servaes).

Nous vous informons que ces codes seront d’application pour les travaux de terrain et les analyses réalisés à partir du 1er novembre 2015.

Nous vous invitons dès lors à tenir compte dès à présent de cette date d’entrée en vigueur lors de la rédaction de vos devis dont les travaux commenceront après le 1er novembre 2015.

CBP : Techniques alternatives d'investigation

L'AGRBC du 8 juillet 2010 fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution stipule que, à condition qu'il les motive convenablement, l'expert en pollution du sol peut utiliser d'autres méthodes que des forages et des piézomètres pour tracer les contours probables de la pollution, dont notamment les critères géostatistiques ou lithologiques, les caractéristiques du polluant, les infrastructures souterraines connues ou attendues ou toute autre information ou élément pertinents, ...etc.

L’AGRBC du 15 décembre 2011 relatif à l’agrément des experts en pollution du sol et à l’enregistrement des entrepreneurs en assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. du sol prévoit également que les experts en pollution du sol sont tenus de travailler selon les meilleures techniques disponibles.

Malgré les dispositions précédentes, Bruxelles Environnement constate dans la pratique que les experts en pollution du sol utilisent essentiellement des forages classiques, des piézomètres classiques et des analyses classiques de laboratoire, et qu'ils n'ont recours que dans une mesure limitée à des techniques d'alternatives d’investigation. Bruxelles Environnement est toutefois un grand partisan des techniques alternatives d’investigations étant donné qu'elles permettent de collecter de façon efficace, économique, rapide et univoque des informations utiles et indispensables qui profitent à la délimitation de la pollution.

Afin de promouvoir l’utilisation de techniques alternatives d’investigation, Bruxelles Environnement a rédigé :

• Un outil de sélection pour des techniques alternatives d’investigation : https://altecsoil.environnement.brussels/
• Codes de bonnes pratiques pour 24 techniques alternatives d’investigation qui présentent le plus grand potentiel dans le contexte Bruxellois :
  • Gas Flux Chamber
  • Methanol Kit
  • Vapor Pin
  • FID/PID
  • LIBS (handheld) - Laser Induced Break-down Spectroscopy
  • Analyse sur site par fluorescence ultraviolette (UVF spectroscopy)
  • Compound Specific Stable Isotope Analysis (CSIA)
  • ROST™, TarGOST™, Uvost™ (Laser Induced Fluorescence (LIF))
  • Membrane Interface Probe (MIP)
  • Direct well
  • EnISSA-MIP
  • DSITMS - Direct sampling ion trap mass spectrometry
  • XRF (handheld)
  • Phytoscreening
  • Chromatographe mobile en phase gazeuse (GC Mobile)
  • OIP - Optical Image Profiler
  • Polyethylene diffusion bag (PDB)
  • Sorbicell (VOC) et Sorbicell (CAN)
  • AGI Passive Sampler
  • Waterloo Membrane Sampler ™ (WMS ™)
  • BACTRAP (in-situ Microkosmos)
  • iFLUX sampler
  • PFM (Passive Flux Meter)
  • BAT Groundwater Sampler (Envirosampler)
  • Fluorimètre / turbidimètre de terrain automatique STREAM® (code ajouté en décembre 2021)

Ces codes ont fait l'objet d'une consultation auprès des experts en pollution du sol pendant la période juillet-août 2018 et ont été adaptées suite aux remarques et suggestions reçues pendant cette consultation.

Si, pendant la mise en œuvre de ces codes, vous constatez en tant qu'expert en pollution du sol des erreurs ou des incohérences, n'hésitez pas à nous en informer par courriel aux adresses suivantes : (wvanaken@environnement.brussels ; qstinglhamber@environnement.brussels).

Analyse BATNEEC

L'analyse BATNEEC consiste en la comparaison de différentes variantes d’ assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. sur base d’un calcul de leur rendement environnemental global et de la mise en graphique de ces différents rendements.

L’objectif est de présenter une méthodologie la plus objective possible, tant à l’emploi qu’à la lecture du résultat, visant à sélectionner la variante la plus efficace pour l’assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. d’un site.