Gestion et traitement des sols : documents utiles

Retrouvez ici l’ensemble des documents utiles et formulaires en lien avec la gestion et le traitement des sols.
  • Sol
  • Pollution
  • Bâtiment
  • Procédure
  • Étude
  • Assainissement
  1. Procédure de l’ordonnance sol
    1. Schéma de la procédure d’étude et traitement (.pdf)
  1. Etudes de sol
    1. Le tableau des normes prévues par l’ordonnance « sols » (.xls)
  1. Info Fiches
    1. Info fiche sol : Brudalex et les implications sur la liste des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. (.pdf)
    2. Outil de détermination du caractère dangereux d’une terre contaminée excavée (.pdf)
    3. Feuille de calcul du caractère dangereux d'une terre excavé (.xls)
  1. Stations-service
    1. Le tableau des normes pour les stations-service (.pdf)
  1. Procédures d'agrément et d'enregistrement
    1. Procédure d'agrément pour expert sol (.pdf)
    2. Procédure d'agrément pour installation de stockage et protection cathodiqueTechnique qui permet de conserver dans son intégrité la surface extérieure des structures en acier enterrées ou immergées, en s opposant au processus électrochimique d'attaque du métal par le milieu ambiant, c'est-à-dire la corrosion. (.pdf)
    3. Procédure d'enregistrement pour assainisseur (.pdf)
  1. Commission de contrôle des prestations des experts et des entrepreneurs
    1. Règlement d'ordre intérieur (.pdf)
       
  2. Centrale d'achat pour les études de sol
    1. Convention d'adhésion (.docx)
    2. Cahier Spécial de Charge (.pdf)
    3. Coordonnées des experts sols (.docx) 
    4. Liste des Pouvoirs adjudicateurs bénéficiaires (.pdf)
    5. Formulaire de demande d'offre (.docx)