Gestion et traitement des sols : documents utiles

  • Sol
  • Pollution
  • Bâtiment
  • Procédure
  • Étude
  • Assainissement

  1. Procédure de l’ordonnance sol
    1. Schéma de la procédure d’étude et traitement (.pdf)
  2. Etudes de sol
    1. Le tableau des normes prévues par l’ordonnance « sols » (.xls)
  3. Info Fiches
    1. Info fiche sol : Brudalex et les implications sur la liste des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. (.pdf)
    2. Outil de détermination du caractère dangereux d’une terre contaminée excavée (.pdf)
    3. Feuille de calcul du caractère dangereux d'une terre excavé (.xls)
  4. Centrale d'achat
    Centrale études de sol
    1. Pour les lots 1, 2, 4 :
      1. Convention (.docx)
      2. Clauses techniques (.docx)
      3. Formulaire de demande d'offre (.docx)
    2. Pour le lot 3 :
      1. Convention (.docx)
      2. Clauses techniques (.docx)
      3. Formulaire de demande d'offre (.docx)
  5. Stations-service
    1. Le tableau des normes pour les stations-service (.pdf)
  6. Procédures d'agrément et d'enregistrement
    1. Procédure d'agrément pour expert sol (.pdf)
    2. Procédure d'agrément pour installation de stockage et protection cathodiqueTechnique qui permet de conserver dans son intégrité la surface extérieure des structures en acier enterrées ou immergées, en s opposant au processus électrochimique d'attaque du métal par le milieu ambiant, c'est-à-dire la corrosion. (.pdf)
    3. Procédure d'enregistrement pour assainisseur (.pdf)
  7. Commission de contrôle des prestations des experts et des entrepreneurs
    1. Règlement d'ordre intérieur (.pdf)