Ventilateurs

Votre bâtiment ou votre parking est équipé d’un ventilateur? Votre activité professionnelle implique l’utilisation d’un ventilateur puissant? Vous avez besoin d’un permis d’environnement . Vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter indiquées dans ce document officiel? Ce guide vous éclaire sur vos obligations : précautions à prendre, contrôles obligatoires, etc.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes concerné par ces conditions si le débit nominal de votre ventilateur (extraction ou pulsion) est d’au moins 20 000 m³/h.   
Vos obligations sont différentes si vous installez un nouveau ventilateur ou si votre ventilateur existe déjà. Ce guide prévoit les deux cas.

Pour quels ventilateurs exactement ?

• Ventilateurs liés à une installation de climatisation ou de chauffage d'un bâtiment ;
• Ventilateurs liés à un process (par exemple : ventilateurs de carrosserie) ;
• Ventilateurs d'un parking couvert.

Pour les parkings couverts, voir aussi les conditions spécifiques dans le guide exploitants pour les « parkings couverts et en sous-sol ».
Si le ventilateur sert uniquement au désenfumage, vous n’êtes pas concerné par les conditions de ce guide.

Distinction entre ventilateurs nouveaux et existants

Si vous installez un nouveau ventilateur, vous devez respecter toutes les conditions de ce guide.

Si votre ventilateur est déjà en place, vous êtes dispensé de certaines obligations, qui sont impossibles à respecter sans remplacer l'ensemble du système de ventilation.
Dans ce cas, vous devez respecter les conditions reprises dans les rubriques « Pour toutes les installations » et consulter les exceptions signalées dans ce guide par le symbole cliquable . 

Respecter les conditions : une obligation légale

Votre ventilateur fait partie des  installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes.  soumises à permis d’environnement (rubrique 153).
Votre permis vous autorise à utiliser votre installation si vous respectez certaines conditions légales.

Ce guide synthétise les obligations qui vous sont imposées par divers textes légaux, en particulier la réglementation PEB :

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale (AGB) 21 décembre 2007 déterminant des exigences en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments 
• AGB 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage pour le bâtiment lors de leur installation et pendant leur exploitation 
• AGB 15 décembre 2011 relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation 

Si vous ne respectez pas les conditions mentionnées dans votre permis, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions (amende, interdiction d’utilisation, peine de prison,…).

Pourquoi ces conditions ?

Les conditions fixées dans le permis d’environnement ont pour objectifs :

• d’assurer la qualité de l’air extérieur;
• d’assurer la qualité de l’air dans les locaux;
• d’assurer un niveau de bruit acceptable pour le voisinage;
• d’économiser l’énergie.

Ce guide vous éclaire sur vos obligations en ce qui concerne :

• Votre ventilation
• Les entretiens
• Les documents
• La modification de votre installation

Votre ventilation

a. Vos obligations pour l’installation

Pour toutes les installations :

• Apposez visiblement sur l’installation une plaque indiquant la puissance nominale du moteur (kW) et le débit du volume d’air (m³/h).

Pour les nouvelles installations uniquement :

• Laissez assez d’espace autour du ventilateur pour pouvoir le nettoyer et l’entretenir aisément.

Air rejeté

• Placez l’orifice de refoulement au sommet du toit le plus haut du bâtiment. 

  Évitez autant que possible le rejet sur un mur, car cela peut causer des nuisances au voisinage. Dans certains cas particuliers, le permis d’environnement autorisera le rejet sur un mur, si le rejet sur le toit est impossible et si cela ne cause pas de nuisance au voisinage. Demandez toujours l’autorisation au préalable et respectez strictement les conditions indiquées dans votre permis.  

• Installez un clapet anti-retour pour empêcher automatiquement l’entrée ou l’évacuation d’air du bâtiment en cas d’arrêt du ventilateur.

Moteur et équipements

• Choisissez un moteur électrique à haut rendement.
• Placez pour chaque filtre un manomètre différentiel indiquant la perte de charge en aval du filtre et la perte de charge maximale admissible.  

  En moyenne, 20% du débit d’air pulsé par ventilateur n’arrive pas dans les locaux de destination (source AIVC, Save-Duct project, 1999).

  Ces pertes ont des conséquences sur la consommation ou sur la qualité de l’air.

  Si un débit constant est maintenu, les ventilateurs doivent fournir plus d’énergie pour pulser l’air et il y aura surconsommation énergétique. Par exemple, si le débit est augmenté de 20%, la consommation du ventilateur augmente de 72 %, sans compter les pertes de chaleur si l’air est chauffé.

  Si le débit n’est pas maintenu constant, la qualité de l’air sera moindre et les débits imposés non respectés.

  Pour vérifier si les conduites sont étanches, observez les raccords entre les éléments (la poussière est un indice) ou utilisez des techniques comme la thermographie.

  Si la perte de charge maximale est atteinte, changez le filtre.

b. Vos obligations pour économiser l’énergie

Pour toutes les installations :

Éviter les pertes dans les conduites

• Vérifiez que les conduites de ventilation sont étanches et sans fuites.
• Isolez les conduites accessibles véhiculant de l’air chaud ou froid 

  L’isolation des conduites accessibles est obligatoire pour l’air climatisé, c’est-à-dire pour les installations de chauffage et de climatisation.

  Dans le cas des nouvelles installations, l’isolation de toutes les conduites est obligatoire, et pas seulement des conduites accessibles.

  Si l’air n’est pas climatisé (par exemple certains process, les parkings, …), l’isolation des conduites n’est pas toujours nécessaire. Référez-vous à votre permis.

  Pourquoi isoler ? Pour limiter les pertes thermiques et les risques de condensation.
  Concrètement, une conduite non isolée de 40 x 40 cm à 40 °C va provoquer une perte énergétique de 7500 kWh par an. Cela correspond à environ 750 litres de mazout…

Adapter aux besoins réels

• Régulez la ventilation de manière à l’adapter à l’occupation réelle et aux besoins réels.

  La régulation vaut pour le chauffage, la climatisation et les process. Pour les parkings, consultez le guide exploitant « parkings couvert et en sous-sol » pour la régulation spécifique.

  Pour réguler la ventilation, vous pouvez par exemple :

  -          utiliser des ventilateurs à débits variables sur une plage de 80% de la puissance,

  -          réguler à l’aide d’un programmateur à horloge ou à heures variables,

  -          coupler la ventilation à un système de détection de présence ou une sonde température/ CO2.

  Une bonne régulation permet de réduire sensiblement votre consommation énergétique. Par exemple :

Source : Formation Bâtiment Durable : Energie – ICEDD

Pour les nouvelles installations uniquement :

• Utilisez de préférence des conduites circulaires avec accessoires à joints.

  Des conduites circulaires avec accessoires à joints améliorent l’étanchéité et réduisent le temps de montage.
  Comparées aux conduites rectangulaires, les conduites circulaires réduisent d’environ 30 % la consommation des ventilateurs.

Pour les systèmes avec double flux :

• Pour préchauffer ou refroidir l’air neuf, utilisez un système avec récupérateur de chaleur. Celui-ci doit être équipé d’un by pass avec régulation automatique afin de ne pas réchauffer l’air neuf en été, et permettant de supprimer totalement le préchauffage de l’air neuf (by-pass de l’échangeur).

Entretiens obligatoires

Les différents contrôles et opérations d’entretien ont pour objectifs principaux :

• de garantir la qualité de l’air;
• d’éviter les pertes énergétiques (dues aux problèmes d’étanchéité, d’isolation, à l’encrassement des filtres et des prises d’air, etc. );
• d’assurer un bon échange thermique au niveau de l’échangeur s’il y en a un (entre l’air neuf plus froid et l’air extrait plus chaud);
• d’allonger la durée de vie des ventilateurs;
• de diminuer les nuisances sonores.
• Maintenez votre installation dans un bon état de propreté.
• Faites contrôler et entretenir votre installation au moins une fois par an (et selon les instructions du fabricant).  

  Vous pouvez toujours effectuer les contrôles et entretiens vous-même.
  Dans ce cas, votre registre ne comportera pas de factures, mais uniquement les rapports d’entretien que vous rédigerez.

       L’entretien comprend, si nécessaire :

• le contrôle visuel et la réparation de l’étanchéité et de l’isolation des conduites;
• le contrôle visuel et la réparation des fixations et supports;
• le nettoyage des prises d’air et s’il y en a, des échangeurs de chaleur;
• le remplacement des filtres et des courroies;
• l’entretien des ventilateurs et des batteries.

Documents obligatoires

• Tenez un registre qui comporte les rapports de contrôle et d'entretien des 2 dernières années (avec description des mesures de contrôle et d'entretien)
• Conservez sur place votre registre, tenez-le à jour et mettez-le à disposition en cas de contrôle.

Modifier l’installation

•  Demandez l’autorisation avant de procéder à des transformations, et notamment avant de :
  • déplacer un ventilateur;
  • déplacer un moteur;
  • déplacer une prise ou un rejet d’air;
  • modifier la puissance ou le débit d’un ventilateur;
  • …

  Demandez l’autorisation à votre commune ou à Bruxelles Environnement (selon la provenance de votre permis).

  Si vous devez demander l'autorisation à Bruxelles Environnement, adressez votre demande à :

                            Bruxelles Environnement
                            Division Autorisations et Partenariats
                            Site de Tour & Taxis
                            Avenue du Port 86C, boîte 3000
                            1000 Bruxelles

  Indiquez dans votre lettre :

  - le nom, la raison sociale et l’adresse du titulaire du permis d’environnement  ;

  - les références du ou des permis d’environnement en cours de validité.

  Vous pouvez également compléter le formulaire de demande de modification de permis d'environnement et le renvoyer à l'IBGE.

  • Si votre autorisation a été délivrée par la commune, veuillez-vous adresser auprès du service environnement de celle-ci.   
• Attendez toujours l’autorisation officielle pour procéder à ces changements.