Les conditions spécifiques d'exploitation

Une mine d’informations utiles

Vous disposez d’un permis d’environnement et vous souhaitez mieux comprendre les prescriptions (conditions d’exploiter dans le permis) qui y sont imposées ?

Vous désirez commencer à exploiter des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. (telles que par exemple une carrosserie, un atelier de réparation de véhicules, ou plus simplement une chaudière d’une puissance supérieure à 100 kW) ?

Bruxelles Environnement a développé pour vous un guide explicatif (ou guide exploitants) sur la plupart des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. les plus couramment rencontrées.

Ces guides exploitants vous aideront à comprendre les obligations spécifiques que votre permis d’environnement pourrait contenir et vous aider à les respecter.

Chacun de ces guides vous permettra de mieux comprendre les obligations, les précautions à prendre, les contrôles obligatoires , etc., qui sont propres à l’exploitation de l’ installation classéeInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. en question.

Néanmoins, précisons qu’ils ont une portée explicative de la règlementation applicable. La consultation de ces différents guides ne dispense pas du strict respect de la législation en vigueur.

1. Guide exploitants Atelier d’entretien et de réparation de véhicules à moteur
2. Guide exploitants Car-Wash
3. Guide exploitants Carrosseries
4. Guide exploitants Chaudières existantes ou neuves
5. Guide exploitants Compresseurs d’air et réservoirs
6. Guide exploitants Groupes de secours
7. Guide exploitants Installation de réfrigération
8. Guide exploitants Laboratoires
9. Guide exploitants Parkings couverts et en sous-sol
10. Guide exploitants Parkings à ciel ouvert
11. Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'extérieur d'un bâtiment
12. Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'intérieur d'un bâtiment
13. Guide exploitants Transformateurs statiques
14. Guide exploitants Ventilateurs
15. Guide exploitants Salles de spectacle
16. Guide exploitants Réservoir à mazout enfoui
17. Guide exploitants Réservoir à mazout non enfoui
18. Guide exploitants Atelier de préparation de denrées alimentaires 
19. Guide exploitants Chantiers d’enlèvement et d’encapsulation d’amiante
20. Guide exploitants Réservoirs et bouteilles de gaz d'extinction reliés à un système d'extinction automatique
21. Guide exploitants Piscines couvertes
22. Guide exploitants Blanchisserie / Salon-lavoir
23. Guide exploitants Installations de cogénération
24. Guide exploitants Batteries stationnaires / Unités UPS
25. New - Guide exploitants Brasseries / Ateliers liés aux boissons
26. New - Guide exploitants Systèmes géothermiques en circuit ouvert
27. New - Règlementation sur les bassins d'orage
28. New - Guide exploitants Station-service