Les conditions spécifiques d'exploitation
- Inspection
- Permis d'environnement
- Obligations
Vous disposez d’un permis d’environnement et vous souhaitez mieux comprendre les prescriptions (conditions d’exploiter dans le permis) qui y sont imposées ?
Vous désirez commencer à exploiter des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. (telles que par exemple une carrosserie, un atelier de réparation de véhicules, ou plus simplement une chaudière d’une puissance supérieure à 100 kW) ?
Bruxelles Environnement a développé pour vous un guide explicatif (ou guide exploitants) sur la plupart des installations classées les plus couramment rencontrées.
Ces guides exploitants vous aideront à comprendre les obligations spécifiques que votre permis d’environnement pourrait contenir et vous aider à les respecter.
Chacun de ces guides vous permettra de mieux comprendre les obligations, les précautions à prendre, les contrôles obligatoires , etc., qui sont propres à l’exploitation de l’ installation classéeInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. en question.
Néanmoins, précisons qu’ils ont une portée explicative de la règlementation applicable. La consultation de ces différents guides ne dispense pas du strict respect de la législation en vigueur.
- Guide exploitants Atelier d’entretien et de réparation de véhicules à moteur
- Guide exploitants Car-Wash
- Guide exploitants Carrosseries
- Guide exploitants Chaudières existantes ou neuves
- Guide exploitants Compresseurs d’air et réservoirs
- Guide exploitants Groupes de secours
- Guide exploitants Installation de réfrigération
- Guide exploitants Laboratoires
- Guide exploitants Règles de biosécurité pour l'utilisation d'OGM et/ou de pathogène
- Guide exploitants Parkings couverts et en sous-sol
- Guide exploitants Parkings à ciel ouvert
- Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'extérieur d'un bâtiment
- Guide exploitants Produits dangereux stockés à l'intérieur d'un bâtiment
- Guide exploitants Transformateurs statiques
- Guide exploitants Ventilateurs
- Guide exploitants Salles de spectacle
- Guide exploitants Réservoir à mazout enfoui
- Guide exploitants Réservoir à mazout non enfoui
- Guide exploitants Atelier de préparation de denrées alimentaires
- Guide exploitants Chantiers d’enlèvement et d’encapsulation d’amiante
- Guide exploitants Réservoirs et bouteilles de gaz d'extinction reliés à un système d'extinction automatique
- Guide exploitants Piscines couvertes
- Guide exploitants Blanchisserie / Salon-lavoir
- Guide exploitants Installations de cogénération
- Guide exploitants Batteries stationnaires / Unités UPS
- Guide exploitants Brasseries / Ateliers liés aux boissons
- Guide exploitants Systèmes géothermiques en circuit ouvert
- Règlementation sur les bassins d'orage
- Guide exploitants Station-service
- NEW - Guide exploitant Captages permanents d'eaux souterraines