Outils et documents utiles de la réglementation travaux PEB

Logiciel PEB

Pour information, le logiciel PEB est utilisé :

• par les conseillers PEB pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB d’un projet,
• par les architectes (dans le cas d’unité PEB rénovée simplement avec architecte et si le déclarant n’a pas désigné de conseiller PEB) pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB de ces projets. Un manuel didactique est à leur disposition pour se familiariser avec l’encodage d’une unité rénovée simplement.

Bruxelles Environnement a développé cet outil en collaboration avec les autres Régions pour faciliter la mise en application des méthodes de calcul et l'encodage des formulaires.

A au moins chaque changement législatif, une nouvelle version du Logiciel PEB est fournie. Bruxelles Environnement impose l’utilisation de la dernière version du logiciel pour la nouvelle période législative et pour les périodes antérieures.

La date de dépôt de la demande de permis d'urbanisme d'un projet (à sélectionner dans le logiciel) détermine la période législative qui lui est applicable en ce qui concerne le respect des exigences, des procédures et des méthodes de calcul.

Version en vigueur

Avant d'installer le logiciel, pensez à mettre à jour les pilotes de votre carte graphique s’ils ne sont pas automatiquement mis à jour.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la dernière version officielle du logiciel PEB en fonction de votre système d’exploitation ou OS (Operating System) (compatibilité des OS pour le logiciel PEB (.pdf). L'utilisation du logiciel PEB implique automatiquement l'acceptation d'une licence (.pdf).

Notez qu’il est possible que certaines versions en vigueur dans d’autres régions ne le sont pas en RBC. Cela a été notamment le cas de la version 10.5.0 (uniquement publiée en Région Flamande) Veuillez donc vérifiez la version que la RBC rend officielle.

La mise à jour automatique est prévue avec l’installation du logiciel. Nous vous conseillons vivement de l’activer afin de toujours avoir la version officielle pour la Région de Bruxelles-Capitale.

Quels changements par rapport à la dernière version ?

• Cette version du logiciel PEB comprend l’implémentation de la nouvelle réglementation qui entre en vigueur à partir du 1 janvier 2023. Pour plus d’informations, le document de la liste exhaustive des changements présentes en détail les modifications relatives à cette législation ainsi que l’info-fiche et le manuel des mises à jour.
• Plusieurs corrections relatives à l’utilisation du logiciel PEB sur MAC « Monterey » avec la nouvelle Puce M1 ont été mises en place. Ces corrections sont une première étape dans l’implémentation d’une solution plus durable, elles ne corrigent pas encore toutes les situations. Actuellement, ces utilisateurs ne bénéficient pas de la mise à jour automatique. Il faut télécharger le logiciel PEB sur le site des régions et effectuer une installation manuelle.
• La mise en place d’une nouvelle infrastructure du logiciel. La technologie Java Swing est abandonnée pour JavaFX. Ce nouveau Framework est implémenté de manière séquentielle avec les nouvelles versions du logiciel PEB. Cette version comporte les premières modifications des éléments simples comme les champs d’encodage, les boutons oui/non, les champs des unités PEB, les icônes de validation, etc. Ce changement induit un ralentissement des performances du logiciel PEB tant que les deux infrastructures sont présentes simultanément. Nous nous excusons d’avance des désagréments temporaires inévitables que cela occasionnera.
• Le logiciel n’est actuellement pas adapté pour un travail sur des applications de stockage en ligne de type « cloud » ainsi que sur des réseaux partagés. Cet environnement corrompt les fichiers PEB et induit un comportement indésirable lors de l’enregistrement ou du chargement de projet. La solution proposée dans la version précédente du logiciel PEB (12.5) ne fonctionne pas correctement. L’administration recommande donc de ne pas stocker ni ouvrir de fichiers directement à partir de ces applications cloud mais de travailler localement. 
• De nouveaux champs dans la fenêtre de conversion et dans la bibliothèque ainsi que des phrases informatives complémentaires.
• Des corrections diverses

Toutes les modifications sont listées dans la Liste exhaustive des changements (.pdf).

Support – Aide – Manuels

• La FAQ
  Nous avons compilé ci-dessous les questions les plus fréquemment posées sur le volet "Travaux" de la réglementation de performance énergétique des bâtiments (PEB) :
  • Si votre question porte sur un projet dont la demande de permis d’urbanisme a été déposée avant le 1/1/2015, veuillez consulter la FAQ Travaux PEB 2008-2014 et/ou le vade-mecum Travaux PEB 2008-2014 
  • Si votre question porte sur un projet dont la demande de permis d’urbanisme a été déposée après le 1/1/2015, veuillez consulter le vade-mecum Travaux PEB 2015. Ce document centralise les informations propres à la réglementation d’application depuis le 1/1/2015 et a été enrichi par des questions fréquemment posées.
• Les aides présentes dans le logiciel PEB (à l’encodage, adaptées en fonction de la date de dépôt de la demande de permis d’urbanisme).
  Exemple de l’aide sur la surface plancher (m²) :

• Les manuels didactiques :
  • Le manuel didactique pour l’encodage d’une URS (.pdf)
  • Les manuels didactiques sous format PDF livrés avec l'application
• Les manuels des mises à jour :
  • Manuel des mises à jour du logiciel PEB v13.5 (.pdf)
  • Manuel des mises à jour du logiciel PEB v13.0 (.pdf)
  • Manuel des mises à jour du logiciel PEB v12.5 (.pdf)
  • Manuel des mises à jour du logiciel PEB v12.0 (.pdf)
  • Manuel des mises à jour du logiciel PEB v11.5 (.pdf)
• Tableau indicatif des relations entre versions des systèmes d'exploitation et versions du logiciel PEB (.pdf)
• Le facilitateur Bâtiment Durable

Si vous ne trouvez pas de solutions grâce aux moyens disponibles ci-dessus, nous vous invitons à remplir le formulaire suivant.

Vade-mecum

Le nouveau vade-mecum réglementation Travaux PEB version 2021 est à présent disponible.
Ce nouveau vade-mecum a la particularité de se présenter sous deux formats :

• Un format en ligne intégré au Guide Bâtiment Durable.brussels
• Un format pdf.

Cette nouvelle édition a été entièrement restructurée, améliorée et complétée.

Une nouvelle partie, la partie 9 Les méthodes de calcul, a été ajoutée (uniquement en format pdf et pour la période à partir de 2019).

• Le vade-mecum Travaux PEB  Exigences et Procédure (Parties 1 à 8) (format en ligne) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2021 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020 et à partir de 2021).
• Le vade-mecum Travaux PEB Exigences et Procédure (Parties 1 à 8) (.pdf) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2021 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020 et à partir de 2021).
• Le vade-mecum Travaux PEB Méthodes (Partie 9) (.pdf)  pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/1/2019. Première version (période à partir de 2019).
• Le vade-mecum Travaux PEB Glossaire (Partie 10) (.pdf)  pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2020 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020 et à partir de 2021).

Les précédentes versions du vade-mecum

• Le vade-mecum Travaux PEB 1/2015 - 6/2017 (.pdf) pour des travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite entre le 1/1/2015 et le 30/06/2017
• Le vade-mecum Travaux PEB 7/2008 - 12/2014 (.pdf) pour des travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite entre le 2/07/2008 et le 31/12/2014.

Info-fiches

• Modifications des méthodes de calcul PER, PEN, VHR et VHNR à partir du 1er janvier 2023 (.pdf)
• Modifications des méthodes de calcul PER et PEN à partir du 1er janvier 2021 (.pdf)
• Modifications des méthodes de calcul PER et PEN à partir du 1er janvier 2019 (.pdf)
• Évolutions 2017 de la réglementation Travaux PEB (.pdf)
• Les missions et responsabilités du conseiller PEB (.pdf)
• Optimisation du CEP pour une habitation individuelle (.pdf)
• Nœuds Constructifs (.pdf)
• Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 1er janvier 2018 (.pdf)
• Méthode de calcul PER modifiée à partir du 1er juillet 2017 (.pdf)
• Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 1er janvier 2014 (.pdf)
• Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 2 juillet 2011 (.pdf) (sur les modifications apportées à la méthode de calcul pour le niveau-E)

Fourniture de chaleur externe

• Feuille de calcul (.xlsm)
• Manuel d’encodage dans le logiciel PEB (.pdf)

Feuilles Excel d’évaluation pour les études de faisabilité

Solaire thermique

• Téléchargez Quick Scan solaire thermique (version 2015) sur la page du Guide Bâtiment Durable : Chauffe-eau solaire / Concevoir / Outils
• Info-fiche explicative (version 2013) (.pdf)

Solaire photovoltaïque

• Téléchargez PV Calc (version 2022) sur la page du Guide Bâtiment Durable : Produire de l'électricité verte : photovoltaïque et autres / Concevoir / Outils
• Info-fiche explicative (version 2013) (.pdf)

Cogénération

• Téléchargez COGEN Calc (version 2021) sur la page du Guide Bâtiment Durable : CogénérationLa cogénération est la production simultanée, dans un seul processus, d'énergie thermique et d'énergie électrique ou mécanique. (DIRECTIVE 2012/27/UE) / Accueil 
• Info-fiche explicative (version 2009) (.pdf)
• Info-fiche logement collectif (version 2012) (.pdf)

Notes de cours/formation (actes)

• Document explicatif : Noeuds Constructifs (.pdf)
• Notes de cours: Noeuds Constructifs: Module 1 (.pdf), Module 2 (.pdf) fenêtre, Module 3 (.pdf) et Module 4 (.pdf)

Restez informés !

• Inscrivez-vous pour recevoir les mailings de la réglementation Travaux PEB

Mailings précédents

2022 

• Mailing – septembre 2022 - Evolutions 2023 et registre des certificats PEB
• Mailing – mai 2022 - Invitation webinaire CCBC
• Mailing - mars 2022 - Evolutions de la réglementation Travaux PEB 2023

Demandes d'équivalence

Le tableau ci-dessous reprend les décisions de Bruxelles Environnement fixant une méthode de calcul alternative suite à une demande d’équivalence pour un produit de construction ayant obtenu un ATG-E dans le cadre de la réglementation de la performance énergétique et du climat intérieur des bâtiments.

Pour chaque cas l’Arrêté du 5 mars 2009 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure pour une méthode de calcul alternative pour les bâtiments neufs (.pdf) (version coordonnée officieuse du 3 avril 2014) précise les éléments à joindre à la demande d’équivalence.

1. Produit de construction ayant obtenu un ATG-E :

*La décision est valide pour les projets dont la demande de permis d'urbanisme est déposée jusqu'à la date indiquée.

2. Envoi des demandes d’équivalence : 

Les demandes d’équivalence doivent être envoyées par recommandé à :

Bruxelles Environnement

Division Energie, Air, Climat et Bâtiments Durables/Département Travaux PEB/Service Back-office

Avenue du Port 86C/3000

1000 Bruxelles