Outils et documents utiles de la réglementation travaux PEB

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Sommaire

Tableaux complexes

Pour votre confort de lecture, nous vous conseillons de consulter cette page sur votre ordinateur

Logiciel PEB

Pour information, le logiciel PEB est utilisé :

  • par les conseillers PEB pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB d’un projet,
  • par les architectes (dans le cas d’unité PEB rénovée simplement avec architecte et si le déclarant n’a pas désigné de conseiller PEB) pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB de ces projets. Un manuel didactique (.pdf) est à leur disposition pour se familiariser avec l’encodage d’une unité rénovée simplement.

Bruxelles Environnement a développé cet outil en collaboration avec les autres Régions pour faciliter la mise en application des méthodes de calcul et l'encodage des formulaires.

A au moins chaque changement législatif, une nouvelle version du Logiciel PEB est fournie. Bruxelles Environnement impose l’utilisation de la dernière version du logiciel pour la nouvelle période législative et pour les périodes antérieures.

La date de dépôt de la demande de permis d'urbanisme d'un projet (à sélectionner dans le logiciel) détermine la période législative qui lui est applicable en ce qui concerne le respect des exigences, des procédures et des méthodes de calcul.

Version en vigueur

Avant d'installer le logiciel, pensez à mettre à jour les pilotes de votre carte graphique s’ils ne sont pas automatiquement mis à jour.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la dernière version officielle du logiciel PEB en fonction de votre système d’exploitation ou OS (Operating System). L'utilisation du logiciel PEB implique automatiquement l'acceptation d'une licence (.pdf).

Windows 32 bits

Windows 64 bits

Mac OSX (à partir de 10.8.0)

 Mac OSX (Puce ARM - M1)

Linux

PEB_Installer-windows_14.0.0.exe

PEB_Installer-windows-x64_14.0.0.exe

PEB_Installer-macos-x64_14.0.0.jar

 PEB_Installer-macos-JRE_14.0.0.jar

PEB install.sh
PEB_Installer-linux_14.0.0.jar

Notez qu’il est possible que certaines versions en vigueur dans d’autres régions ne le sont pas en RBC. Cela a été notamment le cas de la version 10.5.0 (uniquement publiée en Région Flamande) Veuillez donc vérifiez la version que la RBC rend officielle.

La mise à jour automatique est prévue avec l’installation du logiciel. Nous vous conseillons vivement de l’activer afin de toujours avoir la version officielle pour la Région de Bruxelles-Capitale.

Activation de la mise à jour automatique

Quels changements par rapport à la dernière version ?

Toutes les modifications sont listées dans la Liste exhaustive des changements (.pdf).

Support – Aide – Manuels

Si vous ne trouvez pas de solutions grâce aux moyens disponibles ci-dessus, nous vous invitons à remplir le formulaire suivant.

Des questions ? Contactez le facilitateur Bâtiment Durable

Vade-mecum

Le « vade-mecum réglementation Travaux PEB à partir de juillet 2017 » version 2023 est à présent disponible.

Cette nouvelle version 2023 a été mise à jour avec les évolutions réglementaires entrées en vigueur au 01/01/2023.

Le vade-mecum se présente sous deux formats, un format en ligne intégré au Guide Bâtiment Durable.brussels et un format pdf :

Les précédentes versions du vade-mecum

Info-fiches

Fourniture de chaleur externe

Feuilles Excel d’évaluation pour les études de faisabilité

Solaire thermique

Solaire photovoltaïque

  • Téléchargez PV Calc (version 2022) sur la page du Guide Bâtiment Durable : Produire de l'électricité verte : photovoltaïque et autres / Concevoir / Outils
  • Info-fiche explicative (version 2013) (.pdf)

Cogénération

  • Téléchargez COGEN Calc (version 2021) sur la page du Guide Bâtiment Durable : CogénérationLa cogénération est la production simultanée, dans un seul processus, d'énergie thermique et d'énergie électrique ou mécanique. (DIRECTIVE 2012/27/UE) / Accueil 
  • Info-fiche explicative (version 2009) (.pdf)
  • Info-fiche logement collectif (version 2012) (.pdf)

Notes de cours/formation (actes)

Restez informés !

Mailings précédents

Retrouvez ci-dessous l'historique de toutes les e-news communiquées aux conseillers PEB.

2023

Anciens mailings

Demandes d'équivalence

Le tableau ci-dessous reprend les décisions de Bruxelles Environnement fixant une méthode de calcul alternative suite à une demande d’équivalence pour un produit de construction ayant obtenu un ATG-E dans le cadre de la réglementation de la performance énergétique et du climat intérieur des bâtiments.

Pour chaque cas l’Arrêté du 5 mars 2009 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure pour une méthode de calcul alternative pour les unités PEB neuves ou soumises à la certification PEB (version coordonnée du 26 janvier 2017) précise les éléments à joindre à la demande d’équivalence.

1. Produit de construction ayant obtenu un ATG-E :

Type de produit Produits Décisions d'équivalence Décision valide* jusqu'au
Système de ventilation à la demande Aldes C-Hydro (Aldes Benelux) - Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) - C-Hygro (Soler et Palau sa) - ComfoFan S Opti-Air et ComfoFan S Opti-Air II (Zehnder Group Belgium sa) - Duco Tronic System, Duco Tronic Plus System, Duco Comfort et Duco Comfort Plus System (Vero Duca sa) - RENOVENT (Brink Climate Systems B.V.) - Renson C+ EVO II, Renson C+ EVO II smartzone et Renson C+ cube (Renson Ventilation sa) - Ubiflux (Ubbink nv) (.pdf) 31/12/2015
Dispositif de Distribution SATK 20-30-40 (CALEFFI International) (.pdf) 31/12/2016
Dispositif de Distribution Micro STC-serie (Alfa Laval Benelux s.a.) (.pdf) 31/12/2016
Dispositif de Distribution Micro STC-serie (Alfa Laval Benelux s.a.) (.pdf) 31/12/2015
système de ventilation à la demande Aldes C-Hydro (Aldes Benelux) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) (.pdf) 31/12/2013
système de ventilation à la demande Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) - prolongation 2014 (.pdf) 31/12/2014
système de ventilationà la demande Codumé Demand Flow (Codumé sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilationà la demande C-Hygro (Soler et Palau sa)   31/12/2011
système de ventilation à la demande C-Hygro (Soler et Palau sa) - prolongation 2012 (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande C-Hygro (Soler et Palau sa)   31/12/2014
système de ventilationà la demande ComfoFan Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilation à la demande ComfoFan Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) prolongation 2012 (.pdf) 31/12/2013
système de ventilation à la demande ComfoFan S Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande ComfoFan Opti-Air II (Zehnder Group Belgium sa) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Duco Classic System (Vero Duca sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilation à la demande Duco Comfort (Vero Duca sa) - prolongation 2012 (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande Duco Tronic (Vero Duca sa) - prolongation 2012 (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande Duco Tronic System (Vero Duca sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilation à la demande Duco Tronic System (Vero Duca sa) - prolongation 2014 (.pdf) 31/12/1014
système de ventilation à la demande Duco Tronics Plus System (Vero Duca sa) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Duco Comfort System (Vero Duca sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilation à la demande Duco Comfort System (Vero Duca sa) - prolongation 2014 (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Duco Comfort Plus System (Vero Duca sa) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilationà la demande Jaga Oxygen patroongestuurd ventilatiesysteem (Jaga sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilationà la demande RENOVENT (Brink Climate Systems B.V.) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Renson C (Renson Ventilation sa) - prolongation 2012 (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande Renson Systeme C+ (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2015
système de ventilation à la demande Renson Systeme C+ EVO (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2011
système de ventilation à la demande Renson C+ EVO II (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande Renson C+ EVO II smartzone (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2012
système de ventilation à la demande Renson C+ EVO II (Renson Ventilation sa) – prolongation 2013 (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Renson C+ EVO II smartzone (Renson Ventilation sa) – prolongation 2013 (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Renson C+ cube (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2014
système de ventilation à la demande Renson D+ (Renson Ventilation sa) (.pdf) 31/12/2015
pompe à chaleur à absorption au gaz pour la production de chaleur Robur Pro/E3 series (Coolingways bvba) (.pdf) 31/12/2013
système de ventilation à la demande Ubiflux (Ubbink nv) (.pdf) 31/12/2014
Sous-station Viessmann-Meibes (Viessmann Belgium sprl) (.pdf) 30/06/2017

*La décision est valide pour les projets dont la demande de permis d'urbanisme est déposée jusqu'à la date indiquée.

2. Envoi des demandes d’équivalence : 

Les demandes d’équivalence doivent être envoyées par recommandé à :

Bruxelles Environnement

Division Energie, Air, Climat et Bâtiments Durables/Département Travaux PEB/Service Back-office

Avenue du Port 86C/3000

1000 Bruxelles

Liens utiles

Contact

Vous êtes un particulier :

  • Pour une information générale sur la réglementation PEB : Contacter Homegrade
  • Pour une information précise sur la réglementation Travaux PEB en lien avec vos travaux :
    Contacter l’agent PEB du service d’urbanisme de votre communes

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