Outils et documents utiles de la réglementation travaux PEB
Tableaux complexes
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Logiciel PEB
Pour information, le logiciel PEB est utilisé :
- par les conseillers PEB pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB d’un projet,
- par les architectes (dans le cas d’unité PEB rénovée simplement avec architecte et si le déclarant n’a pas désigné de conseiller PEB) pour établir les formulaires PEB et vérifier la conformité aux exigences PEB de ces projets. Un manuel didactique (.pdf) est à leur disposition pour se familiariser avec l’encodage d’une unité rénovée simplement.
Bruxelles Environnement a développé cet outil en collaboration avec les autres Régions pour faciliter la mise en application des méthodes de calcul et l'encodage des formulaires.
A au moins chaque changement législatif, une nouvelle version du Logiciel PEB est fournie. Bruxelles Environnement impose l’utilisation de la dernière version du logiciel pour la nouvelle période législative et pour les périodes antérieures.
La date de dépôt de la demande de permis d'urbanisme d'un projet (à sélectionner dans le logiciel) détermine la période législative qui lui est applicable en ce qui concerne le respect des exigences, des procédures et des méthodes de calcul.
Version en vigueur
Avant d'installer le logiciel, pensez à mettre à jour les pilotes de votre carte graphique s’ils ne sont pas automatiquement mis à jour.
Vous pouvez télécharger ci-dessous la dernière version officielle du logiciel PEB en fonction de votre système d’exploitation ou OS (Operating System). L'utilisation du logiciel PEB implique automatiquement l'acceptation d'une licence (.pdf).
|
Windows 32 bits |
Windows 64 bits |
Mac OSX (à partir de 10.8.0) |
Mac OSX (Puce ARM - M1) |
Linux |
|---|---|---|---|---|
| PEB_Installer-macos-JRE_14.0.2.jar |
Notez qu’il est possible que certaines versions en vigueur dans d’autres régions ne le sont pas en RBC. Cela a été notamment le cas de la version 10.5.0 (uniquement publiée en Région Flamande) Veuillez donc vérifiez la version que la RBC rend officielle.
La mise à jour automatique est prévue avec l’installation du logiciel. Nous vous conseillons vivement de l’activer afin de toujours avoir la version officielle pour la Région de Bruxelles-Capitale.
Quels changements par rapport à la dernière version ?
Toutes les modifications sont listées dans la Liste exhaustive des changements (.pdf).
Support – Aide – Manuels
Si vous ne trouvez pas de solutions grâce aux moyens disponibles ci-dessus, nous vous invitons à remplir le formulaire suivant.
Des questions ? Contactez le facilitateur Bâtiment Durable
Vade-mecum
Le « vade-mecum réglementation Travaux PEB à partir de juillet 2017 » version 2023 est à présent disponible.
Cette nouvelle version 2023 a été mise à jour avec les évolutions réglementaires entrées en vigueur au 01/01/2023.
Le vade-mecum se présente sous deux formats, un format en ligne intégré au Guide Bâtiment Durable.brussels et un format pdf :
- Le vade-mecum Travaux PEB Exigences et Procédure (Parties 1 à 8) (format en ligne) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2023 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020, 2021, 2022 et à partir de 2023).
- Le vade-mecum Travaux PEB Exigences et Procédure (Parties 1 à 8) (.pdf) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2023 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020, 2021, 2022 et à partir de 2023).
- Le vade-mecum Travaux PEB Méthodes (Partie 9) (.pdf) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/1/2019. Première version (période à partir de 2019).
- Le vade-mecum Travaux PEB Glossaire (Partie 10) (.pdf) pour les travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite à partir du 1/7/2017. Version 2020 (périodes 7/2017, 2018, 2019-2020 et à partir de 2021).
Les précédentes versions du vade-mecum
- Le vade-mecum Travaux PEB 1/2015 - 6/2017 (.pdf) pour des travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite entre le 1/1/2015 et le 30/06/2017
- Le vade-mecum Travaux PEB 7/2008 - 12/2014 (.pdf) pour des travaux dont la demande de permis d'urbanisme est introduite entre le 2/07/2008 et le 31/12/2014. Pour cette période vous pouvez également consulter la FAQ Travaux PEB 2008-2014.
Info-fiches
- Modifications des méthodes de calcul PER, PEN, VHR et VHNR à partir du 1er janvier 2023 (.pdf)
- Modifications des méthodes de calcul PER et PEN à partir du 1er janvier 2021 (.pdf)
- Modifications des méthodes de calcul PER et PEN à partir du 1er janvier 2019 (.pdf)
- Évolutions 2017 de la réglementation Travaux PEB (.pdf)
- Les missions et responsabilités du conseiller PEB (.pdf)
- Optimisation du CEP pour une habitation individuelle (.pdf)
- Nœuds Constructifs (.pdf)
- Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 1er janvier 2018 (.pdf)
- Méthode de calcul PER modifiée à partir du 1er juillet 2017 (.pdf)
- Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 1er janvier 2014 (.pdf)
- Méthodes de calcul PER et PEN modifiées à partir du 2 juillet 2011 (.pdf) (sur les modifications apportées à la méthode de calcul pour le niveau-E)
Fourniture de chaleur externe
Feuilles Excel d’évaluation pour les études de faisabilité
Solaire thermique
- Téléchargez Quick Scan solaire thermique (version 2015) sur la page du Guide Bâtiment Durable : Chauffe-eau solaire / Concevoir / Outils
- Info-fiche explicative (version 2013) (.pdf)
Solaire photovoltaïque
- Téléchargez PV Calc (version 2022) sur la page du Guide Bâtiment Durable : Produire de l'électricité verte : photovoltaïque et autres / Concevoir / Outils
- Info-fiche explicative (version 2013) (.pdf)
Cogénération
- Téléchargez COGEN Calc (version 2021) sur la page du Guide Bâtiment Durable : CogénérationLa cogénération est la production simultanée, dans un seul processus, d'énergie thermique et d'énergie électrique ou mécanique. (DIRECTIVE 2012/27/UE) / Accueil
- Info-fiche explicative (version 2009) (.pdf)
- Info-fiche logement collectif (version 2012) (.pdf)
Notes de cours/formation (actes)
- Document explicatif : Noeuds Constructifs (.pdf)
- Notes de cours: Noeuds Constructifs: Module 1 (.pdf), Module 2 (.pdf) fenêtre, Module 3 (.pdf) et Module 4 (.pdf)
Restez informés !
Mailings précédents
Retrouvez ci-dessous l'historique de toutes les e-news communiquées aux conseillers PEB.
2023
Demandes d'équivalence
Le tableau ci-dessous reprend les décisions de Bruxelles Environnement fixant une méthode de calcul alternative suite à une demande d’équivalence pour un produit de construction ayant obtenu un ATG-E dans le cadre de la réglementation de la performance énergétique et du climat intérieur des bâtiments.
Pour chaque cas l’Arrêté du 5 mars 2009 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant la procédure pour une méthode de calcul alternative pour les unités PEB neuves ou soumises à la certification PEB (version coordonnée du 26 janvier 2017) précise les éléments à joindre à la demande d’équivalence.
1. Produit de construction ayant obtenu un ATG-E :
| Type de produit | Produits | Décisions d'équivalence | Décision valide* jusqu'au |
|---|---|---|---|
| Système de ventilation à la demande | Aldes C-Hydro (Aldes Benelux) - Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) - C-Hygro (Soler et Palau sa) - ComfoFan S Opti-Air et ComfoFan S Opti-Air II (Zehnder Group Belgium sa) - Duco Tronic System, Duco Tronic Plus System, Duco Comfort et Duco Comfort Plus System (Vero Duca sa) - RENOVENT (Brink Climate Systems B.V.) - Renson C+ EVO II, Renson C+ EVO II smartzone et Renson C+ cube (Renson Ventilation sa) - Ubiflux (Ubbink nv) | (.pdf) | 31/12/2015 |
| Dispositif de Distribution | SATK 20-30-40 (CALEFFI International) | (.pdf) | 31/12/2016 |
| Dispositif de Distribution | Micro STC-serie (Alfa Laval Benelux s.a.) | (.pdf) | 31/12/2016 |
| Dispositif de Distribution | Micro STC-serie (Alfa Laval Benelux s.a.) | (.pdf) | 31/12/2015 |
| système de ventilation à la demande | Aldes C-Hydro (Aldes Benelux) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) | (.pdf) | 31/12/2013 |
| système de ventilation à la demande | Bemal A+ (Schiedel-Bemal NV.) - prolongation 2014 | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilationà la demande | Codumé Demand Flow (Codumé sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilationà la demande | C-Hygro (Soler et Palau sa) | 31/12/2011 | |
| système de ventilation à la demande | C-Hygro (Soler et Palau sa) - prolongation 2012 | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | C-Hygro (Soler et Palau sa) | 31/12/2014 | |
| système de ventilationà la demande | ComfoFan Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilation à la demande | ComfoFan Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) prolongation 2012 | (.pdf) | 31/12/2013 |
| système de ventilation à la demande | ComfoFan S Opti-Air (Zehnder Group Belgium sa) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | ComfoFan Opti-Air II (Zehnder Group Belgium sa) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Duco Classic System (Vero Duca sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilation à la demande | Duco Comfort (Vero Duca sa) - prolongation 2012 | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | Duco Tronic (Vero Duca sa) - prolongation 2012 | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | Duco Tronic System (Vero Duca sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilation à la demande | Duco Tronic System (Vero Duca sa) - prolongation 2014 | (.pdf) | 31/12/1014 |
| système de ventilation à la demande | Duco Tronics Plus System (Vero Duca sa) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Duco Comfort System (Vero Duca sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilation à la demande | Duco Comfort System (Vero Duca sa) - prolongation 2014 | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Duco Comfort Plus System (Vero Duca sa) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilationà la demande | Jaga Oxygen patroongestuurd ventilatiesysteem (Jaga sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilationà la demande | RENOVENT (Brink Climate Systems B.V.) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Renson C (Renson Ventilation sa) - prolongation 2012 | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | Renson Systeme C+ (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2015 |
| système de ventilation à la demande | Renson Systeme C+ EVO (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2011 |
| système de ventilation à la demande | Renson C+ EVO II (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | Renson C+ EVO II smartzone (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2012 |
| système de ventilation à la demande | Renson C+ EVO II (Renson Ventilation sa) – prolongation 2013 | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Renson C+ EVO II smartzone (Renson Ventilation sa) – prolongation 2013 | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Renson C+ cube (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| système de ventilation à la demande | Renson D+ (Renson Ventilation sa) | (.pdf) | 31/12/2015 |
| pompe à chaleur à absorption au gaz pour la production de chaleur | Robur Pro/E3 series (Coolingways bvba) | (.pdf) | 31/12/2013 |
| système de ventilation à la demande | Ubiflux (Ubbink nv) | (.pdf) | 31/12/2014 |
| Sous-station | Viessmann-Meibes (Viessmann Belgium sprl) | (.pdf) | 30/06/2017 |
*La décision est valide pour les projets dont la demande de permis d'urbanisme est déposée jusqu'à la date indiquée.
2. Envoi des demandes d’équivalence :
Les demandes d’équivalence doivent être envoyées par recommandé à :
Bruxelles Environnement
Division Energie, Air, Climat et Bâtiments Durables/Département Travaux PEB/Service Back-office
Avenue du Port 86C/3000
1000 Bruxelles
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- Pour une information générale sur la réglementation PEB : Contacter Homegrade
- Pour une information précise sur la réglementation Travaux PEB en lien avec vos travaux :
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