Aller au contenu principal
Home
  • Citoyen
  • Professionnel
  • Enseignement
  • Blog Pro
  • Contact
  • Offres d'emploi
  • À propos
  • Agenda
FR
  • NL
  • Home
  • Gestion environnementale
  • Services et demandes
  • Réglementation
  • Nos actions
  • Outils et données
  1. Home
  2. Réglementation / Obligations et autorisations
  3. Guide des règlementations territoriales pour l’agriculture urbaine

Guide des règlementations territoriales pour l’agriculture urbaine

  • Agriculture
  • Potager
  • Permis d'environnement
  • Obligations
  • Projet
  • Procédure

le 29 juillet 2021

Les projets d’agriculture urbaine se multiplient, sous différentes formes et pourraient a priori prendre place partout où le développement de la ville leur laisse de l’espace - sur les terrains non construits, aux abords des bâtiments, mais aussi en toiture, sur balcon, dans les caves et bien sûr sur les quelques terres reconnues comme agricoles.

Quelle est la réglementation applicable à ces projets agricoles en Région de Bruxelles Capitale ?

Le Guide des principales réglementations urbanistiques et territoriales applicables aux projets d’agriculture urbaine fourni un état des lieux et donne une explication des principales démarches et réglementations en vue d’intégrer harmonieusement l’agriculture sur le territoire de notre Région, dans l’état actuel des connaissances et textes applicables.

À télécharger

  • pdfGuide des principales réglementations urbanistiques et territoriales applicables aux projets d’agriculture urbaine(.PDF, 4.27 Mo)

Partager:

  • Share this on Facebook
  • Share this on Linkedin
  • Share this on Twitter
  • Share this on Email
  • Share this on Print

Sur le même sujet

Actualités

  • Parkings et recharge des véhicules électriques : du neuf
  • Gérer vos eaux de pluie : nouveaux outils à votre disposition !
  • Appel à candidatures pour futur·e·s maraîcher·ère·s et tisanier·ère·s

Services et demandes

  • Gestion et traitement des sols : documents utiles
  • Quelles sont les différentes études des sols pollués ?

Outils et données

  • Gérez vos documents relatifs au sol avec l'application Brusoil

Gestion environnementale

  • Mettre en oeuvre l'éco-pâturage
  • Les avantages des vergers hautes tiges sur les plans écologique, agronomique et paysager

Nos actions

  • Neerpede, entre ville et campagne
  • Les maillages : permettre à chaque bruxellois d'être proche de parcs, de plaines de jeux ou de potagers

Nos suggestions

Système de gestion de la qualité (SGQ)

31/07/2017
  • Inspection
  • Déchets
  • Permis d'environnement
Dans quel cas devez-vous rédiger un système de gestion de la qualité ?
Lire la suite à propos de Système de gestion de la qualité (SGQ)

Obligations en matière de traitement des sols pollués et techniques d'assainissement

02/08/2017
  • Sol
  • Pollution
  • Permis d'environnement
Si la reconnaissance de l’état du sol a mis au jour une pollution, vous devrez évidemment agir.
Lire la suite à propos de Obligations en matière de traitement des sols pollués et techniques d'assainissement

Station service 

20/12/2022
  • Inspection
  • Permis d'environnement
Vous exploitez une station-service et vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement ?
Lire la suite à propos de Station service

Gérer les eaux de pluie : vos obligations

08/11/2022
  • Permis d'environnement
  • Inspection
  • Eau
Vous allez construire, rénover, transformer un bâtiment ou aménager les abords d’un bâtiment existant ? Ces travaux modifient ou augmentent l’imperméabilisation du sol ou le ruissellement des eaux de pluie ? Votre permis d’environnement fixe les obligations que vous devez respecter pour réutiliser les eaux de pluie ou les gérer sur votre parcelle. Nous mettons à votre disposition des explications et des schémas qui vous aideront à mieux comprendre et appliquer les conditions de votre permis d’environnement.
Lire la suite à propos de Gérer les eaux de pluie : vos obligations

En direct du blog

Mains qui tiennent de la terre

Comment prévenir et traiter la pollution des sols ?

02/08/2017
  • Sol
  • Biodiversité
  • Potager
Un survol de quelques mesures très concrètes de prévention pour éviter la pollution des sols.
Lire la suite à propos de Comment prévenir et traiter la pollution des sols ?

Les conseils d’une pionnière de l’alimentation locale et de saison, labellisée Good Food Resto

11/09/2022
  • Alimentation
  • Agriculture
  • Consommation durable
Les restaurants labellisés Good Food proposent une alimentation locale et de saison, au menu. Inspirez-vous de leur expérience et lancez-vous !
Lire la suite à propos de Les conseils d’une pionnière de l’alimentation locale et de saison, labellisée Good Food Resto

Les coulisses de l’inspection environnementale des entreprises à Bruxelles

14/10/2022
  • Santé
  • Inspection
  • Pollution
L’inspection environnementale dans les entreprises à Bruxelles, comment ça se passe ? En quoi consiste la mission et quels sont ses objectifs ? Focus sur les coulisses du métier.
Lire la suite à propos de Les coulisses de l’inspection environnementale des entreprises à Bruxelles

La gestion des déchets de chantier : vrai ou faux ?

26/09/2022
  • Déchets dangereux
  • Pollution
  • Bâtiment
Comment gérer les déchets de chantier, qu’ils soient dangereux ou non ? Répondez à ce quiz et évaluez vos connaissances sur la question dans un contexte bruxellois.
Lire la suite à propos de La gestion des déchets de chantier : vrai ou faux ?
Découvrir le blog

Gestion environnementale

  • Gérer les déchets
  • Rénover et construire
  • Devenir plus durable
  • Garantir la santé et la sécurité
  • Gérer les bâtiments et les sites
  • Assurer le bien-être animal

Gestion environnementale

  • Gérer les déchets
  • Rénover et construire
  • Devenir plus durable
  • Garantir la santé et la sécurité
  • Gérer les bâtiments et les sites
  • Assurer le bien-être animal

Services et demandes

  • Permis d’environnement
  • Conseils et accompagnement
  • Agréments et enregistrements
  • Plaintes, signalements et alertes
  • Primes et aides financières​​​​​​​
  • Appels à projets

Services et demandes

  • Permis d’environnement
  • Conseils et accompagnement
  • Agréments et enregistrements
  • Plaintes, signalements et alertes
  • Primes et aides financières​​​​​​​
  • Appels à projets

Réglementation

  • Textes de loi
  • Obligations et autorisations
  • Contrôles et amendes

Réglementation

  • Textes de loi
  • Obligations et autorisations
  • Contrôles et amendes

Nos actions

  • Plans et politiques régionales
  • Projets et résultats

Nos actions

  • Plans et politiques régionales
  • Projets et résultats

Outils et données

  • Cartes
  • Sites web et outils
  • État des lieux de l'environnement
  • Supports de formations et séminaires

Outils et données

  • Cartes
  • Sites web et outils
  • État des lieux de l'environnement
  • Supports de formations et séminaires
  • Presse
Site web Citoyen
Site web Enseignement
Blog professionnels

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • Linkedin
  • Youtube
  • Instagram

Newsletters

Restez au courant

Je m'inscris
  • Accès à l’information environnementale
  • Déclaration d'accessibilité
  • Écoconception
  • Mentions légales
  • Transparence