Cahiers des charges types, clauses et documents utiles pour des marchés publics durables

Supports de formations

• Bruxelles Environnement & Shifting Economy – 08/06/2026 – Le potentiel des marchés publics pour réduire ses coûts et respecter ses engagements durables (.pdf)
• Bruxelles Environnement & Shifting Economy – 30/03/2026 - Introduction aux marchés publics durables - Support de formation en français (.pdf) / Support de formation en néerlandais (.pdf)
• NBN (Bureau de Normalisation) – 19/03/2024 – Les normes européennes pour des marchés publics durables (.pdf)
• Bruxelles Environnement & Shifting Economy – 19/03/2024 – Outils pour des marchés publics durables : focus sur les labels et les certifications (.pdf)
• Bruxelles Environnement, Écoconso & Coduco – 29/09/2022 – Stratégie pour des marchés publics durables (.pdf)
• Bruxelles Environnement, Shifting Economy, Écoconso & Coduco – 2022 – Formation marchés publics durables : critères sociaux (.pdf)
• Coduco – 17/03/2022 – Workshop goodies (partie 1) (.pdf)
• Écoconso – 17/03/2022 – Workshop goodies (partie 2) (.pdf)
• Écoconso – 17/03/2022 – Workshop goodies (partie 3) (.pdf)

Guides et outils

• Site web – Guide des achats durables : site web du gouvernement fédéral avec des info-fiches et des critères pour des marchés publics durables pour toutes les thématiques
• Site web – Green Public Procurement : site web de la Commission européenne contenant des informations sur les critères durables, des études de cas et un helpdesk (disponible en anglais uniquement) 
• Manuel – Manuel pour l'utilisation de l'analyse des coûts du cycle de vie : manuel de l'Institut fédéral pour le Développement durableMode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins. Il s'agit donc d une démarche qui vise à assurer la continuité dans le temps du développement économique et social, dans le respect de l'environnement, et sans compromettre les ressources naturelles indispensables à l'activité humaine. (IFDD) (.pdf)
• Présentation – Réemploi, réutilisation et recyclages - Quels contrats conclure ? : présentation par le Service public régional de Bruxelles (SPRB) du cadre juridique pour la récupération et le réemploi en marchés publics (.pdf)
• Présentation – MyTroc Pro, la plateforme de réemploi des matériaux professionnels: présentation par MyTroc Pro de leur plateforme qui facilite l'échange de ressources entre professionnels et acteurs (.pdf)

Supports de formations

• Bruxelles Environnement - 21/04/2026 - Intégrer des clauses Good Food dans vos marchés alimentaires (.pdf)
• Biowallonie – 19/03/2024 – Tout savoir sur le bio en tant qu'acheteurs publics (.pdf)
• Écoconso & Coduco – 17/01/2023 – Comment passer un marché de catering Good Food, de la petite réunion aux gros événements ? (.pdf)
• Bruxelles Environnement – 17/01/2023 – Formation marchés publics durables : Brudalex 2.0 (.pdf)

Guides et outils

• Clauses types - Clauses à intégrer dans un marché alimentaire de service (.pdf)
• Guide – Guide pratique pour les marchés publics de services traiteur (.pdf)
• Guide – Info-fiche Brudalex 2.0 (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier des charges du marché public de services ayant pour objet « Livraison de sandwiches, repas et services traiteur dans le cadre d'organisation d'événements et de réunions de Bruxelles Environnement » (.pdf)
• Cahier des charges type – Achat d’alimentation durable (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier des charges Good Food : Contrôle des critères de durabilité du catering de collectivités (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier des charges Good Food : Distributeurs de snacks et de boissons chaudes/froides (.pdf)

Supports de formations

• Bruxelles Environnement – 09/03/2023 – Formation achat de mobilier durable : Comment passer un marché de mobilier de bureau durable ? (introduction) (.pdf)
• Relieve Furniture – 09/03/2023 – Formation achat de mobilier durable : Numérisation de la chaîne d'approvisionnement en mobilier d'occasion (.pdf)
• Regglo – 09/03/2023 – Formation achat de mobilier durable : Mobilier neuf en économie circulaire (.pdf)
• FCBA – 09/03/2023 – Formation achat de mobilier durable : Mobilier de bureau : Quelle est l'offre du marché en mobilier durable ? Sur quels labels s'appuyer ? Quelles pistes privilégier ? (.pdf)
• OXFAM Belgique – 09/03/2023 – Formation achat de mobilier durable : IMPACT Furniture en 2022 (.pdf)
• Coduco – 29/04/2021 – Formation marchés publics durables : fournitures de bureau (disponible en néerlandais uniquement) (.pdf)
• Responsible Office – 29/04/2021 – Formation marchés publics durables: Bosta : Belgian Office and Stationery Trade Association (.pdf)
• Bruxelles Environnement – 29/04/2021 – Formation marchés publics durables : Fournitures de bureau et articles de papeterie sous forme d'une centrale d'achat (.pptx)
• Coduco – 30/03/2021 – Formation marchés publics durables : Enjeux environnementaux, sociaux et de santé liés au matériel IT et pistes de solutions dans le cadre des marchés publics (disponible en néerlandais uniquement) (.pdf)
• TCO Certified – 30/03/2021 – TCO Certified : un outil pour l'achat responsable d'équipements numériques (.pdf)
• Écoconso – 29/04/2019 – Formation informatique : Les enjeux environnementaux (et de santé) (.pdf)
• Écoconso – 29/04/2019 – Formation informatique : Critères d'achats pour du matériel informatique « responsable » (.pdf)
• Écoconso – 29/04/2019 – Formation informatique : Exemples de clauses et outils : Matériel informatique (.pdf)
• Cirb.brussels – 29/04/2019 – Formation informatique : Les outils du CIRB : LCC, TCO & Green-IT (.pdf)

Guides et outils

• Guide – Intégrez de la circularité dans vos marchés : le mobilier (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges du marché public de fournitures ayant pour objet « Distributeurs de boissons chaudes et fontaines à eau » (.pdf)

Exemples pratiques

• Ville de Bruxelles : mobilier Brucity (.pdf)
• Commission européenne : choisir le mobilier de bureau selon des critères responsables (.pdf)
• Matinfo : Marché public pour l'achat de matériel informatique pour l'enseignement supérieur et la recherche française (.pdf)

Supports de formations

• R-Use Fabrik ASBL – 21/04/2022 – Présentation de R-Use Fabrik ASBL (.pdf)
• Coduco – 21/04/2022 – Formation marchés publics durables : Critères en matière de gestion des déchets (.pdf)
• Ecovia – 21/04/2022 – Waste Packaging BXL : Que peut-on faire des déchets ? (disponible en anglais uniquement) (.pdf)
• Coduco – 27/05/2021 – Formation alternatives aux objets à usage unique : Critères en matière de gestion des déchets (disponible en néerlandais uniquement) (.pdf)
• Bruxelles Environnement – 27/05/2021 – Formation alternatives aux objets à usage unique : La directive sur les plastiques à usage unique (SUP) et son impact sur la Région bruxelloise (présentation en français et en néerlandais) (.pptx)
• Ecovia – 27/05/2021 – Formation alternatives aux objets à usage unique : Que peut-on faire des déchets ? (disponible en anglais uniquement) (.pptx)
• Écoconso – 12/10/2020 – Formation goodies : Marchés publics et goodies durables (.pdf)
• Commune de Schaerbeek – 10/12/2020 – Formation goodies : Goodies et vêtements durables communaux : c'est possible ! (.pdf)
• Commune de Schaerbeek – 12/10/2020 – Formation goodies : Catalogue Goodies 1030 (.pdf)
• Coduco – 12/10/2020 – Formation goodies : Acheter des goodies durables (disponible en néerlandais uniquement) (.pdf)
• Ville de Bruxelles – 12/10/2020 – Formation goodies : Handymade in Brussels (.pdf)
• Écoconso – 21/03/2019 – Formation zéro déchet : Chiffres et objectifs bruxellois, stratégie zéro déchets (.pdf)
• Espace Environnement – 21/03/2019 – Formation zéro déchet : Exemples de bonnes pratiques « Zéro Déchet » des pouvoirs locaux (.pdf)
• Coduco – 21/03/2019 – Formation zéro déchet : Formation marchés publics durables : Critères en matière de gestion des déchets (disponible en néerlandais uniquement) (.pdf)
• Bruxelles Environnement & Be Circular – 21/03/2019 – Formation zéro déchet : Limiter la production de déchets sur chantier (.pdf)

Guides et outils

• Guide – Guide de réduction des emballages dans le cadre des marchés publics (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges : Collecte à la demande et valorisation des encombrants (.docx)
• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges : Fourniture de sacs poubelles et de canisacs (.pdf)

Exemples pratiques

• Nouveau marché pour l'enlèvement, le traitement et le recyclage des déchets (.pdf)
• Tri et prévention des déchets lors d'événements publics : expérience fête de la Cerise à Schaerbeek (.pdf)

Guides et outils

• Site web – Guide Bâtiment Durable : Améliorer la gestion de l'eau en milieu urbain: 4 dossiers avec des actions pour une gestion efficace des eaux pluviales et des eaux uséesEaux qui ont été affectées à un usage domestique ou industriel et qui sont généralement chargées de différentes substances., et une utilisation rationnelle de l'eau
• Guide – Vademecum sur la gestion des eaux pluviales en milieu urbain : espaces publics (.pdf)

La circulaire ministérielle sur les marchés publics durables ne prévoit pas l'insertion de critères écologiques ou durables pour les constructions ou les rénovations. Néanmoins, vous pouvez, en tant qu'organisme public, opter pour une construction ou une rénovation durable. Bruxelles Environnement organise également des formations et des séminaires sur l'écoconstruction et l'énergie. Consultez notre page Formations et séminaires bâtiments durables par Bruxelles Environnement pour plus d'informations.

Vous trouverez ci-dessous quelques documents qui peuvent vous aider à durabiliser votre politique d'achat en matière d'énergie et d'écoconstruction.

Supports de formations

• Bruxelles Environnement , marchés publics durables – 25/06/2026 – Initiation aux marchés de travaux durables (pdf)
• Écoconso – 15/01/2019 – Formation matériaux de finition : Exemples de clauses et outils (.pdf)
• Écoconso – 15/01/2019 – Formation matériaux de finition : Les enjeux « santé et environnement » liés aux matériaux de finition : la pollution intérieure (.pdf)
• Écoconso – 15/01/2019 – Formation matériaux de finition : Matériaux écologiques et labels (.pdf)

Guides et outils

• Site web – Guide Bâtiments durables : outil concret pour concevoir et rénover des bâtiments écologiques

Exemples pratiques

• Témoignage de la Société d’Aménagement Urbain : Intégration de la circularité au cœur du processus de reconversion du site de Usquare.brussels (.pdf)
• Témoignage de la STIB : Projets de récupération à la STIB (ventes et dons) (.pdf)
• Témoignage de Citydev.brussels : En route vers une stratégie circulaire transversale (.pdf)
• Exemples de projets de Circlemade.brussels : Circlemade, le réseau des acteurs et actrices en économie circulaire à Bruxelles (.pdf)

Supports de formations

• Bruxelles Environnement - 18/06/2026 - Achats circulaires : comment intégrer la circularité dans mes marchés publics ? (.pdf)
• Bruxelles Environnement, Shifting Economy, Écoconso & Coduco – 2022 – Formation marchés publics circulaires (.pdf)
• Bruxelles Environnement, Shifting Economy, Écoconso & Coduco – 2022 – Formation marchés publics locaux (.pdf)
• Bruxelles Environnement – 10/11/2020 – Formation marché public de travaux : Marchés de travaux en économie circulaire (.pdf)
• Coduco – 10/11/2020 – Formation marchés publics de travaux : Marchés publics durables : Outils de travail (.pdf)
• Rotor – 10/11/2020 – Formation marchés publics de travaux : Réemploi et marchés publics (.pdf)

Exemples pratiques

• Marchés de travaux en économie circulaire :  Étude de cas - Anderlecht : Rénovation de logements Debatty - De Swaef (.pdf)

Guides et outils

• Cahier des charges type – Clauses types pour cahier des charges public de « Fourniture et exploitation d'installations photovoltaïques » (.pdf)
• Guide – Critères UE pour des achats publics d'électricité verte (.pdf)

Supports de formations

• Bruxelles Environnement & Shifting Economy – 11/06/2024 – Des espaces verts plus durables avec les marchés publics : Facilitateur marchés publics durables (.pdf)
• Renature Brussels – 11/06/2024 – Des espaces verts plus durables avec les marchés publics : Enjeux et perspectives de la « renaturation » en Région bruxelloise (.pdf)
• Bruxelles Environnement, Shifting Economy & Écorce – 11/06/2024 – Des espaces verts plus durables avec les marchés publics : Entretien en gestion écologique (.pdf)
• Oyas Belgique – 11/06/2024 – Des espaces verts plus durables avec les marchés publics : Poteries d'arrosage Oyas (marché public commune d'Ixelles) (.pdf)
• Citeco – 11/06/2024 – Des espaces verts plus durables avec les marchés publics : Découvrez l'entreprise de travail adapté Citeco (.pdf)

Guides et outils

• Présentation – Les clauses sociales dans les marchés publics d'espaces verts : pourquoi et comment ? (.pdf)

Exemples pratiques

• Réaménagement partiel du Parc de la Héronnière : une oasis de verdure fonctionnelle pour les riverains (.pdf)
• Le projet de pépinière de la commune de Forest : Le Végétalab, la pépinière communale : un tremplin vers une gestion écologique (.pdf)
• Gestion différenciée des espaces verts schaerbeekois (.pdf)

Supports de formations

• Shifting Economy – 08/02/2024 – Marchés publics durables pour le matériel de communication et de promotion : Comment rendre son marché de communication et d'outils de promotion plus durable ? (.pdf)
• Institute for Sustainable IT (ISIT), Bruxelles Environnement & Coduco – 08/02/2024 – Marchés publics durables pour le matériel de communication et de promotion : Impacts environnementaux du numérique & la communication (.pdf)
• KLAR graphics – 08/02/2024 – Marchés publics durables pour le matériel de communication et de promotion : Marchés publics durables à destination des graphistes : 3 astuces clés (.pdf)
• Groupe Artoos – 08/02/2024 – Marchés publics durables pour le matériel de communication et de promotion : Des efforts durables (.pdf)

Guides et outils

• Outil – TCO Certified : un outil pour l'achat responsable de produits informatiques (.pdf)

Exemples pratiques

• CPAS de la Ville de Bruxelles : achat de T-shirts réutilisables par les agents participant aux 20 km de Bruxelles (.pdf)

Guides et outils

• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges pour le marché public de services ayant pour objet « Livraison écologique de colis et distribution de brochures de Bruxelles Environnement » (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges pour le marché public de fournitures ayant pour objet « Fourniture de vélos de société destinés aux membres du personnel de Bruxelles Environnement » (.pdf)

Supports de formations

• Actiris.brussels – 28/09/2022 – Clauses sociales dans les marchés de nettoyage (présentation en français et en néerlandais) (.pdf)
• Coduco – 28/09/2022 – Nettoyage et hygiène durables dans les marchés publics (.pdf)

Guides et outils

• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges pour le marché public de fournitures ayant pour objet « Accord-cadre : produits et matériel d'entretien respectueux de l'environnement et de la santé » (.pdf)
• Modèle de soumission – Produits de nettoyage (.xlsx)
• Tableau comparatif – Labels des produits de nettoyage (disponible en néerlandais uniquement) (.xlsx)

Guides et outils

• Cahier des charges type – Cahier spécial des charges pour la désignation d'une équipe pluridisciplinaire (architecte, ingénieur en stabilité, ingénieur en techniques spéciales, conseiller PEB, coordinateur sécurité santé) (.pdf)
• Cahier des charges type (annexe) – Formulaire d'offre (.pdf)
• Cahier des charges type (annexe) – Détails de la conception (avec équipement) (.xlsx)
• Cahier des charges type (annexe) – Détails de la conception (sans équipement) (.xlsx)
• Cahier des charges type (annexe) – Description du marché : Contexte, programme et ambitions (.pdf)
• Cahier des charges type (annexe) – Liste des délivrables lors des différentes phases (.pdf)
• Cahier des charges type (annexe) – Dispositions techniques et fonctionnelles (.pdf)
• Cahier des charges type (annexe) – Logements sociaux égalitaires (.pdf)
• Cahier des charges type – Cahier de prescriptions techniques pour l'accessibilité et l'adaptation des logements sociaux pour personnes handicapées ou à mobilité réduite (.pdf)

Workshop

• Bruxelles Environnement - 15/09/2026 - Workshop « Pour des textiles éthiques, responsables et écologiques, durabilisez vos marchés publics de textile ! (.pdf)

Supports de formations

• Denuo – 15/05/2024 – Collecte et tri des textiles (.pdf)
• Centexbel – 09/04/2024 – Achats durables et circulaires : (.pdf)
• achACT – 09/04/2024 – Le vêtement de travail : un secteur à risque ? (.pdf)
• Ressources (Fédération des entreprises sociales et circulaires) – 09/04/2024 – Les activités de Ressources (collecte, tri, réutilisation, recyclage, upcycling) (disponible en anglais uniquement) (.pdf)
• Bruxelles Environnement & Shifting Economy – 09/04/2024 – Formation aux marchés publics durables : vêtements de travail éthiques, responsables et écologiques (.pdf)

Exemples pratiques

• Commune d'Anderlecht : Marchés publics durables « Linge et vêtements de travail » (.pdf)
• Ville de Bruxelles : Marché public de vêtements de travail (.pdf)
• Infrabel : Marchés publics de vêtements de travail, de pluie et d'accessoires (.pdf)