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CBP : Techniques alternatives d'investigation

L'AGRBC du 8 juillet 2010 fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution stipule que, à condition qu'il les motive convenablement, l'expert en pollution du sol peut utiliser d'autres méthodes que des forages et des piézomètres pour tracer les contours probables de la pollution, dont notamment les critères géostatistiques ou lithologiques, les caractéristiques du polluant, les infrastructures souterraines connues ou attendues ou toute autre information ou élément pertinents, ...etc.

L’AGRBC du 15 décembre 2011 relatif à l’agrément des experts en pollution du sol et à l’enregistrement des entrepreneurs en assainissement du sol prévoit également que les experts en pollution du sol sont tenus de travailler selon les meilleures techniques disponibles.

Malgré les dispositions précédentes, Bruxelles Environnement constate dans la pratique que les experts en pollution du sol utilisent essentiellement des forages classiques, des piézomètres classiques et des analyses classiques de laboratoire, et qu'ils n'ont recours que dans une mesure limitée à des techniques d'alternatives d’investigation. Bruxelles Environnement est toutefois un grand partisan des techniques alternatives d’investigations étant donné qu'elles permettent de collecter de façon efficace, économique, rapide et univoque des informations utiles et indispensables qui profitent à la délimitation de la pollution.

Afin de promouvoir l’utilisation de techniques alternatives d’investigation, Bruxelles Environnement a rédigé :

Ces codes ont fait l'objet d'une consultation auprès des experts en pollution du sol pendant la période juillet-août 2018 et ont été adaptées suite aux remarques et suggestions reçues pendant cette consultation.

Si, pendant la mise en œuvre de ces codes, vous constatez en tant qu'expert en pollution du sol des erreurs ou des incohérences, n'hésitez pas à nous en informer par courriel aux adresses suivantes : (wvanaken@environnement.brussels ; qstinglhamber@environnement.brussels).

Date de mise à jour: 17/06/2019