Renouvellement du permis de l’aéroport de Bruxelles-National : Documents en français
L’ensemble du dossier de la demande de permis (en néerlandais) est consultable sur la “plateforme Omgevingsloket”.
Une version française officieuse des documents les plus importants (liste non exhaustive) est disponible via les liens ci-dessous.
Cependant, eu égard au nombre important de documents à traduire et au court laps de temps entre la mise à disposition des documents et le début de l’enquête publique, cette traduction française a été effectuée par un outil de traduction automatique et n’a pas pu être relue. C’est donc la version originale qui prime et à laquelle il convient de se référer en cas de doute sur le sens exact de la traduction. La Région de Bruxelles-Capitale et la Région Wallonne ne peuvent pas être tenues responsables des erreurs ou approximations de traduction.
- docxAddendum C1 Description de l'objet(.DOCX, 394.18 Ko)
- docxDécision relative à la notification d'un projet EIE - BRUSSELS AIRPORT COMPANY - Octroi d'une nouvelle licence pour les activités de Brussels Airport Company à Kortenberg, Steenokkerzeel, Machelen et Zaventem(.DOCX, 92.52 Ko)
- docxAvis de cadrage Projet EIE Renouvellement du permis d'environnement Aéroport(.DOCX, 57.6 Ko)
- docxDeuxième avis de scoping Projet EIE Renouvellement du permis d'environnement Brussels Airport National(.DOCX, 71.7 Ko)
- docx4723913029 - Renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles National - Description du projet et de son contenu pièces générales(.DOCX, 8.13 Mo)
- 4723913060 - Renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles National - Analyse d'impact et - évaluation (Docx 22.8 Mo)
- 4723913031 - Renouvellement de l'EIE Permis d'environnement national de l'aéroport de Bruxelles - Discipline (Docx 42.2 Mo )
- 4723913032 - Renouvellement de l'EIE Brussels Airport National Environmental Permit -Discipline Air - 7-87 - (Docx 24,6Mo)
- 4723913041 - Renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles National - Biodiversité Discipline (Docx 77 Mo)
- docx4723913036 - Renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles National - Discipline Espace Humain(.DOCX, 11.71 Mo)
- docx4723913044 - Renouvellement de l'EIE du permis d'environnement national de l'aéroport de Bruxelles - Synthèse(.DOCX, 999.35 Ko)
- docx4723913045 - EIA Renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles National - NTS(.DOCX, 8.58 Mo)
- 4723913046 - Renouvellement de l'EIE du permis d'environnement national de l'aéroport de Bruxelles - Annexes | 0 (Docx 193 Mo)
- docx472391 - Renouvellement EIE du Permis d'Environnement de l'Aéroport de Bruxelles National - Annexe 6.1 - Point de mesure Rue Aarschot (.DOCX, 9.35 Mo)
- docxBrussels airport: Type d'avion-Période(.DOCX, 8.83 Mo)
- docxNote complémentaire : Cadre juridique de l'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-Nationa(.DOCX, 59.63 Ko)
- docxHistoire de l'impact du bruit et mesures d'atténuation du bruit à l'aéroport de Bruxelles(.DOCX, 409.06 Ko)
- docxRAPPORT : Problème de mousse dans l'étang(.DOCX, 2.35 Mo)
- docxAddendum E1a - Effets sur la mobilité(.DOCX, 94.29 Ko)
- docxAddendum E2 - Effets sur le sol(.DOCX, 56.44 Ko)
- docxAddendum E3 - Effets sur le système de distribution d'eau(.DOCX, 362.29 Ko)
- docxAddendum E4 - Effets sur la qualité de l'air(.DOCX, 56.33 Ko)
- docxAddendum E5a - Effets du bruit ou des vibrations(.DOCX, 134.17 Ko)
- docxAddendum E6 - Effets sur la biodiversité(.DOCX, 72.48 Ko)
- docxAddendum E6quinquies - évaluation renforcée de la nature(.DOCX, 41.14 Ko)
- docxAddendum E6b - biodiversité - évaluation appropriée(.DOCX, 41.12 Ko)
- docxAddendum E6a - biodiversité - pré-test(.DOCX, 41.34 Ko)
- docxAddendum E8 - Effets sur le patrimoine bâti(.DOCX, 42.39 Ko)
- docxAddendum E9 - Effets de la lumière ou des radiations(.DOCX, 50.86 Ko)
- docxAddendum E10 - Effets de la production de déchets(.DOCX, 5.22 Mo)
- docxAddendum E11 - Autres effets(.DOCX, 31.41 Ko)
- docxAddendum E12 - Effets cumulés(.DOCX, 42.92 Ko)