Gestion des véhicules hors d’usage

Quels sont les véhicules concernés

• Les véhicules de catégorie M1 : véhicules à 4 ou 3 roues, de plus de 1 tonne, affectés au transport de personnes, comportant 8 sièges maximum en plus de celui du conducteur.
• Les véhicules de catégorie N1 : véhicules à 4 ou 3 roues, de plus de 1 tonne et de maximum 3,5 tonnes, affectés au transport de marchandises.
• Les véhicules motorisés à 3 roues, dont la vitesse maximale peut dépasser 45 km/h – véhicules de catégorie N1. Les tricycles à moteur ne sont pas concernés.

Un VHU – véhicule hors d’usage – qu’est-ce que c’est ?

Un véhicule est « hors d’usage », c’est-à-dire devient un déchet dangereuxDéchets contenant des substances dangereuses : inflammables (hydrocarbures), nocives (pesticides), oxydantes (nitrates), corrosives (acides), radioactives (isotopes). :

• s’il n’est plus ou ne peut plus être utilisé conformément à sa destination initiale et si son propriétaire s’en défait, veut s’en défaire ou doit s’en défaire ;
• s’il est démonté pour la réutilisation de ses pièces mais ne sera plus utilisé comme véhicule en tant que tel ;
• s’il les documents de bords : certificat d’immatriculation valide + certificat de contrôle technique valable ne peuvent pas être présentés dans le mois ;
• si son certificat de contrôle technique est non valable ou périmé depuis au moins de deux ans ;
• s’il n’a pas été présenté pour la première fois au contrôle technique dans les deux ans qui se sont écoulés depuis la date à laquelle il aurait dû être présenté pour la première fois ;
• s’il est en perte totale technique et ne sera pas remis en circulation dans le mois.

Un véhicule hors d’usage contient des substances dangereuses inflammables, nocives, oxydantes, corrosives ou radioactives. Il est donc un déchet dangereuxDéchets contenant des substances dangereuses : inflammables (hydrocarbures), nocives (pesticides), oxydantes (nitrates), corrosives (acides), radioactives (isotopes). tant qu’il n’a pas été dépollué dans un centre autorisé.

La Région de Bruxelles-Capitale poursuit le même objectif que celui de l’Europe : 95% du poids des véhicules hors d’usage doivent être réutilisés, recyclés ou valorisés. Si les métaux servent à l’industrie de l’acier, les pièces détachées, les plastiques et les verres, par exemple, peuvent également avoir une seconde vie

Gérer les véhicules hors d’usage : Febelauto et entreprises compétentes

Febelauto est l’organisme qui, en Belgique, organise et suit la gestion des véhicules hors d’usage et des  batteries utilisées dans les véhicules hybrides et électriques - « véhicules HE ».

Quatre catégories d’entreprises enregistrées peuvent assurer la gestion des VHU :

En résumé, quelles sont les compétences des centres de gestion des VHU ?

Vos obligations administratives : enregistrement et permis d’environnement

Le traitement des véhicules hors d’usage concerne plusieurs installations classées. Il exige un enregistrement et un permis d’environnement :

Que peut-on ou doit-on faire avec un VHU : actions et délais d’exécution

Traiter les véhicules hors d’usage a pour objectifs de réutiliser et de recycler le maximum de leurs composants.

Lorsqu’un véhicule hors d’usage arrive dans votre installation, vous avez l’obligation de le faire acheminer vers un centre de démontage de type A, B ou C.

Le système Febelauto organise et suit la gestion des véhicules hors d’usage.

Votre centre de traitement des VHU : zones de stockage

• Aménagez différentes zones de stockage dans votre centre :
  • une zone pour le stockage de véhicules hors d'usage non dépollués
  • un atelier de dépollution des véhicules hors d'usage
  • une zone de stockage pour le stockage des différents liquides et matériaux :
    • liquides divers
    • gaz provenant du conditionnement d'air
    • pots d'échappement
    • produits pyrotechniques (airbags)
    • réservoirs à gaz
    • accumulateurs
    • filtres à huile
    • pièces contenant du mercure
    • batteries
    • filtres
    • condensateurs contenant du PCB/PCT
  • une zone de stockage pour les déchets inertes non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux au sens de l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3.2°)."Déchets dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3.
  • une zone de stockage des véhicules hors d'usage dépollués, totalement démontés ou non.

Les zones de stockage : obligations relatives au sol

• Équipez les zones de stockage des VHU non dépollués et de dépollution d’un séparateur d’hydrocarbureCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. et d’un collecteurcollecteur, négociant et courtier de boues.

• Les différentes zones de stockage – VHU non dépollués, dépollués, liquides issus du démontage, matériaux, pièces de rechange - ont un sol imperméable aux hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. sans raccordement aux égouts. Le sol est pourvu des pentes nécessaires et de rebords éventuels pour évacuer tous les liquides répandus accidentellement vers le séparateur d’hydrocarbures.
• La zone de stockage de liquides et matériaux, de composants et la zone de stockage de VHU véhicules démontés et dépollués a un sol asphalté ou bétonné.

Stockage des liquides

• Stockez séparément les liquides issus du démontage et matériaux dans des conteneurs ou des fûts spécifiques et stables, clairement reconnaissables.
• Prévoyez toujours une quantité suffisante de matière absorbante doit pour les liquides qui pourraient s’échapper accidentellement.
• Utilisez des réservoirs de stockage distincts pour les liquides suivants :
  • huiles : huile de freins, huile moteur, huile de transmission, huile de traction, huile du différentiel, huile de la direction, huile hydraulique
  • liquide de refroidissement
  • essence
  • diesel
  • liquide du lave-glace.

Stockage des composants récupérés

• Récupérez et stockez séparément les composants :
  • batteries : conservez-les dans des conteneurs imperméables et résistants aux acides
  • composants contenant du mercure
  • condensateurs contenant du PCB/PCT
  • filtres à huile moteur
  • réservoirs à gaz

Stockage des pièces de rechange

• Conservez les pièces de rechange sur des rayonnages, dans un espace de stockage couvert ou dans une zone de stockage pour pièces détachées destinées au réemploi.
• Stockez les pièces détachées qui contiennent des liquides :
  • dans la zone où le sol est imperméable aux hydrocarbures ou
  • sur les rayonnages.
    Prévoyez alors des bacs collecteurs pour pouvoir recueillir les fuites de liquides éventuelles.

Stockage des airbags

• Respectez les conditions reprises dans votre permis d’environnement.

Obligations de gestion pour tous les centres de traitement des VHU

Réception et encodage des VHU non dépollués

• Enregistrez l’origine du véhicule hors d’usage, le nom du dernier propriétaire.
• Vérifiez que les documents de bord sont complets : certificat d’immatriculation et contrôle technique valables.
• Démontez les batteries.
• Encodez le véhicule dans l’outil Febelauto :
  • le nom du fournisseur
  • le poids, la marque et le type du VHU
  • le n° de châssis
  • le nombre de portes
  • le type de carburant.

Stockage des VHU non dépollués

• Dès que vous réceptionnez un VHU, stockez-le provisoirement dans la zone réservée aux véhicules non dépollués pendant 30 jours maximum. Cette zone se trouve sur un substratCouche de terre pour les plantes imperméable relié à un séparateur d’hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante..
• Dépolluez-le le plus rapidement possible.
• Respectez le nombre maximum de stockage de VHU non dépollués autorisé par votre permis d’environnement.
• Veillez à ne pas endommager les pièces contenant des liquides, celles qui peuvent être valorisées et les pièces de rechange.

Dépollution des VHU

Pour dépolluer un VHU, vous devez au moins effectuer les opérations suivantes sur les liquides et les matériaux :

• Vidangez obligatoirement les liquides sur des ponts fixes et prévoyez des fûts équipés d’encuvement pour  recevoir ces liquides. Vidangez :
  • les produits de refroidissement pour conditionnement d’air avec un système fermé
  • le réservoir d’huile de freins
  • l’huile moteur, l’huile de transmission et l’huile de traction
  • le réservoir à carburant, en empêchant le contact avec la peau par aspiration directe dans le réservoir ou l’utilisation d’un système de vidange ne provoquant pas d’éclaboussures ni d’évaporation excessive
    • du différentiel et éventuellement du mécanisme de répartition
    • l’huile de la direction/servodirection
    • les huiles hydrauliques des systèmes de suspension des roues
    • le liquide de refroidissement
    • le liquide du lave-glace.

• Pour les matériaux :
• éliminez le filtre à huile du moteur
• éliminez les éventuels réservoirs à gaz
• éliminez ou neutralisez les airbags
• enlevez les batteries au plus vite, si possible dès l’arrivée sur le site
• retirez si possible tous les composants contenant du mercure.

Démontage

• Débarrassez le VHU d’un maximum de composants valorisables, y compris les pièces de rechange pour les  réutiliser au maximum.
• Tenez compte des exigences de sécurité et respectez les consignes du producteur.

Stockage des VHU dépollués et évacuation

Pour les centres de démontage de VHU de type A ou les centres de type B habilités à délivrer un certificat de destruction

• Envoyez pour destruction dans les 6 mois  tout véhicule dépollué et démonté à un centre enregistré de destruction ou de recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. de véhicules hors d’usage, ou à un centre autorisé dans les autres Régions.

Déchets : manipulation et élimination des déchets

• Évitez toujours de disperser des liquides dangereux lors de leur manipulation.

• Il est interdit de déposer ou de laisser s’écouler des liquides dangereux dans ou sur le sol, dans les eaux de surfaceOn fait habituellement la distinction entre l’eau de mer et les eaux intérieures, lesquelles sont à leur tour subdivisées en eaux de surface et eaux souterraines. Les eaux de surface font référence à l’eau qui coule ou stagne à la surface de la terre. Elles comprennent l’eau des lacs, des rivières et des plans d’eau (étangs, bassins artificiels, mares, etc.), les eaux souterraines, le réseau d’égouts, les conduites, les collecteurs ou tout autre endroit où l’environnement peut être pollué.
• Il est interdit de brûler des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. tels que des huiles usagées.
• Il est interdit de brûler des VHU ou des parties de ceux-ci.
• Faites évacuer tous les déchets dangereux par un collecteur de déchets dangereux agréé pour la Région de Bruxelles-Capitale.
• Conservez les preuves d’enlèvement des déchets dans un registre.

Traitement des eaux usées

• Il est interdit de déverser à l’égout ou sur la voirie les eaux uséesEaux qui ont été affectées à un usage domestique ou industriel et qui sont généralement chargées de différentes substances. issues de la zone de stockage des VHU non dépollués et de la zone de dépollution.

Pour éviter de polluer l’eau :

• Prévoyez toujours un encuvement pour recueillir les éventuels liquides répandus par accident.
• Faites nettoyez le sol de la zone de dépollution par une "autolaveuse" ou à sec par brossage  en utilisant une substance absorbante – sciure de bois, chiffons.
• Traitez les eaux usées de la zone de stockage des VHU non dépollués et de la zone de dépollution par un séparateur de boues et un séparateur d'hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante..
• Le séparateur d'hydrocarbures doit respecter les conditions suivantes :
  • la construction, l'installation, les dimensions et le rendement d'épuration minimal du séparateur d'hydrocarbures doivent répondre aux normes EN858-1 et EN 858-2, ou disposer de caractéristiques équivalentes
  • un système de sécurité ferme la sortie de l’installation lorsque la quantité d’hydrocarbures qui afflue est supérieure à la capacité de l’installation
  • les chambres de visite du séparateur de boues et du séparateur d'hydrocarbures doivent être accessibles pour permettre un contrôle visuel.

Entretiens et contrôles

• Entretenez régulièrement le site  et ses abords.
• Entretenez et faites contrôler le séparateur d'hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. au moins une fois par an par une personne qualifiée :
  • l'épaisseur de la couche d'hydrocarbures dans le séparateur d'hydrocarbures et du niveau de boue dans le séparateur de boues
  • le bon fonctionnement du système de fermeture automatique
  • le bon fonctionnement de l'alarme visuelle et auditive
  • le niveau d'eau avant et après le filtre de coalescence si un débit d'eau représentatif passe par le séparateur d'hydrocarbures.
• Éliminez immédiatement les gros fragments de matière solide qui surnagent.
• Faites collecter la boue du séparateur de boues et du séparateur d'hydrocarbures par un collecteur de déchets dangereux agréé pour la Région de Bruxelles-Capitale.

Transformations ou modifications 

• Demandez à Bruxelles Environnement une autorisation avant de transformer votre centre de traitement des véhicules hors d’usage.

Obligations particulières pour le transporteur

Le transporteur doit :

• Remettre le véhicule à un centre de démontage ou de recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement.
• Avoir la carte de transport, c’est-à-dire la preuve de son enregistrement dans le camion qui transporte les véhicules hors d’usage
• Transporter le véhicule de façon telle que le numéro de châssis reste visible.

Obligations particulières pour les centres de type C habilités à délivrer un certificat de destruction

Les zones de stockage de votre centre

• En plus des obligations prévues pour tous les centres de traitement des VHU, installez :
  • une zone de stockage pour les déchets inertes non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux au sens de l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3.2°)."Déchets dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3.
  • une installation de destruction fixe
  • une zone de stockage des épaves démontées.
• Équipez-vous du matériel roulant nécessaire au déplacement les véhicules hors d'usage, des bacs de stockage…

Réception et stockage des VHU

• Comme exploitant, vous ou votre délégué devez contrôler la réception et le déchargement des véhicules hors d’usage.
• Pesez le véhicule sur le pont-bascule.
• Enregistrez les données d’identification et l’origine des VHU. Pesez-les sur le pont-bascule.
• Amenez les véhicules à l’atelier de dépollution pour contrôler s’ils ont été dépollués et correctement.  Sinon, stockez-les pendant maximum 30 jours dans la zone des VHU non dépollués.

• Refusez un VHU qui transporte des objets ou des déchets qui ne lui sont pas propres. Enregistrez ses données d’identification et les coordonnées du propriétaire.
• Avertissez immédiatement Bruxelles Environnement si vous recevez un VHU sans certificat de destruction en provenance d’un centre de démontage enregistré, habilité à délivrer un certificat de destruction.
• Constituez auprès d’une institution financière une garantie bancaire de 75€ par véhicule hors d’usage non dépollué en   respectant le nombre de VHU autorisé dans votre permis d’environnement.

Démontage et destruction des VHU

• Pour faciliter leur traitement en vue du recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. en tant que matériaux, enlevez :
  • les catalyseurs
  • les pièces métalliques contenant du cuivre, de l'aluminium et du magnésium si ces métaux n'ont pas été séparés lors du broyage
  • les pneus et les composants en plastique de grande taille - amortisseurs, tableau de bord, récipients à liquide… - si ces matériaux n'ont pas été séparés lors du broyage
  • les éléments en verre.
• Détruisez entièrement les numéros d'identification apparaissant sur le châssis et la carrosserie du VHU dépollué pour en exclure toute réutilisation. Détruisez-les aussi pour les VHU qui seront broyés en dehors de votre centre et avant qu’ils ne le quittent.