Codes de bonnes pratiques pour l'étude et le traitement des sols pollués
- Sol
- Pollution
- Permis d'environnement
- Législation
- Assainissement
- Étude
Tableaux complexes
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Afin de garantir l'uniformité ainsi que la qualité des travaux exécutés, Bruxelles Environnement a fait rédiger les codes de bonnes pratiques suivants :
Investigation et caractérisation des sols pollués
Méthodes de forage, piézomètreDispositif consistant en un tube enfoncé verticalement dans le sol par sondage et servant à échantillonner l'eau souterraine en vue des analyses. Il sert aussi à mesurer le niveau de cette eau et sa vitesse de circulation., échantillonage, analyses et reporting graphique.
| Nom du CdBP | Dernière mise à jour |
|---|---|
| La réalisation des forages (.pdf) | 27/03/2019 |
| L'installation des piézomètres (.pdf) | 02/03/2026 |
| La prise d’échantillons et la conservation (.pdf) | 20/04/2021 |
| Les méthodes d'analyse des substances pour lesquelles il existe des normes d’intervention/assainissement (.pdf) | 27/03/2019 |
| La représentation graphique des descriptions de forage et de piézomètre (.pdf) | 16/06/2017 |
Étude et traitement des contaminations spécifiques et des plantes invasives.
| Nom du CdBP | Dernière mise à jour |
|---|---|
| Etudes et traitement des PFAS (.pdf) | 01/03/2026 |
| Etude et traitement de l'amiante dans le sol (.pdf) | 06/06/2019 |
| Identification des plantes invasives dans le cadre de la procédure sol (.pdf) | 12/03/2024 |
Évaluation des risques et aide à la décision
Interpréter les données, qualifier les risques et orienter vers des mesures de gestion/assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement..
| Nom du CdBP | Description | Dernière mise à jour |
|---|---|---|
| L’étude de risque (.pdf) | L'étude de risque (ER) évalue les risques de dispersion mais aussi les risques d’atteinte à la santé humaine et pour les écosystèmes. | 03/03/2026 |
| BATNEEC Good Soil (.pdf) | L'analyse BATNEEC consiste en la comparaison de différentes variantes d’assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. sur base d’un calcul de leur rendement environnemental global et de la mise en graphique de ces différents rendements. | 12/05/2023 |
| BATNEEC-tool Good Soil (.xlsm) | Outil Excel BATNEEC. | 12/05/2023 |
BATNEEC compléments
| Nom du CdBP | Description | Dernière mise à jour |
|---|---|---|
| BATNEEC cas fictif : grand site (.xlsm) |
Cas fictif du code BATNEEC Good Soil. |
12/05/2023 |
| BATNEEC cas fictif : petit site (.xlsm) | Cas fictif du code BATNEEC Good Soil. | 12/05/2023 |
| Analyse BATNEEC old (.pdf) | Version d’application pour assainissements avec intervention du fonds BOFAS ou PROMAZ ou pour assainissements dont le projet d'assainissementTraitement de la pollution affectant un site (sol, eau) afin de le remettre dans son état initial ou du moins atteindre des valeurs fixées légalement. ou la déclaration de traitement de durée limitée a été introduite avant le 01/09/2023. | 01/11/2020 |
| BATNEEC-old tool (.xlsm) | Ancienne version de l’outil Excel BATNEEC. | 01/11/2020 |
Techniques alternatives d’investigation
Les techniques alternatives d’investigations permettent de collecter de façon efficace, économique, rapide et univoque des informations utiles et indispensables qui profitent à la délimitation de la pollution. Afin de promouvoir l’utilisation de ces techniques, Bruxelles Environnement met à disposition un outil de sélection ainsi que 24 fiches décrivant les techniques les plus pertinentes.
Codes de bonnes pratiques pour 24 techniques alternatives d’investigation qui présentent le plus grand potentiel dans le contexte Bruxellois:
- Gas Flux Chamber (.pdf)
- Methanol Kit (.pdf)
- Vapor Pin (.pdf)
- FID/PID (.pdf)
- LIBS (handheld) - Laser Induced Break-down Spectroscopy (.pdf)
- Analyse sur site par fluorescence ultraviolette (UVF spectroscopy) (.pdf)
- Compound Specific Stable Isotope Analysis (CSIA) (.pdf)
- ROST™, TarGOST™, Uvost™ (Laser Induced Fluorescence (LIF)) (.pdf)
- Membrane Interface Probe (MIP) (.pdf)
- Direct well (.pdf)
- EnISSA-MIP (.pdf)
- DSITMS - Direct sampling ion trap mass spectrometry (.pdf)
- XRF (handheld) (.pdf)
- Phytoscreening (.pdf)
- Chromatographe mobile en phase gazeuse (GC Mobile) (.pdf)
- OIP - Optical Image Profiler (.pdf)
- Polyethylene diffusion bag (PDB) (.pdf)
- Sorbicell (VOC) et Sorbicell (CAN) (.pdf)
- AGI Passive Sampler (.pdf)
- Waterloo Membrane Sampler ™ (WMS ™) (.pdf)
- BACTRAP (in-situ Microkosmos) (.pdf)
- iFLUX sampler (.pdf)
- PFM (Passive Flux Meter) (.pdf)
- BAT Groundwater Sampler (Envirosampler) (.pdf)
- Fluorimètre / turbidimètre de terrain automatique STREAM® (.pdf) (code ajouté en décembre 2021)
Techniques d'assainissement
Catalogue des techniques disponibles
- Pompage de fluides dans la zone saturée (.pdf)
- Pompage de gaz dans la couche insaturée (.pdf)
- Oxydation chimique in situ (.pdf)
- Atténuation stimulée des HCOV en conditions anaérobies (.pdf)
- Barrières réactives de fer pour le traitement des solvants chlorés(.pdf)
- Atténuation naturelle surveillée (.pdf)
- Atténuation naturelle stimulée (O₂ & nutriments) (.pdf)
- Bioventing (.pdf)
- Excavation (.pdf)
- Désorption thermique à moyennes températures (.pdf)
- Traitement en surface de l’eau pompée (.pdf)
- Traitement en surface des gaz extraits du sol (.pdf)
- Pompage de l’eau souterraine pour le rabattement (.pdf)
Exécution de chantier
Organiser, exécuter en conformité un chantier (conditions types, terres de déblai et granulats, normes de rejets).
| Nom du CdBP | Description | Dernière mise à jour |
|---|---|---|
| Conditions types de chantiers de traitement du sol pollué (.pdf) | Toutes les conditions standards à respecter dans le cadre de l’exécution d’un traitement de sol pollué. | 02/06/2020 |
| Lignes de communication (.pdf) | Description des principales lignes de communications entre différents intervenants dans le cadre des chantiers de traitement. | 26/07/2023 |
| Les sols sains et les chantiers (.pdf) | Lignes directrices pour gérer un chantier en préservant le sol, afin qu’il puisse remplir au maximum ses fonctions écosystémiques. | 31/03/2026 |
| Normes de rejet dans le cadre des travaux d’assainissement et des mesures de gestion du risque (.pdf) | / | 03/04/2017 |
| Utilisation de terres de déblai et de granulats dans ou sur le sol (.pdf) | / | 24/05/2024 |
| Code de bonnes pratiques relatif aux terres et granulats recyclés (.pdf) | Encadre la législation sur les déchets Brudalex 3 | 30/09/2026 |
Santé des sols et gestion durable
Au-delà de la dépollution, préserver/améliorer les fonctions écosystémiques et la qualité agronomique, maîtriser les espèces invasives.
Gestion durable et restauration des sols
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Nom du CdBP |
Description |
Dernière mise à jour |
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Ce code fournit des informations pratiques pour gérer durablement les sols bruxellois et à maintenir ceux d’entre eux qui sont en bonne santé. |
01/03/2025 |
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Ce code est composé de différentes fiches qui décrivent les techniques généralement connues pour remédier aux dégradations des sols. |
04/03/2025 |
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Présentation des techniques portant sur l’amélioration de la structure des sols. |
04/03/2025 |
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Explique comment améliorer durablement la qualité des sols de façon adaptée au diagnostic et à l’usage du terrain. |
04/03/2025 |
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Présente les méthodes d’introduction ou de stimulation d’organismes vivants (microorganismes, nématodes, lombrics…) pour restaurer la biodiversitéDiversité d'espèces vivantes, capables de se maintenir et de se reproduire spontanément (faune et flore). des sols et améliorer leurs fonctions écologiques. |
17/03/2025 |
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Décrit comment protéger une zone dégradée afin de permettre la régénérationEn sylviculture, opération consistant à remplacer un peuplement mûr soit par voie naturelle, soit par voie artificielle. naturelle du sol et de la végétation. |
07/03/2025 |
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Décrit les techniques pour corriger les paramètres chimiques du sol afin de restaurer son équilibre et sa fertilité. |
04/03/2025 |
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Présente les différentes méthodes permettant d’améliorer l’infiltration de l’eau dans les sols (désimperméabilisation, décompaction, dispositifs infiltrants, amendements, végétalisation). |
10/03/2025 |
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| Lutte contre les plantes exotiques envahissantes (.pdf) |
Précise les mesures et les modalités de gestion à entreprendre pour détruire les stations et plantes exotiques envahissantes et/ou limiter leur dispersion. |
17/03/2025 |
Analyses des composts, potagers et vergers
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Nom du CdBP |
Description |
Dernière mise à jour |
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"Analyse sol" pour les potagers et les vergers publics (.pdf) |
Ce code décrit la procédure visant à identifier les pollutions sur une parcelle où il est prévu d’installer un jardin potager, un verger ou un poulailler ou sur des parcelles où ces derniers sont déjà exploités. |
26/02/2026 |
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Méthode de prise d’échantillons et d’analyse des andains de compostProcessus naturel de transformation de la matière organique sous l’action d’organismes vivants, dans des conditions contrôlées, en humus et nutriments pour le sol et ses habitants. afin de constituer un échantillon représentatif à partir de plusieurs prélèvements. |
23/09/2021 |
Les info-fiches Good Soil
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Nom de l'info-fiche |
Description |
Dernière mise à jour |
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Recommandations pour prendre en compte la problématique des espèces envahissantes. |
03/12/2020 |
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| Les sols et l’économie circulaire (.pdf) |
Réutilisation de terres excavées et matériaux de remplacement du sol. |
01/02/2021 |