Liste des substances ne pouvant pas être déversées en eaux de surface

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Tableaux complexes

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Liste I : familles et groupes de substances

La liste 1 comporte certaines substances individuelles qui font partie des familles et groupes de substances suivantes ; à choisir principalement sur base de leur toxicité, de leur persistance, de leur bioaccumulation, à l’exception de celles qui sont biologiquement inoffensives ou qui se transforment rapidement en substances biologiquement inoffensives:

  1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans un milieu aquatique
  2. Composés organophosphoriques
  3. Composés organostanniques
  4. Substances dont il est prouvé qu’elles possèdent un pouvoir cancérigène dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire de celui-ci
  5. Mercure et composés du mercure
  6. Cadmium et composés du cadmium
  7. Huiles minérales persistantes et hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. d’origine pétrolière persistants
  8. Matières synthétiques persistantes qui peuvent flotter, rester en suspension ou couler et qui peuvent gêner toute utilisation des eaux

Liste II : familles et de groupes de substances

La liste II comprend les substances qui appartiennent aux familles et groupes de substances de la liste I ainsi que certaines substances individuelles et certaines catégories de substances appartenant aux familles et groupes de substances suivants qui ont un effet nuisible sur le milieu aquatique, qui peut toutefois être limité à une zone particulière et dépendre des caractéristiques des eaux réceptrices et de leur localisation :

  1. Métalloïdes et métaux suivants ainsi que leurs composés :
1. Zinc 11. étain
2. cuivre 12. baryum
3. nickel 13. béryllium
4. chrome 14. bore
5. plomb 15. uranium
6. sélénium 16. vanadium
7. arsenic 17. cobalt
8. antimoine 18. thallium
9. molybdène 19. tellure
10. titane 20. argent
  1. Biocides et leurs dérivés ne figurant pas sur la liste 1.
  2. Substances ayant un effet nuisible sur le goût et/ou sur l’odeur des produits de consommation de l’homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux.
  3. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l’exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l’eau en substances inoffensives.
  4. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.
  5. Huiles minérales non persistantes et hydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. d’origine pétrolière non persistants.
  6. Cyanures, fluorures.
  7. Substances exerçant une influence sur le bilan d’oxygène, notamment ammoniaque, nitrites.

Liste III : liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau

Cette liste III transpose la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau figurant à l'annexe X de la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, telle que modifiée par la Directive 2013/39/UE.

Numéro Numéro CAS (1) Numéro UE (2) Nom de la substance prioritaire (3) Identifiée en tant que substance dangereuse prioritaire
1 15972-60-8 240-110-8 Alachlore  
2 120-12-7 204-371-1 Anthracène x
3 1912-24-9 217-617-8 Atrazine  
4 71-43-2

200-753-7

 Benzène  
5

sans objet

sans objet

 Diphényléthers bromés x (4)
6 7440-43-9 231-152-8 Cadmium et ses composés x
7 85535-84-8 287-476-5 Chloroalcanes, C10-13 x
8 470-90-6 207-432-0 Chlorfenvinphos  
9 2921-88-2 220-864-4 Chlorpyrifos (Éthylchlorpyrifos)  
10 107-06-2 203-458-1 1,2-Dichloroéthane  
11 75-09-2 200-838-9 Dichlorométhane  
12 117-81-7 204-211-0 Di(2-éthylhexyl)phthalate (DEHP) x
13 330-54-1 206-354-4 Diuron  
14 115-29-7

204-079-4

 Endosulfan x
15 206-44-0 205-912-4 Fluoranthène (6)  
16 118-74-1 204-273-9 Hexachlorobenzène x
17 87-68-3 201-765-5 Hexachlorobutadiène x
18 608-73-1 210-158-9 Hexachlorocyclohexane x
19 34123-59-6 251-835-4 Isoproturon  
20 7439-92-1 231-100-4 Plomb et ses composés  
21 7439-97-6 231-106-7 Mercure et ses composés x
22 91-20-3 202-049-5 Naphthalène  
23 7440-02-0 231-111-14 Nickel et ses composés  
24 sans objet

sans objet

 Nonylphénol x (5)
25 sans objet sans objet Octylphénol (6)  
26 608-93-5 210-172-5 Pentachlorobenzène x
27 87-86-5 231-152-8 Pentachlorophénol  
28 sans objet sans objet HydrocarburesCe sont des composés organiques liquides constitués de carbone et d’hydrogène dérivés du pétrole. Le mazout, l’essence et d’autres types d’huiles minérales en font partie. Ces huiles ont la particularité d’avoir une faible densité. Lorsqu’elles s’infiltrent dans le sol, elles peuvent atteindre l’eau souterraine et y former une couche flottante. aromatiques polycycliques (HAP) (7) x
29 122-34-9 204-535-2 Simazine  
30 sans objet sans objet Composés du tributylétain X(8)
31 12002-48-1 234-413-4 Trichlorobenzène  
32 67-66-3 200-663-8 Trichlorométhane (Chloroforme)  
33 1582-09-8 216-428-8 Trifluraline x
34 115-32-2 204-082-0 Dicofol x
35 1763-23-1 217-179-8 Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluoro-octanesulfonate PFOS) x
36 124495-18-7 sans objet Quinoxyfène x
37 sans objet sans objet Dioxines et composés de type dioxine X(9)
38 74070-46-5 277-704-1 Aclonifène  
39 42576-02-3 255-894-7 Bifénox  
40 28159-98-0 248-872-3 Cybutryne  
41 52315-07-8 257-842-9 Cypermethrine (10)  
42 62-73-7 200-547-7 Dichlorvos  
43 sans objet sans objet Hexabromocyclododécanes (HBCDD) x (11)
44 76-44-8/1024-57-3 200-962-3/       2013-831-0 Heptachlore et époxyde d’heptachlore x
45 886-50-0 212-950-5 Terbutryne  

(1) CAS: Chemical Abstracts Service.

(2) Numéro UE: Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou Liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).

(3) Lorsque des groupes de substances ont été sélectionnés, sauf indication expresse, des représentants typiques de ce groupe sont définis aux fins de l’établissement des normes de qualité environnementales.

(4) Uniquement le tétrabromodiphényléther (no CAS 40088-47-9), le pentabromodiphényléther (no CAS 32534-81-9), l’hexabromodiphényléther (no CAS 36483-60-0) et l’heptabromodiphényléther (no CAS: 68928-80-3).

(5) Nonylphénol (no CAS 25154-52-3; no UE 246-672-0), y compris les isomères 4-nonylphénol (no CAS 104-40-5; no UE 203-199-4) et 4-nonylphénol (ramifié) (no CAS 84852-15-3; no UE 284-325-5).

(6) Octylphénol (no CAS 1806-26-4; no UE 217-302-5), y compris l’isomère 4-(1,1’,3,3’- tétraméthylbutyl)-phénol (no CAS 140-66-9; no UE 205-426-2).

(7) Y compris le benzo(a)pyrène (no CAS 50-32-8; no UE 200-028-5), le benzo(b)fluoranthène (no CAS 205-99-2; no UE 205-911-9), le benzo(g,h,i)perylène (no CAS 191-24-2; no UE 205-883-8), le benzo(k)fluoranthène (no CAS 207-08-9; no UE 205-916-6) et l’indéno(1,2,3-cd)pyrène (no CAS 193-39-5; no UE 205-893-2), mais à l’exception de l’anthracène, du fluoranthène et du naphtalène, qui sont énumérés séparément.

(8) Y compris le tributylétain-cation (no CAS: 36643-28-4)

(9) Se rapporte aux composés suivants:

-      sept dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD): 2,3,7,8-T4CDD (no CAS 1746-01-6), 1,2,3,7,8-P5CDD (no CAS 40321-76-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDD (no CAS 39227-28-6), 1,2,3,6,7,8-H6CDD (no CAS 57653-85-7), 1,2,3,7,8,9-H6CDD (no CAS 19408-74-3), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDD (no CAS 35822-46-9), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDD (no CAS 3268-87-9);

-      dix dibenzofurannes polychlorés (PCDF): 2,3,7,8-T4CDF (CAS 51207-31-9), 1,2,3,7,8-P5CDF (CAS 57117-41-6), 2,3,4,7,8-P5CDF (CAS 57117-31-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDF (CAS 70648-26-9), 1,2,3,6,7,8-H6CDF (CAS 57117-44-9), 1,2,3,7,8,9-H6CDF (CAS 72918-21-9), 2,3,4,6,7,8-H6CDF (CAS 60851-34-5), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDF (CAS 67562-39-4), 1,2,3,4,7,8,9-H7CDF (CAS 55673-89-7), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDF (CAS 39001-02-0)

-      douze biphényles polychlorés de type dioxine (PCB-TD): 3,3’,4,4’-T4CB (PCB 77, no CAS 32598-13-3), 3,3’,4’,5-T4CB (PCB 81, no CAS 70362-50-4), 2,3,3’,4,4’-P5CB (PCB 105, no CAS 32598-14-4), 2,3,4,4’,5-P5CB (PCB 114, no CAS 74472-37-0), 2,3’,4,4’,5-P5CB (PCB 118, no CAS 31508-00-6), 2,3’,4,4’,5’-P5CB (PCB 123, no CAS 65510-44-3), 3,3’,4,4’,5-P5CB (PCB 126, no CAS 57465-28-8), 2,3,3’,4,4’,5-H6CB (PCB 156, no CAS 38380-08-4), 2,3,3’,4,4’,5’-H6CB (PCB 157, no CAS 69782-90-7), 2,3’,4,4’,5,5’-H6CB (PCB 167, no CAS 52663-72-6), 3,3’,4,4’,5,5’-H6CB (PCB 169, no CAS 32774-16-6), 2,3,3’,4,4’,5,5’-H7CB (PCB 189, no CAS 39635-31-9).

(10) Le no CAS 52315-07-8 se rapporte à un mélange d’isomères de cyperméthrine, d’alpha-cyperméthrine (no CAS 67375-30-8), de bêta-cyperméthrine (no CAS 65731-84-2), de thêta-cyperméthrine (no CAS 71697-59-1) et de zêta-cyperméthrine (no CAS 52315-07-8).

(11) Se rapporte au 1,3,5,7,9,11-hexabromocyclododécane (no CAS: 25637-99-4), le 1,2,5,6,9,10-hexabromocyclododécane (no CAS 3194-55-6), l’α-hexabromocyclododécane (no CAS: 134237-50-6), le β-Hexabromocyclododécane (no CAS 134237-51-7) et le γ-hexabromocyclododécane (no CAS 134237-52-8).

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