
Les bons gestes par type de déchet
- Déchets
- Valorisation
- Réutilisation
- Recyclage
Sommaire
Toutes les activités professionnelles produisent des déchets, de nature variable. Si certains déchets sont communs à tous les secteurs d’activité, comme le papier, les cartouches d’encre, les emballages… d’autres sont plus spécifiques à votre secteur professionnel.
Vous trouverez dans les pages qui suivent une série de conseils pratiques adaptés à chaque type de déchet, ou chaque « flux ». Consultez les pages sur les déchets communs à tous les secteurs et les pages consacrées à votre secteur en particulier pour découvrir comment limiter au maximum votre production de déchets et vous débarrasser des déchets inévitables par la filière appropriée.
Emballage
Prévention : le bon réflexe
Les emballages constituent plus d’un quart de nos poubelles ! Adoptez les bons réflexes pour diminuer la quantité d’emballages à traiter : pensez « emballage minimum » pour les produits que vous fabriquez ou que vous achetez. Privilégiez les produits concentrés, rechargeables, en vrac, …
Que faire de vos emballages ?
Pour savoir comment gérer légalement ce type de déchets, vous devez d’abord déterminer si vous êtes « responsable d’emballages ». C'est le cas si vous :
- emballez ou faites emballer des biens pour les commercialiser en Belgique ;
- importez des biens déjà emballés pour les distribuer sur le marché belge;
- consommez des produits emballés (emballages d’origine industrielle) et qu’il n’existe pas de responsable en vertu des critères précédents (importation de matières premières, pièces détachées, …).
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Verre
Prévention : le bon réflexe
Le verre est un matériau facile à recycler. Cependant, vous pouvez déjà agir en amont : certains objets en verre sont aussi faciles à réutiliser directement et ce pour une moindre consommation d’énergie!
Optez par exemple pour des bouteilles consignées, qui peuvent être réutilisées jusqu’à 60 fois ! Récupérez les bocaux et autres récipients après les avoir nettoyés.
Que faire du verre à jeter ?
Triez et collectez séparément le verre. Les récipients et bouteilles doivent être vides, propres et secs.
Concluez un contrat de collecte avec un collecteur privé. Vous pouvez louer des conteneurs spécifiques pour le verre, en différentes tailles.
Pour les petites quantités (similaires à celles produites par les ménages), vous pouvez déposer vos bouteilles et récipients en verre dans les bulles à verre : le verre blanc dans les bulles blanches et le verre coloré dans les bulles bicolores. Consultez le site de Bruxelles-Propreté pour trouver une bulle à verreConteneur public dans lequel le verre usagé peut être déposé, en vue de son recyclage. à proximité de votre entreprise.
Attention : vous ne pouvez plus jeter le verre dans les sacs bleus !
Appareils électriques et électroniques
Prévention : le bon réflexe
Les déchets les plus faciles à collecter et à traiter sont ceux qui n’existent pas ! Essayez de produire moins de déchets d’appareils électriques ou électroniques : demandez-vous si ce nouveau gadget est indispensable, louez ou achetez en seconde mainPrincipe selon lequel on donne, revend, reçoit, achète ou échange des biens en bon état, dont le premier propriétaire veut se débarrasser, afin d'éviter qu ils ne fissent comme déchets. , connectez plusieurs ordinateurs à la même imprimante, … Chaque effort compte !
Réparation
Avant de jeter votre appareil, vérifiez qu’il ne peut plus être réparé ! Et si vous ne désirez pas investir dans la réparation, vous pouvez transmettre votre appareil à un des organismes spécialisés qui les répare et leur offre une seconde vie. Veillez à transmettre les appareils directement à l’organisme, sans passer par la collecte « normale », pour éviter de les endommager.
Que faire de vos anciens appareils à jeter ?
Si vous souhaitez acheter un nouvel appareil équivalent, le secteur reprend gratuitement votre ancien appareil déclassé, qu’il soit à usage ménager ou professionnel. C’est ce que l’on appelle le principe "1 pour 1".
Si vous ne souhaitez pas acquérir d’appareil équivalent, débarrassez-vous de votre ancien appareil par les circuits de collecte communaux ou régionaux habituels (parcs à conteneurs, collecte en porte-à-porte).
Dans les deux cas, le secteur prend en charge les frais de traitement ultérieur. Cependant, le coût du système est reporté sur le consommateur, c’est pourquoi vous payez une cotisation à l’achat d’un appareil neuf.
Les fabricants et importateurs sont légalement tenus de reprendre les appareils en fin de vie et d’atteindre certains objectifs de recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. et de valorisationToute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie. .
En pratique, c’est RECUPEL, l’organisme de gestion crée par le secteur, qui organise la collecte et le traitement pour les trois régions.
Fabricant, importateur ou détaillant d’appareils électriques ?
Si vous mettez sur le marché des appareils électriques ou électroniques, vous pouvez adhérer à RECUPEL et verser une cotisation. Si vous ne souhaitez pas adhérer au collectif RECUPEL, vous devez introduire un plan individuel de prévention et de gestion des déchets et rapporter les quantités d’appareils électriques et électroniques que vous avez mises sur le marché bruxellois, collectées à Bruxelles et les données de traitement (valorisationToute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie. et recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement.) sur la plateforme BeWeee (voir ci-dessous).
Déchets dangereux
Les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) comportent souvent des éléments dangereux ; ils sont dès lors considérés comme déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. . Ces éléments sont entre autres :
- composants au mercure ;
- batteries et accumulateurs ;
- verres de tubes cathodiques d’écrans TV et ordinateurs ;
- écrans LCD (cristaux liquides) ;
- gaz d’allumage des lampes ;
- CFC présents dans les circuits de refroidissement des frigos ;
- cartouches d’encre ;
- composants comportant de l’amiante et du goudron ;
- éléments en plastique contenant des substances dangereuses ( métaux lourdsNom générique d'un groupe de métaux de densité relativement élevée, tels que le plomb, le mercure, le zinc et le cadmium. Ces métaux sont présents naturellement dans l'environnement et sont même nécessaires à certains processus naturels. Ils sont toutefois nocifs en concentrations élevées. Les principales sources de métaux lourds sont l'industrie non ferreuse, la combustion de combustibles fossiles, l'incinération de déchets et le trafic. , retardateurs de flammes...).
Si vous faites appel à une entreprise pour la collecte de ces DEEE, cette entreprise doit être agréée en tant que collecteur des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. .
Stockage
Les DEEE sont stockés sur des surfaces imperméables et à l'abri de l'humidité. Toutes les précautions sont prises afin que les déchets ne soient pas endommagés. Les frigos et congélateurs usagés sont entreposés debout. Ils ne peuvent en aucun cas être superposés.
A noter que le dépôt des DEEE peut être considéré comme une installation classéeInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. et requérir un permis d’environnement.
Rapport des données
Si vous êtes un producteur, un importateur ou un distributeur d’équipements électriques ou électroniques (EEE) sur le marché belge, ou si vous êtes un collecteur, un négociant, un courtier, un centre de réutilisation, une installation de traitement de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) en Belgique, vous êtes tenus de rapporter des chiffres sur votre activité relative aux EEE ou aux DEEE.
Pour ce faire, l’application BEWEEE a été créée et est reconnue depuis 2019 par la Région de Bruxelles-Capitale et par les deux autres régions belges comme la plateforme de rapportage concernant les EEE et les DEEE produits en Belgique.
Nous vous invitons à consulter le site de BEWEEE si vous désirez des informations complémentaires.
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Encombrants
La définition « d’encombrants » varie selon les instances et collecteurs. Nous entendons ici par encombrants les déchets trop volumineux pour entrer dans un sac poubelle ordinaire et non collectés sélectivement par ailleurs.
Beaucoup d’objets de grande taille sont donc exclus de cette catégorie, puisqu’ils font l’objet d’une collecte sélectiveCollecte de certains flux de déchets, préalablement triés, en vue d'une valorisation ou d'un traitement spécifique. La collecte sélective s'applique autant aux déchets ménagers qu'aux déchets industriels. par apport au recyparkIngerichte en bewaakte zone die afvalstoffen opvangt die niet aan huis worden opgehaald (huishoudelijk chemisch afval, grof vuil, schroot, bouwafval, kleding, groenafval, verpakkingen en papier/karton). : c’est le cas des appareils électroménagers, des grands objets en métal ou en bois, des pneus, des déchets inertes de construction…
Par contre, les grands objets en plastique, les tapis, les matelas, les sanitaires, … font partie de la catégorie « encombrants ».
Prévention : le bon réflexe
Avant de jeter votre ancien mobilier, vos classeurs, ou autres objets encombrants, essayez de leur offrir une seconde vie !
Récupérer, réutiliser, revendre, donner à des écoles ou des associations sont autant d’alternatives à l’usage unique.
Consultez notre liste d’adresses pour vendre ou donner en seconde main (.pdf).
Que faire de vos encombrants à jeter ?
Faites appel à un collecteur privé pour collecter vos encombrants sur le lieu de votre entreprise, moyennant paiement au m3, ou amenez-les au recyparkIngerichte en bewaakte zone die afvalstoffen opvangt die niet aan huis worden opgehaald (huishoudelijk chemisch afval, grof vuil, schroot, bouwafval, kleding, groenafval, verpakkingen en papier/karton). régional.
Collecte sélectiveCollecte de certains flux de déchets, préalablement triés, en vue d'une valorisation ou d'un traitement spécifique. La collecte sélective s'applique autant aux déchets ménagers qu'aux déchets industriels.: Collecte de certains flux de déchets, préalablement triés, en vue d'une valorisationToute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie. ou d'un traitement spécifique. La collecte sélective s'applique autant aux déchets ménagers qu'aux déchets industriels.
Recypark : Espace aménagé, gardienné, clôturé, où le particulier et/ou les entreprises peuvent apporter leurs déchets encombrants et d'autres déchets triés en les répartissant dans des conteneurs distincts en vue de valoriser, traiter ou stocker au mieux les matériaux qui les constituent. A Bruxelles, le recypark est régional, alors que les parcs à conteneurs sont communaux.
À télécharger
Papier et carton
Prévention : le bon réflexe
En Région de Bruxelles-Capitale, environ 60 000 tonnes de déchets de papier et carton en provenance des activités de bureau sont collectées chaque année. C’est pourquoi le 4e Plan régional déchets poursuit des objectifs ambitieux: une réduction des déchets de papier de 12 kg/ travailleur d’ici 2013 et de 30 kg/ travailleur d’ici 2020.
Des projets pilote ont montré que la consommation de papier pouvait baisser de 30% en profitant des possibilités offertes par les nouvelles technologies et en combinant diverses approches de prévention.
Approche individuelle
Il s’agit de sensibiliser et de conscientiser les travailleurs de votre entreprise. Voici quelques exemples d’actions que vous pouvez mener :
- afficher des conseils de prévention dans le local de reproduction ;
- placer tous les conseils de prévention sur l’intranet : réfléchir à la nécessité d’imprimer, corriger à l’écran avant d’imprimer, imprimer 2 pages par feuille pour les documents de travail, encourager l’impression recto/verso ;
- organiser des formations internes pour le personnel sur l’utilisation correcte de l’informatique ;
- mettre sur pied un système de comptage individuel du nombre de copies et d’impressions par travailleur (avec des codes individuels, p.ex.) ;
- organiser des concours internes.
Nous mettons à votre disposition une série de documents utiles (affiches, info-fiches, …) pour conscientiser votre personnel.
Approche structurelle
Commencez par faire le bilan au sein de votre organisation. En fonction de ce bilan, introduisez des changements structurels qui amèneront une baisse de la consommation de papier. Par exemple :
- choisissez des appareils multifonction: un appareil par étage ou par division plutôt que des imprimantes individuelles par travailleur. Les appareils multifonction sont beaucoup plus efficaces et moins énergivores. En outre, les travailleurs réfléchiront à deux fois avant d’imprimer si l’imprimante n’est pas à portée de main ;
- paramétrez en standard l’impression recto/verso sur les ordinateurs et imprimantes. Il existe des programmes spécifiques à cet effet ;
- installez de nouveaux logiciels qui établissent des « workflows » pour gérer numériquement les documents: on peut ainsi gérer et traiter par voie numérique le courrier, l’archivage et les factures ;
- passez au papier recycléLe recyclage consiste à décomposer les déchets pour en faire de nouveaux matériaux. Par exemple : des déchets inertes sont broyés pour produire des agrégats qui seront utilisés dans des fondations de voiries. et/ou au papier provenant de bois gérés durablement (portant le label FSC) ;
récupérez les feuilles imprimées sur une seule face et faites-en des blocs-notes.
Approche organisationnelle
Adaptez vos procédures de travail internes afin qu’elles soient plus efficaces, plus rapides et moins consommatrices de papier. La première étape consiste à récapituler toutes les procédures de travail qui consomment encore (beaucoup de) papier.
Prévoyez ensuite certains changements organisationnels, par exemple :
- veillez à ce que les fournisseurs puissent envoyer leurs factures par voie électronique et que celles-ci puissent être traitées par la même voie, sans devoir être imprimées ;
- effectuez l’envoi électronique des fiches de salaire des travailleurs ;
- utilisez une signature électronique de sorte que la version papier devienne superflue ;
- correspondez systématiquement par courriel avec vos correspondants ou clients et non plus par courrier postal ;
- menez votre communication interne par voie électronique et non sur papier ;
- mettez à jour vos listes de distribution et de circulation des documents ;
installez des programmes informatiques pouvant soutenir ces changements dans les procédures de travail internes (voir la liste des logiciels de dématérialisationConcept visant à obtenir un même niveau de développement économique ou de bien-être en consommant moins de ressources (énergie, matière) et en produisant moins de déchets. et fournisseurs).
Vous êtes éditeur d’imprimés publicitaires ou de presse gratuite ?
Consultez nos pages sur vos obligations.
Que faire de vos papiers et cartons ?
Pour vous débarrasser de vos déchets, vous devez respecter les filières légales.
La collecte de vos déchets non dangereuxTous les déchets qui ne sont pas des déchets dangereux conformément à l’ordonnance du 14/06/2012 relative aux déchets (article 3,2°)"déchet dangereux" : tout déchet qui présente une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l'annexe 3 doit dorénavant faire l’objet d’un contrat de collecte avec un collecteur enregistré, quel que soit les quantités produites. Ce contrat doit être conservé deux ans après la fin du contrat de collecte.
Vous pouvez également amener vos papiers et cartons au recyparkIngerichte en bewaakte zone die afvalstoffen opvangt die niet aan huis worden opgehaald (huishoudelijk chemisch afval, grof vuil, schroot, bouwafval, kleding, groenafval, verpakkingen en papier/karton). régional ou dans un centre de tri.
Tout venant
De quoi s’agit-il ?
Ce sont les déchets résiduels, non recyclables, ce qui reste à éliminer après avoir trié au mieux.
Bonnes pratiques
Prévention : le bon réflexe
Conscientiser chaque membre du personnel, et incitez à consommer plus rationnellement. Adaptez votre politique d’achat afin de produire moins de déchets non recyclables.
Si vous fabriquez des produits, songez également aux déchets engendrés (production, emballage, transport, produits en fin de vie…). Faites en sorte de minimiser les déchets, en particulier les déchets non recyclables.
Trier
Le tri systématique permet d’écarter des poubelles tout venant les déchets réutilisables, recyclables ou repris par les producteurs ainsi que les déchets dangereux, qui doivent suivre une filière spécifique et qui ne peuvent pas être mélangés avec d’autres déchets. Réduisez au strict minimum les déchets non triés !
Que faire de vos déchets tout venant ?
Faites appel à un collecteur privé pour la collecte de vos déchets de tout venant. Vous pouvez louer des conteneurs de différentes tailles, et conclure le type d’arrangement qui convient le mieux à la quantité de déchets à ramasser (nombre de passages par semaine, possibilité de passage les week-ends et jours fériés, …)
Même si votre activité professionnelle ne produit que de petites quantités (similaires à celles produites par les ménages), vous ne pouvez en aucun cas utiliser les sacs blancs, réservés à la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers opérée par Bruxelles Propreté, pour vos déchets professionnels. Par contre, vous pouvez conclure un contrat de collecte de vos déchets professionnels avec l’opérateur de votre choix, y compris Bruxelles Propreté.
Collecteurs
Bouchons de liège
Ne jetez plus les bouchons de liège à la poubelle ! Le liège se recycle facilement et peut être réutiliséLa réutilisation consiste à garder un objet pour le réutiliser tel quel, éventuellement après avoir subi une préparation au réemploi. Par exemple : des briques sont récupérées et réutilisées pour un nouveau mur après avoir été nettoyées et contrôlées., alors qu’il se décompose mal à la poubelle. L’asbl De Vlaspit organise la collecte de bouchons de liège à travers toute la Belgique et dispose aujourd’hui de plus de 600 centres de récupération. Elle reprend les activités de l’asbl Le Petit Liège en la matière.
Prévoyez une poubelle pour le tri sélectif des bouchons de liège et apportez-les dans l’un des centres de récolte à Bruxelles. Ces centres se trouvent dans des magasins, des associations, des écoles, des entreprises…
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Cartouches d’encre et toners
Prévention : le bon réflexe
Imprimez et copiez moins pour consommer moins d’encre.
Consultez à ce propos nos conseils pour consommer moins de papier: l’économie est double !
Pour consommer moins d’encre à l’impression, imprimez en mode « low ink ».
Vous pouvez également télécharger des polices de caractère micro-perforées, qui permettent d’imprimer en utilisant moins d’encre (par exemple sur www.ecofont.com).
Videz autant que possible les cartouches et toners ! Les puces implantées sur les cartouches donnent souvent de fausses indications quant au niveau d’encre : dans certains cas, il reste jusqu’à 40% d’encre dans la cartouche au moment où un message vous annonce qu’elle est vide et qu’il faut la remplacer. Vous pouvez ignorer ce message ou désactiver la fonction qui empêche la poursuite de l’impression dans le menu de configuration de l’imprimante.
Une fois que la cartouche est vide, rechargez-la ! La plupart des marques proposent des cartouches rechargeables. Certaines se rechargent jusqu’à 6 fois.
Optez pour des cartouches labellisées, remanufacturées ou à encres végétales.
Que faire de vos cartouches d’encre et de vos toners à jeter ?
La filière à suivre dépend de la composition des cartouches d’encre et toners.
Les déchets des cartouches et toners ordinaires (encres non végétales) peuvent être des déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc. puisque l’encre ou le toner peuvent posséder des caractéristiques dangereuses. Même vides, les cartouches en contiennent des résidus. La fiche technique du produit précise si l’encre ou le toner possède des caractéristiques dangereuses. Dans ce cas, vous devez vous en débarrasser en respectant les obligations spécifiques pour les déchets dangereux.
En outre, vous devez vérifier si le conteneur (la cartouche même ou le bidon du toner) ne contient pas des substances dangereuses (p.e. des retardateurs de flammes...) et est donc à considérer quand vous vous en débarrasserez comme un déchet dangereuxDéchets contenant des substances dangereuses : inflammables (hydrocarbures), nocives (pesticides), oxydantes (nitrates), corrosives (acides), radioactives (isotopes).. Cette information n’est normalement pas reprise dans la fiche du produit et est souvent plus difficile à obtenir.
Certaines entreprises, ou Ecotop dans l’économie sociale, ramassent gratuitement vos cartouches et toners vides, et offrent même parfois une rétribution pour les modèles réutilisables. Après contrôle, ces entreprises les revendent à des sociétés de révision agréées, qui les remplissent et les remettent ensuite sur le marché. Si vous faites appel à ces sociétés pour la collecte des cartouches et toners à jeter contenant des substances dangereuses, vous devez vérifier s’ils sont agréés en tant que collecteurs de déchets dangereuxDéchets de toute provenance possédant des propriétés dangereuses. Ils peuvent être nocifs pour les organismes vivants et l'environnement, inflammables, toxiques, oxydants, corrosifs, radioactifs, etc..
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Déchets du secteur hôtelier
Ce guide de gestion et de prévention des déchets à l’usage du secteur hôtelier se veut un outil pratique, distribué gratuitement à l’ensemble des membres de la Brussels Hotels Association (BHA). Il s’inscrit en conclusion du projet « Let’s all recycle with Brussels hotels » initié par la BHA, dans le cadre du Brussels Waste Network. Ce programme vise depuis 2010 à travailler avec les entreprises pour une meilleure prévention et gestion des déchets en Région de Bruxelles-Capitale. Le projet porté par la BHA a permis d’accompagner une petite dizaine d’hôtels de la Région pour améliorer la gestion et la prévention de leurs déchets.
Le travail effectué avec les hôtels en amont du guide permet à celui-ci d’être en parfaite adéquation avec la réalité du secteur hôtelier et d’apporter des exemples pratiques concrets observés sur le terrain. Cependant, ce guide ne comporte pas tous les éléments pour la mise en place d’un management environnemental global. Il n’en esquisse que brièvement les règles élémentaires.
À télécharger
- pdfTélécharger le guide(.PDF, 1.87 Mo)
Matelas
Obligation de reprise pour les déchets de matelas
À partir du 1er juillet 2022, une obligation de reprisePrincipe selon lequel le producteur ou l'importateur d un produit est tenu de reprendre ou de faire reprendre à sa charge les déchets issus de ce produit. Ce principe est assorti d'une obligation pour les producteurs ou importateurs d'atteindre des objectifs chiffrés de collecte, recyclage et/ou valorisation de ces déchets. de déchets de matelas dans la Région de Bruxelles-Capitale est d’application. Par conséquent, les producteurs/importateurs de matelas sont responsables de la collecte et du traitement, une fois que les matelas sont en phase « déchet ». Ils seront tenus d’ atteindre les objectifs de collecte, de recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. et de réemploi imposés. Les producteurs/importateurs peuvent remplir leur obligation de reprise :
- collectivement : en adhérant à Valumat, l’organisme de gestion pour la responsabilité élargie des producteurs de matelas ;
- individuellement : par un plan individuel de gestion de déchets, approuvé par Bruxelles-Environnement.
L'obligation de reprise s'applique tant aux matelas en fin de vie des particuliers qu'aux matelas en fin de vie des entreprises et des institutions (par exemple, les hôtels, les hôpitaux, les centres de soins résidentiels, etc.)
L'objectif est de développer le recyclage de déchets de matelas en Belgique, qui n'en est actuellement qu'à ses débuts. À cette fin, les producteurs doivent également orienter le développement et la conception des matelas neufs dans une direction qui facilite leur recyclage.
L’organisme de gestion Valumat asbl
Valumat est l’organisme de gestion de déchets de matelas, qui s’acquitte de l'obligation de reprisePrincipe selon lequel le producteur ou l'importateur d un produit est tenu de reprendre ou de faire reprendre à sa charge les déchets issus de ce produit. Ce principe est assorti d'une obligation pour les producteurs ou importateurs d'atteindre des objectifs chiffrés de collecte, recyclage et/ou valorisation de ces déchets. de ses producteurs/importateurs affiliés.
Valumat rembourse les coûts des recyparks pour la collecte, le transport et le traitement des déchets de matelas. Pour les vendeurs finaux qui acceptent volontairement les déchets de matelas lors de la vente d'un nouveau matelas, Valumat fournit une compensation financière. Valumat indemnise également les entreprises et les institutions qui se débarrassent de leurs déchets de matelas.
Pour financer le système Valumat, les producteurs/importateurs versent une contribution environnementale à Valumat par matelas vendu. Cette contribution environnementale est répercutée sur le client via le distributeur et le détaillant. Pour chaque nouveau matelas, le client paie donc une contribution environnementale, qui peut ou non être indiquée séparément sur la facture ou le reçu.
Stockage et collecte de déchets de matelas
À partir du 1er janvier 2023, les déchets de matelas doivent toujours être collectés, stockés et transportés au sec. Il s'agit d'une condition absolue pour le recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. des matelas !
Vous avez un vieux matelas ? Les citoyens peuvent l'apporter gratuitement au recyparkIngerichte en bewaakte zone die afvalstoffen opvangt die niet aan huis worden opgehaald (huishoudelijk chemisch afval, grof vuil, schroot, bouwafval, kleding, groenafval, verpakkingen en papier/karton).. De nombreux détaillants reprennent également gratuitement les déchets de matelas lors de l'achat d'un nouveau matelas.
Votre matelas est-il toujours en bon état ? Il est alors préférable de l'apporter à une entreprise d’économie sociale (Petits Riens, Armée du Salut, …) afin qu'il puisse être réutiliséLa réutilisation consiste à garder un objet pour le réutiliser tel quel, éventuellement après avoir subi une préparation au réemploi. Par exemple : des briques sont récupérées et réutilisées pour un nouveau mur après avoir été nettoyées et contrôlées..
Les entreprises et les institutions doivent faire appel à un collecteur, un négociant en déchets ou un courtir de déchets enregistré pour la collecte et le traitement de leurs déchets de matelas. S'ils choisissent un collecteur qui collabore avec Valumat, ils ont droit à une prime Valumat. Comme il s'agit d'une évacuation de déchets, chaque collecte doit être enregistrée dans le registre des déchets.
Réemploi de matelas
Les matelas usagés qui sont encore en bon état peuvent être réemployés. En réemployant ces matelas, nous prolongeons la durée de vie des matériaux. Nous contribuons ainsi à la réduction de notre empreinte écologiqueMesure de la pression exercée par l'homme sur son environnement. Cet outil évalue la surface productive nécessaire à une population pour répondre à sa consommation de ressources et à ses besoins en absorption de déchets. L'empreinte écologique est exprimée en hectares. et à une économie circulaire. Pour déterminer si un matelas peut être réutiliséLa réutilisation consiste à garder un objet pour le réutiliser tel quel, éventuellement après avoir subi une préparation au réemploi. Par exemple : des briques sont récupérées et réutilisées pour un nouveau mur après avoir été nettoyées et contrôlées., Bruxelles Environnement a élaboré un arbre de décision (.pdf) en collaboration avec les parties prenantes. L'arbre de décision très pratique permet de déterminer si un matelas collecté en Belgique peut être réemployé ou non. Dans le cas contraire, le matelas est définitivement considéré comme un déchet et la législation déchets s'applique.