Comment les normes d'exposition aux ondes sont-elles contrôlées ?

Exploiter une antenne ? Seulement sous conditions

À partir d’une certaine puissance, les antennes sont considérées comme des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. . On estime qu’elles ont un impact potentiel non négligeable sur l’environnement et la santé. 

Les opérateurs qui veulent exploiter des antennes doivent donc obtenir une autorisation. 
Pour faire respecter la norme bruxelloise, cette autorisation fixe des conditions d’exploitation particulières pour les antennes. 

Vous voulez en savoir plus sur les types d’autorisations nécessaires et les procédures pour les obtenir ? Parcourez la section « Permis d’environnement et déclaration ».

Faire respecter la norme d’exposition aux ondes : contrôles et recherche

Pour s’assurer du respect de la norme dans toutes les zones accessibles au public, Bruxelles Environnement procède à des simulations numériques du champ électromagnétique lors de l’instruction des demandes de permis d’environnement. 

Une carte globale de simulation du champ électromagnétique sur tout le territoire bruxellois est également réalisée régulièrement.

Un doute subsiste quant au respect de la norme ? Bruxelles Environnement procède notamment à des mesures du champ électromagnétique.

Par exemple, nous effectuons un relevé de mesures du champ électromagnétique dans la région bruxelloise, appelé drive test, chaque année, sur un parcours fixe effectué en voiture. 

Une fois les permis délivrés, nous procédons régulièrement à d’autres types de contrôles. Pour plus d’info, lisez notre section « Contrôle à distance ».

Enfin, Bruxelles Environnement souhaite rester à la pointe du domaine. Nous gardons des contacts étroits avec plusieurs groupes de recherche en Belgique et nous participons à des projets de recherche. Découvrez-en plus sur la section du « projet Stoemp ».

Permis d’environnement et déclaration

Au-delà d'une certaine puissance, les antennes de téléphonie mobile sont des installations classéesInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes.. Préalablement à leur exploitation ou leur modification, elles requièrent donc un permis d’environnement (1D) ou une déclaration environnementale (1C) qui fixe des conditions d’exploitation particulières. 

Il s’agit des antennes reprise dans les rubriques 162A et 162B de l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe 1B, 1D, 2, 1C et 3, à savoir :

Les procédures et le classement des antennes sont fixés par l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif à certaines antennes émettrices d’onde électromagnétiques et ses modifications ultérieures.

Comment se déroule la procédure de déclaration environnementale ?

Cette procédure est plus simple que la procédure relative aux permis d’environnement. 

L’opérateur d’antennes indoor fait parvenir à Bruxelles Environnement une demande qui comporte un formulaire et un dossier technique. Celui-ci reprend : 

• les plans identifiant la structure du réseau ainsi que la position de chaque antenne ;
• les distances délimitant un volume de protection autour de chaque antenne. En dehors de ce volume, les 25% de la norme (3 V/m) doivent être respectés la répartition de la norme entre les différents opérateurs présents doit être respectée. Ce volume ne peut pas se situer à moins de 1,5 m du sol, en zone accessible au public.

Dès que le dossier est complet, Bruxelles Environnement transmet à l’opérateur un accusé de réception de la déclaration. À partir de ce moment, celui-ci peut commencer les travaux et exploiter ses antennes, s’il répond aux obligations imposées par d’autres dispositions, notamment urbanistiques. 

Comment se déroule la procédure de permis d’environnement ?

1. Introduction et traitement de la demande

Lorsqu’un opérateur veut exploiter un nouveau site d'antennes ou modifier un ou plusieurs paramètres d’un site existant, il doit en faire la demande à Bruxelles Environnement.  

Les opérateurs introduisent leur demande par le biais d’un outil de simulation (voir plus bas) après avoir vérifié que les paramètres techniques de leurs antennes (leur position, leur puissance, leur fréquence d’émission, leurs dimensions, leurs inclinaisons, la direction du rayonnement…) n’impliquent pas de dépassement des normes. La demande est également accompagnée d’un formulaire de demande de permis d'environnement.

Dès qu’un opérateur introduit une demande de permis d’environnement, sa demande est reprise dans le cadastre des antennes émettrices en ligne.

2. Instruction de la demande

L’agent de Bruxelles Environnement effectue, à son tour, des  simulations numériques et vérifie si les normes en vigueur sont bien respectées dans toutes les zones accessibles au public.  

Bruxelles Environnement a, de plus, la faculté d’effectuer, si nécessaire, une visite sur le terrain pour vérifier, d’une part, que les bâtiments et terrasses dans les alentours des antennes correspondent bien à ce qui est pris en compte par l’outil de simulation et d’autre part, que les paramètres techniques des antennes sont bien conformes aux précédent permis, s’il s’agit d’un site existant.

3. Décision

Si les simulations démontrent le respect des normes, l’opérateur reçoit un permis d’environnement. En l’accordant, Bruxelles Environnement veut garantir tous les dispositifs de sécurité et de protection de l’environnement et des riverains.  Le permis peut imposer des conditions particulières comme par exemple :

• Une zone inaccessible au personnel non-qualifié autour des antennes ;
• Le cas échéant, la demande d’une preuve de l’installation du « Power Control », c’est-à-dire un système automatique de limitation de la puissance d’émission ;
• La demande d’une preuve de l’installation conforme au permis des antennes ;
• Etc.

4. Contester un permis

Tout citoyen peut contester un permis délivré par Bruxelles Environnement en introduisant un recours auprès du Collège de l’Environnement. 

Ce recours :

• doit être introduit par lettre recommandée dans les 30 jours à partir du dernier jour de l'affichage de la décision ;
• implique des frais de dossier s’élevant à 125 euros.

Les simulations du champ électromagnétique

Un outil : le logiciel Mithra REM  

Afin de traiter une demande de permis d’environnement pour exploiter des antennes, Bruxelles Environnement utilise le logiciel Mithra REM.

Ce logiciel utilise la méthode dite de « lancer de rayons » qui permet d’obtenir des résultats de simulations numériques du champ électromagnétique. Cette méthode permet d’estimer le champ électromagnétique dans toutes les zones accessibles au public autour des antennes pour laquelle un permis est demandé, en considérant les contributions de l’ensemble des antennes à proximité exploitées et/ou autorisées à être exploitées par l’ensemble des opérateurs. 

Aucun dépassement de la norme dans les zones accessibles au public n’est accepté.

Pourquoi des simulations et pas des mesures directes ?

Les simulations ont tout d’abord le grand avantage de permettre de prendre des décisions avant la mise en œuvre des antennes.

D’autre part, les endroits où un dépassement des normes est le plus probable sont rarement situés au niveau du sol, mais davantage aux étages supérieurs des immeubles. 

Ces endroits sont des lieux privés, des domiciles par exemple. Y accéder exigerait l’autorisation de ceux qui occupent ces lieux. Il est donc très compliqué d’y avoir accès pour y effectuer des mesures. Les simulations sont, dès lors, cruciales pour identifier les dépassements de la norme.

Quels types de simulations ?

Pour chaque demande de permis d’environnement, nous réalisons 3 simulations du champ électromagnétique dans une zone d’investigation de minimum 400 m de côté centrée sur le site d’antennes afin de vérifier que les normes ne sont pas dépassées :

1. Une simulation démontrant que la norme intérieure de 9,19 V/m n’est dépassée dans aucune zone accessible au public à l’intérieur (façades intérieures). Cette simulation tient compte de toutes les antennes présentes dans la zone d’investigation, c’est-à-dire également celles des autres opérateurs (télécom’ et broadcast) qui ont des antennes installées dans cette zone.
2. Une simulation démontrant que la norme extérieure de 14,57 V/m n’est dépassée dans aucune zone accessible au public à l’extérieur (sol, façades extérieures et terrasses). Cette simulation tient compte de toutes les antennes présentes dans la zone d’investigation, c’est-à-dire également celles des autres opérateurs (télécom’ et broadcast) qui ont des antennes installées dans cette zone.
3. Une simulation démontrant que les quotas par opérateur ne sont dépassés dans aucune zone accessible au public à l’intérieur des bâtiments (façades intérieures). A la différence des simulations précédentes, celle-ci tient compte uniquement des antennes de la demande de permis d’environnement et de toutes autres antennes du même opérateur présentes dans la zone d’investigation.

Découvrez ci-dessous une démonstration du logiciel de simulation MITHRA-REM :

Comment réaliser une simulation ?

Pour faire ses simulations, Bruxelles Environnement travaille avec une base de données des bâtiments bruxellois, URBIS 3D, fournie par Paradigm.brussels (ex-Centre d’Informatique de la Région Bruxelloise). 

Cette base de données est mise à jour automatiquement au minimum une fois par mois. Cette mise à jour se fait sur la base de tickets encodés notamment par Bruxelles Environnement et les opérateurs lorsque des erreurs ou des imprécisions sont constatées lors de l’analyse d’une demande de permis. 

Les paramètres de simulations sont fixés par l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif à certaines antennes émettrices d’onde électromagnétiques et ses modifications ultérieures.

Le contrôle sur le terrain

Nos agents viennent effectuer des mesures à votre domicile ou sur votre lieu de travail, sur simple demande écrite par notre formulaire de plainte (.pdf). Ils peuvent aussi décider d’effectuer des contrôles spontanés.

La méthode de mesure

À partir d’une certaine distance de l’antenne émettrice, les champs magnétique et électrique sont proportionnels l’un à l’autre. Il suffit donc de mesurer le champ électrique pour caractériser le champ magnétique et inversement.

Nous mesurons l’intensité des rayonnements réellement perçus dans tout endroit accessible au public : en voirie, dans les habitations ou sur les terrasses, etc.  
Comment se déroule un contrôle ?

• Nous effectuons une première mesure de toutes ondes confondues à l'aide d'une sonde à large bande afin de déterminer le point d’exposition maximale ; 
• Nous réalisons ensuite à cet endroit une mesure plus fine au moyen d'un analyseur de spectre. Cet appareil est capable de déterminer la contribution de chaque exploitant de site(s) d’antenne(s) émettant un signal vers cet endroit. L’analyseur de spectre va mesurer la densité de puissance du signal à chaque bande de fréquence active au point de mesure. Une mesure dure 2 minutes par bande et par exploitant. Ce dernier peut avoir plusieurs bandes actives ; 
• Nous exprimons chaque valeur mesurée en % de la norme.
• Nous additionnons tous les % obtenus. 

Le résultat de l’addition doit rester inférieur à 100%, en d’autres termes tel que la norme ne soit pas dépassée. Notons également qu’à l’intérieur des bâtiments, un exploitant d’antennes classées ne peut pas dépasser un quota de la norme susmentionnée. 

Cette méthode de mesure est fixée par l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2009 fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes, modifié par l'arrêté du 1er juillet 2021.

Sanctions en cas d’infraction

Les exploitants d’antennes sont en infraction s’ils ne respectent pas la législation bruxelloise. Ils risquent une sanction pénale ou une amende administrative.

Drive Test

Réalisé à l’initiative de Bruxelles Environnement, le « Drive Test » est un relevé de mesures du champ électromagnétique effectué chaque année sur un parcours fixe à Bruxelles. 

Ses objectifs ?

• monitorer l’évolution de l’exposition électromagnétique sur un parcours fixe ;
• évaluer la correspondance entre les simulations et les mesures de terrain ;
• constater l'effet de l'implantation du réseau 5G sur les niveaux de champ.
• Mesurer le champ électromagnétique issu des antennes broadcast, qui diffuse les ondes FM notamment pour les stations de radio.

Son fonctionnement

Les mesures se réalisent en voiture, au moyen d’un analyseur de spectre, d’une ou plusieurs antennes isotropes triaxiales et d’un récepteur GPS. Ces appareils peuvent mesurer des fréquences jusqu’à 6 GHz. Ils sont donc capables de mesurer l’ensemble des signaux de la téléphonie mobile (2G, 3G, 4G) ainsi que ceux qui servent à la SNCB, à la STIB, aux services de secours…

L’analyseur de spectre est programmé pour réaliser une mesure triaxiale tous les 5 mètres à la vitesse de 15 km/h.
Le parcours du test est effectué de jour entre 9h et 18h, dans des conditions normales de trafic routier. Durant le trajet, aucun tunnel n’est emprunté.

L’exploitation des résultats

Pour pouvoir quantifier l’exposition et suivre son évolution au cours du temps :

• les différents services de téléphonie, de radiodiffusion et de télévision sont extraits des mesures et
• des grandeurs statiques sont calculées. 

La géolocalisation des mesures permet, de plus, une comparaison avec les prédictions des simulations. Cette comparaison a permis de valider le logiciel de simulation Mithra REM. Les mesures démontrent que les simulations correspondent aux valeurs mesurées sur le terrain et lorsqu’elles en sont écartées, les simulations surestiment l’exposition réelle et non l’inverse. 

Les permis d’environnement , délivrés sur base des simulations, peuvent donc être délivrés sans craindre que la norme soit dépassée.

Finalement, pour ce qui concerne les émissions broadcast, le « Drive Test » a permis d’évaluer la taille des zones dans lesquelles les rayonnements de ces antennes doivent être pris en compte. Il permet ainsi de pouvoir calibrer correctement l’outil de simulation de l’exposition aux champs électromagnétiques.

Le contrôle à distance

Après l’analyse et la délivrance des permis d’environnement, Bruxelles Environnement a mis en place différents outils et procédures pour pouvoir vérifier le respect de la norme et des permis à tout moment.

Une carte 3D des bâtiments de Bruxelles mise à jour régulièrement

Bruxelles Environnement dispose d’une base de données qui reprend la modélisation de tous les bâtiments de la Région de Bruxelles-Capitale. Cette base de données des bâtiments bruxellois est utilisée pour réaliser les simulations du champ électromagnétique dans le cadre des demandes de permis. 

Si le bâti dans les alentours des antennes est modifié de façon significative, il peut avoir un impact sur la transmission des ondes et sur l’exposition à celle-ci. Dans un tel cas, les opérateurs sont tenus d’avertir Paradigm.brussels (ex : Centre d’Informatique pour la Région Bruxelloise, CIRB) afin  d’actualiser la base de données. Si nécessaire, l’opérateur de téléphonie doit alors régulariser sa situation et introduire une nouvelle demande de permis d’environnement. 

De plus, une mise à jour a lieu au moins une fois par mois sur la base de tickets encodés notamment par Bruxelles-Environnement, lorsque des erreurs ou imprécisions sont constatées dans le cadre de l’analyse d’une demande de permis.

Une « carte globale »

Bruxelles Environnement réalise régulièrement une « carte globale » des émissions électromagnétiques qui permet de procéder à des relevés statistiques et de constater d’éventuels dépassements de la norme.

Nous procédons à une simulation du champ électromagnétique lié aux antennes sur l’ensemble de la Région. Cette simulation comptabilise toutes les antennes et tout le bâti de Bruxelles-Capitale.

Nous pouvons ainsi vérifier que les situations autorisées dans l’ensemble des permis délivrés sont toujours d’actualité et que la norme d’exposition au champ électromagnétique est respectée.

Pourquoi des dépassements de la norme ?

Les dépassements de la norme observés dans cette « carte globale » s’expliquent généralement par :

• des modifications du bâti bruxellois (des bâtiments démolis, modifiés ou construits depuis la délivrance du permis) ;
• des améliorations de la méthode de calcul du logiciel de simulation.

Un opérateur de téléphonie dépasse la norme ?

Si nous détectons un dépassement de la norme, nous exigeons que l’opérateur concerné régularise la situation. 
Il doit introduire dans les plus brefs délais une nouvelle demande de permis en adaptant les données techniques de ses antennes.

Un contrôle des paramètres techniques des opérateurs

Plusieurs fois par an, Bruxelles Environnement demande aux opérateurs principaux (Orange, Proximus, Telenet et DIGI) des extraits de leur Operations and Maintenance Center - OMC. 

Ce contrôle permet de vérifier que les paramètres techniques des plus de 15.000 émetteurs présents à Bruxelles correspondent bien à ceux fixés dans les permis associés. 

Si nous observons un décalage par le biais de cet outil, nous exigeons qu’il soit corrigé dans les plus brefs délais par l’opérateur concerné.

L’OMC comprend :

• des fichiers très complets concernant toutes les antennes exploitées ;
• toutes les données techniques et les paramètres de ces antennes.

Le projet STOEMP

Le projet « STOEMP : Stochastic geometry modeling of public exposure to EMF » est un projet de recherche appliquée de 4 ans financé par la Région bruxelloise à travers Innoviris. Il est copiloté par l’Université libre de Bruxelles, l’Université catholique de Louvain et Bruxelles-Environnement avec la participation de l’Institut Mines-Télécom de Paris.

Pourquoi Bruxelles Environnement participe-t-elle à ce projet ?

Premièrement, ce projet vise à doter l’administration bruxelloise d’un outil supplémentaire de prévention et de contrôle de l'exposition aux rayonnements provoqués par les télécommunications. 

Notre ambition ? Construire un modèle statistique permettant de prédire numériquement l’exposition électromagnétique. Ce modèle viendra compléter les outils de simulations actuellement utilisés par Bruxelles Environnement.

Deuxièmement, un réseau de capteurs a été déployé pour fournir des données expérimentales aux chercheurs. Grâce ce réseau, Bruxelles Environnement peut monitorer en temps réel l’évolution de l’exposition électromagnétique. L’actualité rend ces mesures particulièrement intéressantes car elles permettront d’observer l’évolution de l’exposition due à l’éventuel déploiement de la 5G à Bruxelles.

Troisièmement, Bruxelles-Environnement pourra aussi évaluer l’intérêt d’un tel réseau de capteurs dans la réalisation de sa mission principale : contrôler a priori et a posteriori le respect de la norme fixée par l’ordonnance du 1^e mars 2007.

La géométrie stochastique pour estimer l’exposition aux champs électromagnétiques

Le projet STOEMP étudie la possibilité d’utiliser la géométrie stochastique pour estimer l’exposition aux champs électromagnétiques. 

Cette technique est déjà utilisée dans d’autres domaines des télécommunications, notamment pour analyser la couverture et les performances d’un réseau télécom. Le principe est de considérer aléatoirement l’emplacement des antennes, des utilisateurs et des sources de rayonnement pour en déduire des caractéristiques statistiques de l’exposition électromagnétique.

Les capteurs où, comment, pourquoi ?

Où ?

La zone d’étude où sont installés ces capteurs s’étend sur les communes d’Ixelles et d’Etterbeek : du campus du Solbosch de l’ULB jusqu’au parc du Cinquantenaire en passant par la place Flagey et le quartier du cimetière d’Ixelles.

Comment ?

Au total, quarante capteurs mesurent le champ électrique provenant de l’ensemble des services radio (80 Hz à 6 GHz), c’est-à-dire :

• des services broadcast de radio et de télévision (FM, DAB+, DVB-T) ; 
• des services téléphoniques (2G, 3G, 4G, 5G) ;
• du WiFi ;
• des réseaux STIB, SNCB ou encore ASTRID (services de secours). 

Pour calibrer les capteurs lors de leur installation, une mesure de chacun des services a été réalisée avec un appareil de mesure plus précis que ces capteurs.

Pourquoi ?

Les capteurs réalisent 12 mesures par jour du champ électrique, moyennées sur 6 minutes à 4 m du sol. Ils permettent donc de suivre l’évolution temporelle du champ électrique sur des échelles journalières, hebdomadaires ainsi qu'à long terme. 

En effet, le champ électrique dû aux services de téléphonie mobile varie en fonction du trafic du réseau : les cycles jour/nuit sont clairement identifiables, ainsi que les cycles à l’échelle hebdomadaire (jours fériés/dimanches). 

Sur le long terme, ces capteurs vont également permettre de suivre l’évolution éventuelle du déploiement du réseau 5G et de son utilisation.  

L’emplacement des capteurs ainsi que les résultats de leurs mesures sont disponibles en temps réel sur le site de l’Observatoire des ondes.

Ces mesures indiquent-elles si la norme maximale d’exposition est dépassée ?

Non, les capteurs ne sont pas suffisamment précis pour comparer directement les mesures des capteurs et la norme de 14.57 V/m. De plus, les mesures ont lieu à 4 m du sol hors d’une zone accessible au public où la norme doit être impérativement respectée.

Les capteurs ne remplaceront pas les simulations et les mesures qui permettent déjà à Bruxelles Environnement de contrôler a priori et a posteriori le respect de la norme fixée par l’ordonnance. 

En revanche, ils permettent de collecter des données intéressantes pour étudier au mieux comment évolue dans le temps et l’espace l’exposition électromagnétique due à tous les types de télécommunication (de la 2G à la 5G). 

Pour rappel, vous pouvez consulter sur le cadastre des antennes les niveaux d’exposition de votre quartier. En cas de doute, il vous est toujours possible de demander à ce qu’une mesure soit effectuée chez vous. Cette mesure est gratuite.