Stationnement et nombre de places de parking autorisées pour vos employés selon le CoBrACE

Le CoBrACE en matière de stationnement est en vigueur depuis 2014. Il s’applique au moment de la prolongation ou du renouvellement du permis d’environnement, lorsque celui-ci porte notamment sur l’exploitation d’emplacements de parcage affectés à des bureaux existants ou à créer.

Sont soumis au CoBrACE les titulaires du permis d’environnement du bâtiment portant sur l’exploitation d’emplacements de parcage affectés à des bureaux existants ou à créer. Il s’agit donc le plus généralement du propriétaire du bâtiment, même s’il existe des cas où le titulaire du permis d’environnement n’est pas le propriétaire.

Le CoBrACE s’applique aux bâtiments concernés par un permis d’environnement et possédant un parking de 10 emplacements ou plus qu’il soit couvert ou à ciel ouvert.

Les équipements d’intérêt collectif ou de service public sont définis dans le glossaire du PRAS :

Construction ou installation qui est affectée à l'accomplissement d'une mission d'intérêt général ou public, notamment les services des pouvoirs locaux, les immeubles abritant les assemblées parlementaires et leurs services, les équipements scolaires, culturels, sportifs, sociaux, de santé, de culte reconnus et de morale laïque.
Sont également considérés comme de l'équipement d'intérêt collectif ou de service public, les missions diplomatiques, les postes consulaires de carrière des Etats reconnus par la Belgique ainsi que les représentations des entités fédérées ou assimilées de ces Etats.

Sont exclus les locaux de gestion ou d'administration des autres services publics.

Par ailleurs, dans les travaux préparatoires du CoBrACE, il est encore précisé que « la dérogation relative aux « équipements d’intérêt collectif ou de service public » se limite bien sûr aux emplacements affectés au parcage des véhicules fonctionnels et non aux véhicules des membres du personnel utilisés dans le cadre de leurs déplacements domicile-lieu de travail ».

Ainsi, seuls les emplacements de parcage affectés aux véhicules fonctionnels des équipements d’intérêt collectif ou de service public pourraient peuvent échapper aux dispositions du COBRACE.

Si vous avez une question ou un doute, contactez le facilitateur CoBrACE !

Par mail : facilitateur.cobrace@environnement.brussels
Par téléphone : 02 563 49 31

Le territoire bruxellois a été divisé en trois zones d’accessibilité, qui ont été calculées d’après la distance aux arrêts de transport en commun les plus proches. Les caractéristiques de chacune des zones sont détaillées ci-dessous (extraites de l'Ordonnance du 2 mai 2013 portant sur le CodeBruxellois de l'Air, du Climat et de la Maitrise de l'Energie).

La zone A comprend les terrains contigus aux voiries ou parties de voirie situées, soit :

1. à une distance pédestre inférieure à 500 mètres d'une gare de chemin de fer IC/IR où s'arrêtent, en semaine, les deux sens confondus, au moins dix trains voyageurs par heure, au cours d'au minimum une heure complète, deux fois par jour;
2. à une distance pédestre inférieure à 400 mètres :
   • d'une station de métro où s'arrêtent, en semaine, les deux sens confondus, au moins trente-cinq rames par heure, au cours d'au minimum une heure complète, deux fois par jour;
   • ou d'une station de prémétro comprise entre la gare du Nord et la gare du Midi incluses, où s'arrêtent, en semaine, les deux sens confondus, au moins trente-cinq trams par heure, au cours d'au minimum une heure complète, deux fois par jour.

La zone B comprend les terrains contigus aux voiries ou parties de voirie situées, soit

1. à une distance pédestre inférieure à 400 mètres :
   • d'une gare ou d'un arrêt de chemin de fer non visés au § 2 et où s'arrêtent en semaine, les deux sens confondus, au moins six trains voyageurs par heure, au cours d'au minimum une heure complète, deux fois par jour;
   • ou d'une station de métro non visée au 2;
   • ou d'une station de prémétro non visée au 2;
   • ou d'un arrêt de tram pour autant que, en semaine, il soit desservi, les deux sens confondus, au minimum par quinze trams par heure, au cours d'au moins une heure complète, deux fois par jour;
2. à une distance pédestre comprise entre 500 mètres et 800 mètres d'une gare de chemin de fer visée au § 2, 1° ;
3. à une distance pédestre comprise entre 400 mètres et 700 mètres d'une station de métro ou de prémétro visée au § 2, 2°.

La zone C comprend les terrains contigus aux voiries ou parties de voirie non visées par les zones définies aux § 2 et § 3.

La carte n’étant qu’indicative, il est important, en cas de doute, de se référer aux modalités de calcul précisées l'article 2.3.53 de l'Ordonnance du 2 mai 2013 portant sur le Code Bruxellois de l'Air, duClimat et de la Maitrise de l'Energie.

Pour connaitre la zone d'accessibilité à laquelle le site concerné appartient, il faut calculer l'accessibilité depuis l'entrée piétonne du site jusqu'à l'arrêt de transport en commun de référence. Cette distance déterminera la zone d'accessibilité correspondante. A noter que si le projet comporte plusieurs entrées piétonnes appartenant à des zones d'accessibilité différentes, la zone d'accessibilité de référence sera celle qui est la plus contraignante.

La méthode de calcul est définie à l'article 2.3.53 de l'Ordonnance du 2 mai 2013 portant sur le CodeBruxellois de l'Air, du Climat et de la Maitrise de l'Energie. La méthode est explicitée dans les termes suivants :

Les règles suivantes sont applicables aux zones d'accessibilité :

1. les distances sont calculées à partir de l'axe de voirie;
2. dans le cas particulier d'un terrain enclavé, le régime est déterminé par celui du terrain lui donnant l'accès piéton principal à la voirie;
3. les distances sont calculées depuis l'axe de voirie le plus proche de chaque accès de gare ou d'arrêt de chemin de fer, de station de métro, de pré-métro ou de tram.

En cas d'immeubles à plusieurs entrées donnant sur des voiries différentes, le régime à appliquer est celui de la zone la plus restrictive.

La superficie est entendue au sens du PRASLe Plan régional d'Affectation des Sols est l'un des outils majeurs de la politique d'aménagement du territoire régional. Il comprend des prescriptions générales pour l'affectation des sols, des cartes délimitant des zones d'affectation et des prescriptions particulières par zone (notamment pour la protection des espaces verts). Il constitue en outre la référence légale pour l'octroi des permis d'urbanisme, de primes à la rénovation, etc. Il transcrit par ailleurs les objectifs opérationnels du PRD en carte. :

Totalité des planchers mis à couvert et offrant une hauteur libre d'au moins 2,20 m dans tous les locaux, à l'exclusion des locaux situés sous le niveau du sol qui sont affectés au parcage, aux caves, aux équipements techniques et aux dépôts.

Les dimensions des planchers sont mesurées au nu extérieur des murs des façades, les planchers étant supposés continus, sans tenir compte de leur interruption par les cloisons et murs intérieurs, par les gaines, cages d'escaliers et d'ascenseurs.

Ainsi, les espaces de parcage situés au-dessus du niveau du sol ne sont pas pris en compte.

Si l’immeuble dispose de véritables et significatifs espaces de travail sous le niveau du sol, ils peuvent être inclus dans le calcul.

Les superficies de bureaux vides au moment de l’instruction (qui sont par exemple à louer) sont à prendre en compte dans le calcul.

En revanche dans les immeubles disposant d’un vaste atrium sur plusieurs étages, le vide aux étages de cet atrium ne peut être inclus dans les superficies de plancher.

Pour les affectations non visées par le CoBrACE, celles-ci sont en principe à exclure des superficies de plancher CoBrACE (sauf si ce sont des fonctions accessoires à l’affectation principale concernées par le CoBrACE , comme par exemple un restaurant d’entreprise…)

En cas de doute, n’hésitez pas à contacter le facilitateur CoBrACE !

UTG signifie Unité Technique et Géographique. Il s’agit d’un regroupement de plusieurs installationsInstallation : toute installation exploitée par une personne physique ou morale, publique ou privée, dont l'activité est classée . Cette configuration permet par exemple à un propriétaire qui possède plusieurs bâtiments proches géographiquement de ne faire qu’une seule demande de permis d’environnement.

Lorsque plusieurs installations constituent une unité technique et géographique d'exploitation, elles doivent faire l'objet d'une déclaration unique ou d'une demande unique de certificat ou de permis d'environnementLe permis d'environnement, anciennement appelé permis d'exploiter « commodo-incommodo », est un document qui contient les dispositions techniques que l'exploitant d'une installation (p. ex. station-service, imprimerie, nettoyage à sec, etc.) doit respecter. Les conditions fixées par l'administration ont pour objectif d'assurer la protection contre les dangers, nuisances ou inconvénients qu'une installation ou une activité est susceptible de causer, directement ou indirectement, à l'environnement, à la santé ou à la sécurité de la population, en ce compris de toute personne se trouvant à l'intérieur de l'enceinte d'une installation sans pouvoir y être protégée en qualité de travailleur. En savoir plus sur le permis d'environnement.

Si ces installations relèvent de classes différentes, la demande est introduite et instruite selon les règles applicables à l'installation de la classe la plus stricte.

Comme explicité à l’article 2.3.51 du CoBrACE, par « Emplacement de parcage » on entend « un lieu de stationnement hors voirie pour un véhicule automobile de deux à quatre roues dont l'accès est réservé à certains utilisateurs, par opposition au parking public ». Les emplacements de stationnement motos sont donc considérés au même titre que les emplacements autos.

Les emplacements réservés sont considérés au même titre que les emplacements classiques. Ils doivent donc être intégrés au quota total d’emplacements.

La suppression des emplacements doit rendre la place de parking inutilisable, par exemple au moyen d’une barrière ou d’un bloc de béton empêchant l’accès.

La suppression pure et simple des places excédentaires est une des solutions envisageables, mais il en existe d’autres à privilégier, telle que la réaffectation des emplacements concernés à d’autres affectations (hors champ d’application du CoBrACE).

Une bonne pratique peut également être de transformer ces places de parking pour véhicules à moteur en parking vélo. A titre d’information, il est généralement considéré qu’une place voiture peut accueillir entre 5 et 10 vélos ! Mais d’autres solutions peuvent être envisagées, comme l’ouverture à des activités externes.

Pour plus de renseignement à ce sujet, n’hésitez pas à contacter le facilitateur CoBrACE !

Par mail : facilitateur.cobrace@environnement.brussels
Par téléphone : 02 563 49 31

Les emplacements vélo ne sont pas concernés par le CoBrACE, cependant, le permis d’environnement impose dans la plupart des cas la présence d’emplacements pour vélos afin d’inciter les utilisateurs du site à opter pour une mobilité active. L’application du CoBrACE est donc l’occasion de repenser la mobilité de ses employés et de transformer d’éventuels emplacements excédentaires en emplacements pour vélo.

Il existe un minimum d’emplacements à prévoir dans le cas d’un nouveau projet (construction, rénovation) :

* Les vélos prévus dans les caves individuelles ne sont pas pris en compte.
** A défaut de prévoir 2 m² de zone de stationnement par vélo, veuillez motiver la qualité des aménagements vélos dans votre demande de permis d’environnement. Pour cela, vous pouvez vous appuyer sur le vadémécum vélo publié par Bruxelles Mobilité.

Pour les bâtiments existants : Il est attendu du demandeur de permis qu’il établisse une proposition d’aménagement illustrée par un plan. Cette proposition doit s’appuyer sur des éléments objectifs tels que le nombre de personnes se rendant sur le site et la surface des espaces disponibles. Pour des logements, il faut tendre vers un emplacement par logement.

A titre d’information, les entreprises soumises à PDE ont également des obligations en matière de stationnement vélo. Le nombre d’emplacements ne peut pas être inférieur :

• au nombre de cyclistes (travailleurs et visiteurs) qui rejoignent le site, augmenté de 20% ;
• à 1/5ème des emplacements pour voitures, loués ou en propriété.

Pour plus d’information, il est possible de se référer à la page dédiée sur le site de Bruxelles Environnement.

Il convient de fournir dans la demande toutes les informations utiles démontrant l'opportunité de créer un tel parking public dans le quartier, d’une part, et garantissant une utilisation de ce parking comme tel, d’autre part. Ces demandes seront accompagnées par exemple : d’une analyse socio- économique démontrant la pertinence d’un tel service dans le quartier, d’une proposition de mode de gestion et d’infrastructures (signalétique, terminal de paiement, barrière d'accès,…) permettant à tout un chacun d'accéder à ce parking à n’importe quelle heure de la journée, …

Cette solution est préconisée pour des poches de parking de minimum 50 emplacements.

Si la volonté du titulaire est de limiter l'accès à certains de ses emplacements à une clientèle d'abonnés (et non au grand public), il devra, dans ce cas, fournir dans sa demande tous les éléments utiles permettant de garantir que ces abonnements ne seront pas contractés par des employés de bureaux du site et/ou du quartier. Ces demandes seront accompagnées par exemple : d’une analyse socio-économique démontrant des besoins en stationnement chez des fonctions non visées par le CoBrACE (riverains, commerçants, artisans etc…), d’un engagement à fournir annuellement un listing des abonnements en cours précisant la fonction en lien avec chaque abonnement, de l’établissement de contrats de location explicites sur l’interdiction de faire usage de ces emplacements pour des déplacements domicile-travail en lien avec des activités de bureaux, etc…

Cette solution est préconisée pour des poches de parking limitées à quelques dizaines d’emplacements. Au-delà de 50 emplacements, Bruxelles Environnement privilégie la mise en place de modes de gestion et d’exploitation propres aux véritables « parkings publics » (voir supra).

Pour rappel, le CoBrACE volet stationnement n’est applicable qu’aux parkings comportant au minimum trois emplacements excédentaires. La charge environnementale est imposée à tous les emplacements excédentaires n’ayant pas obtenus de dérogation. Quelques exemples pour illustrer ce propos :

1. Un immeuble qui exploite 52 emplacements alors que le CoBrACE autorise 50 emplacements peut continuer à exploiter ces 2 emplacements sans payer de charge (car sa demande est dans ce cas considérée comme hors champ d’application du CoBrACE).
2. Un immeuble qui exploite 53 emplacements alors que le CoBrACE autorise 50 emplacements, si l’exploitant ne reçoit pas de dérogations, il doit s’acquitter de la charge environnementale pour les 3 emplacements excédentaires.
3. Un immeuble qui exploite 75 emplacements, alors que le CoBrACE autorise 50 emplacements, et qui obtient 23 places excédentaires en dérogation, doit néanmoins s’acquitter de la charge environnementale pour les 2 emplacements excédentaires restants.

L’article 2.3.56 de l'Ordonnance du 2 mai 2013 portant sur le Code Bruxellois de l'Air, du Climat et dela Maitrise de l'Energie précise le montant de base de la charge environnementale.

Le montant de base de la charge environnementale est fixé à :

• 450 euros pour les titulaires de permis d'environnementLe permis d'environnement, anciennement appelé permis d'exploiter « commodo-incommodo », est un document qui contient les dispositions techniques que l'exploitant d'une installation (p. ex. station-service, imprimerie, nettoyage à sec, etc.) doit respecter. Les conditions fixées par l'administration ont pour objectif d'assurer la protection contre les dangers, nuisances ou inconvénients qu'une installation ou une activité est susceptible de causer, directement ou indirectement, à l'environnement, à la santé ou à la sécurité de la population, en ce compris de toute personne se trouvant à l'intérieur de l'enceinte d'une installation sans pouvoir y être protégée en qualité de travailleur. En savoir plus sur le permis d'environnement visés à l'article 3.54, § 1er, 1° ;
• 350 euros pour les titulaires de permis d'environnement visés à l'article 3.54, § 1er, 2° ;
• 250 euros pour les titulaires de permis d'environnement visés à l'article 3.54, § 1er, 3°.

Ces montants ont été fixés en 2014, au moment de l’entrée en vigueur du CoBrACE. Chaque année, ces montants sont indexés. Le montant de base n’était donc pas le même en 2019 qu’en 2020.

Ces montants de base sont adaptés annuellement, le 1er janvier, à l'indice des prix à la consommation du Royaume du mois de décembre de l'année qui précède.

La première année, les montants indexés sont multipliés par le nombre d’emplacements excédentaires pour obtenir le montant total de la charge environnementale.

Les années suivantes, une augmentation de 10% est appliquée chaque année au montant de base.

La charge environnementale pour la première année complète au cours de laquelle un ou des emplacements de parcage excédentairesEmplacements de parcage qui excèdent le nombre d'emplacements: autorisés en vertu des limitations fixées par le COBRACE, et/oufaisant l objet d une dérogation accordée par l'autorité délivrante Ces emplacements excédentaires constituent la base de la charge environnementale. sont maintenus est égale au montant de base multiplié par le nombre d'emplacements de parcage excédentaires.

Pour les années suivantes, le montant de base est augmenté de 10 % chaque année pendant la durée de validité du permis d'environnement autorisant les emplacements de parcage. Cette augmentation est cumulative d'année en année et perdure sur une durée de 15 années. La charge environnementale pour ces années est égale au montant de base augmenté multiplié par le nombre d'emplacements de parcage excédentaires.

Ainsi, la formule de calcul pour la première année est la suivante :

Les années suivantes, la formule est la suivante (où X = le nombre d’années déjà taxées) :

La charge environnementale est enrôlée par Bruxelles Fiscalité auprès du titulaire du permis d’environnement (ou des cotitulaires, qui sont liés de manière solidaire et indivisible). Elle est payée pour la première fois le premier janvier de l’année qui suit le moment de la décision, puis une fois par an au même moment. La charge est due pour l’année à venir. Le montant de la charge environnementale est versé sur le Fonds Climat.

Le rapport d’évaluation des incidences sert à justifier la demande d’emplacements en dérogation. Si aucun des emplacements excédentaires n’est demandé en dérogation, alors il n’est pas nécessaire de réaliser un rapport d’évaluation des incidences.

Lorsque la demande de dérogation concerne plus de 10 emplacements, une évaluation des incidences en matière de stationnement est nécessaire. Cette dernière doit être réalisée de manière indépendante par un bureau spécialisé enregistré auprès de Bruxelles Environnement en tant que chargé de l’évaluation des incidences en matière de stationnement ou un chargé d’études d’incidences agréé par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.

La trame du rapport, avec des informations détaillées sur le contenu, est disponible ici (.pdf).

Si la demande de dérogation concerne entre 3 et 10 emplacements, une évaluation des incidences en matière de stationnement est également nécessaire. Cette dernière peut être réalisée par le demandeur lui-même.

La trame du rapport simplifié pour les demandes de dérogations comprises entre 3 et 10 emplacements est disponible ici (.pdf).