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PFAS et sols en Région de Bruxelles Capitale

Depuis quelque temps, les PFAS préoccupent les scientifiques ainsi que les administrations de la santé et de l’environnement de plusieurs pays. Bruxelles Environnement travaille sur cette problématique en étroite collaboration avec les administrations des 2 autres régions de Belgique et au niveau européen. Diverses actions sont menées à l’échelle bruxelloise, sur la base de l’ordonnance « sols » qui définit le cadre légal pour la gestion des sols pollués. Par ailleurs, en 2019, Bruxelles Environnement a mis sur pied un groupe de travail « polluants émergents – PFAS » qui a pour mission :

  • de suivre l’évolution des connaissances et des législations y relatives,
  • de récolter des données nécessaires à l’établissement d’un état des lieux en Région de Bruxelles Capitale,
  • de mener des réflexions sur la problématique de la pollution de sol et de l’eau souterraine et de proposer des approches de gestion.

Les PFAS si nombreux, si semblables et pourtant si différents !

Les substances per- et polyfluoroalkylées, mieux connues sous l’acronyme PFAS, constituent une grande famille de produits chimiques fluorés. Selon l’OCDE, ils rassemblent plus de 5000 substances. Les plus connus sont le PFOS (acide perfluorooctanesulfonique) et le PFOA (acide perfluorooctanoïque).

Les PFAS ne se décomposent pas ou très peu dans l’environnement. Comme ils sont très solubles dans l’eau, ils polluent les sols, les eaux souterraines et les eaux de surface. Via cette pollution des sols et de l’eau, les PFAS peuvent aboutir dans les cultures agricoles, l’alimentation du bétail, l’eau potable et ainsi contaminer l’être humain.

Les effets des PFAS sur la santé dépendent de la quantité présente dans l’organisme. Les PFAS sont reconnus comme des perturbateurs endocriniens. Des études montrent qu'une exposition chronique aux PFAS peut avoir des effets sur le foie, les poumons, les niveaux d'hormones, la reproduction et le développement. Par contre, l’effet cancérogène n'a pas encore été établi avec certitude. Outre les études de toxicité, une étude épidémiologique a trouvé des liens probables entre des taux élevés de PFOA et certaines maladies (hypercholestérolémie, etc.,).

Actions de Bruxelles Environnement

1ère Campagne d’analyse

Fin 2021, Bruxelles Environnement a organisé une campagne d’analyse des PFAS sur différents sites identifiés comme potentiellement à risque car des activités utilisant des PFAS y avaient été menées. Ces sites ont été identifiés sur base d’une liste d’entreprises devant se conformer au Règlement européen concernant les perturbateurs endocriniens et plus spécifiquement sur l’utilisation des extincteurs contenant des PFOS. Des mesures ont ainsi été effectuées sur 11 sites, pour vérifier la présence ou non de ces substances au niveau des sols et des eaux souterraines.

Lors de cette campagne, des dépassements des nouveaux projets de normes utilisés en Flandre depuis le 19/04/2022[1] ont été constatés dans l’eau souterraine et/ou dans le sol de  certains sites. 

Dans certains cas, des études complémentaires seront menées pour évaluer précisément  l’ampleur de la pollution et se prononcer sur la nécessité d’éventuelles mesures à prendre.

Code de Bonnes Pratiques

La législation bruxelloise sur les sols pollués prévoit que l’expert en pollution du sol doit analyser toute substance, même non normée, lorsqu’elle a été utilisée ou produite sur un terrain défini. Il revient à l’expert de proposer des normes à Bruxelles Environnement sur la base des normes en vigueur dans les deux autres régions belges ou un autre pays voisin.

Vu l’évolution de la problématique des PFAS en Flandre, Bruxelles Environnement a pris l’initiative de rédiger et de publier un Code de Bonnes Pratiques pour l’étude et le traitement des PFAS dans le sol et l’eau souterraine, destiné aux experts en pollution du sol. En vigueur depuis le 24/01/2022, il établit les modalités pratiques d’investigation des PFAS lors des études de sol. Il est en évolution continue et peut être adapté en fonction des nouvelles connaissances acquises. Ce code permet à Bruxelles Environnement de veiller, là où c’est pertinent, à ce que les PFAS soient intégrés dans les études de sols ainsi que dans la gestion des pollutions éventuellement rencontrées.

Etude relative à la détermination des activités productrices de PFAS et des normes

En parallèle aux actions précédentes, Bruxelles Environnement a aussi commandé une étude relative à la détermination des activités à risque et autres activités et/ou incidents susceptibles de produire des émissions de PFAS dans l’environnement (sol, eau souterraine, etc.) et des normes d’assainissement et d’intervention. Cette étude a été finalisée fin avril 2022 et le code de bonnes pratiques a été adapté en conséquence.

2ième Campagne d’analyse

Sur la base des résultats de l’étude ci-dessus, une 2ème campagne d’analyse de PFAS sera lancée en octobre 2022. Ces nouvelles analyses permettront d’avoir une vue globale de l’ampleur de la présence des PFAS dans le sol et l’eau souterraine à Bruxelles et d’estimer le cas échéant les risques pour la santé et l’environnement.

 

[1]Nouveau projet de normes Flamandes entré en vigueur dd. 19/04/2022

Date de mise à jour: 21/09/2022