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Le contrôle

Après l’analyse et la délivrance des permis d’environnement, Bruxelles Environnement a mis en place différents outils et procédures pour pouvoir vérifier le respect de la norme et des permis à tout moment.

Une carte 3D des bâtiments de Bruxelles mise à jour régulièrement

Bruxelles Environnement dispose d’une base de données qui reprend la modélisation de tous les bâtiments de la Région de Bruxelles-Capitale. Cette base de données des bâtiments bruxellois est utilisée pour réaliser les simulations du champ électromagnétique dans le cadre des demandes de permis. 

Si le bâti dans les alentours des antennes est modifié de façon significative, il peut avoir un impact sur la transmission des ondes et sur l’exposition à celle-ci. Dans un tel cas, les opérateurs sont tenus d’avertir le Centre d’Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB) afin  d’actualiser la base de données. Si nécessaire, l’opérateur de téléphonie doit alors régulariser sa situation et introduire une nouvelle demande de permis d’environnement

De plus une mise à jour a lieu au moins une fois par mois sur base de tickets encodés notamment par Bruxelles-Environnement lorsque des erreurs ou imprécisions sont constatées lors de l’analyse d’une demande de permis.

Une « carte globale » annuelle

Chaque année, Bruxelles Environnement réalise une « carte globale » des émissions électromagnétiques qui nous permet de procéder à des relevés statistiques et à constater d’éventuels dépassements de la norme

Nous procédons à une simulation du champ électromagnétique lié aux antennes sur l’ensemble de la Région. Cette simulation comptabilise toutes les antennes et tout le bâti de Bruxelles Capitale.

Nous pouvons ainsi vérifier que les situations autorisées dans l’ensemble des permis délivrés sont toujours d’actualité et que la norme d’exposition au champ électromagnétique est respectée. 

Résultat de la simulation des émissions électromagnétiques en 2020 sur la région bruxelloise

Sur la carte globale de la Région de Bruxelles-Capitale :
-    la zone bleue représente les 77% du territoire exposés à < 1 V/m
-    les zones bleues très claires représentent les 17% du territoire exposés de 1 à 2 V/m
-    les zones bleu clair représentent les 5% du territoire exposés de 2 à 3 V/m
-    les zones jaunes représentent le 1% du territoire exposé à > 3 V/m


Pourquoi des dépassements de la norme ?

Les dépassements de la norme observés dans cette « carte globale » s’expliquent généralement par :

  • des modifications du bâti bruxellois (des bâtiments démolis, modifiés ou construits depuis la délivrance du permis) ;
  • des améliorations de la méthode de calcul du logiciel de simulation.

Un opérateur de téléphonie dépasse la norme ?

Si nous détectons un dépassement de la norme, nous exigeons que l’opérateur concerné régularise la situation. 
Il doit introduire dans les plus brefs délais une nouvelle demande de permis en adaptant les données techniques de ses antennes. 

Un contrôle des paramètres techniques des opérateurs

Plusieurs fois par an, Bruxelles Environnement demande aux opérateurs principaux (Orange, Proximus et Telenet) des extraits de leur Operations and Maintenance Center - OMC. 

Ce contrôle permet de vérifier que les paramètres techniques des plus de 15.000 émetteurs présents à Bruxelles correspondent bien à ceux fixés dans les permis associés. 

Si nous observons un décalage par le biais de cet outil, nous exigeons qu’il soit corrigé dans les plus brefs délais par l’opérateur concerné.

L’OMC comprend :

  • des fichiers très complets concernant toutes les antennes exploitées ;
  • toutes les données techniques et les paramètres de ces antennes. 
Date de mise à jour: 07/12/2021