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Comment les normes sont-elles contrôlées ?

Le Parlement de la région bruxelloise fixe la norme maximale d’exposition aux ondes.  Le Gouvernement fixe ensuite les règles que Bruxelles Environnement fait respecter aux exploitants d’antennes lorsqu’ils souhaitent installer ou modifier des antennes à Bruxelles. 

Exploiter une antenne ? Des conditions

À partir d’une certaine puissance, les antennes sont considérées comme des installations classées. On considère qu’elles ont un impact potentiel non négligeable sur l’environnement et la santé. 

Les opérateurs qui veulent exploiter des antennes doivent donc demander et obtenir une autorisation. 
Pour faire respecter la norme bruxelloise, cette autorisation fixe des conditions d’exploitation particulières pour les antennes. 

Vous voulez en savoir plus sur les types d’autorisations nécessaires et les procédures pour les obtenir ? Parcourez notre page « Permis d’environnement et déclaration ».

Faire respecter la norme d’exposition aux ondes : contrôles et recherche

Pour s’assurer du respect de la norme dans toutes les zones accessibles au public, Bruxelles Environnement procède à des simulations numériques du champ électromagnétique lors de l’instruction des demandes de permis d’environnement

Une carte globale de simulation du champ électromagnétique sur tout le territoire bruxellois est par exemple réalisée annuellement.  

Un doute subsiste sur le respect de la norme ? Bruxelles Environnement procède notamment à des mesures du champ électromagnétique.

Par exemple, nous effectuons un relevé de mesures du champ électromagnétique dans la région bruxelloise, appelé drive test, chaque année, sur un parcours fixe effectué en voiture. 

Une fois les permis délivrés, nous procédons régulièrement à d’autres types de contrôles. Pour plus d’info, lisez notre page « Contrôle des Permis ».

Enfin, Bruxelles Environnement souhaite rester à la pointe du domaine. Nous gardons des contacts étroits avec plusieurs groupes de recherche en Belgique et nous participons à des projets de recherche. Découvrez-en plus sur la page du « projet Stoemp ».

Date de mise à jour: 07/12/2021