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Les débris

Les débris sont la fraction sableuse et pierreuse des déchets non dangereux de construction et démolition comme, par exemple :  

- Argile cuite

- asphalte sans goudron

- béton

- briques, parpaings

- ciment, enduit au ciment, mortier

- céramique, grès, pierre naturelle, faïence

- gravier, empierrement

- sable

- tuiles…

Vous devez recycler ces débris. 

Vous n’êtes pas obligé de recycler ces débris s’il n'existe pas d'installation de recyclage habilitée à accepter ces déchets dans un rayon de 60 kilomètres autour du lieu du lieu du chantier.

Recycler les débris sur le chantier

Nous vous encourageons à effectuer des opérations de recyclage sur le chantier. 

Selon l’article 1 de l’ordonnance relative aux déchets du 14 juin 2012, le recyclage est défini comme toute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n'inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l'utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage.

Pour effectuer cette opération de recyclage sur le chantier, vous devez obtenir une autorisation en vertu de l’ordonnance relative au permis d’environnement. Contactez Bruxelles Environnement pour connaitre les obligations légales spécifiques à votre chantier.

Date de mise à jour: 06/06/2018