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Les débris

Date de mise à jour:
26/07/2022
Les débris sont la fraction sableuse et pierreuse des déchets non dangereux de construction et démolition comme, par exemple :
Vous devez recycler ces débris.
Vous n’êtes pas obligé de recycler ces débris s’il n'existe pas d'installation de recyclage habilitée à accepter ces déchets dans un rayon de 60 kilomètres autour du lieu du lieu du chantier.
Nous vous encourageons à effectuer des opérations de recyclage sur le chantier.
Selon l’article 1 de l’ordonnance relative aux déchets du 14 juin 2012, le recyclage est défini comme toute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n'inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l'utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage.
Pour effectuer cette opération de recyclage sur le chantier, vous devez respecter le code de bonnes pratiques relatif à l'utilisation de terres de déblai et de granulats dans ou sur le sol (.pdf)