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Valeurs limites d’émission des polluants pour les chaudières et les moteurs de groupes de secours

Pour préserver la santé humaine et l’environnement, la Région de Bruxelles-Capitale applique la Directive du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions dans l'atmosphère de certains polluants en provenance des installations de combustion moyenne.

Les tableaux suivants reprennent les valeurs limites d’émission fixées par l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 janvier 2018 visant à surveiller et limiter les émissions produites par les chaudières utilisant du gaz ou du gas-oil et par les moteurs (groupes de secours).

Pour les moteurs de cogénérations, veuillez consulter le Guide exploitants Installations de cogénération.

Les valeurs limites d’émission des polluants diffèrent selon que ces installations de combustion moyennes sont existantes ou neuves.

Les valeurs limites d'émission sont définies :

pour une température de 273,15 K et une pression de 101,3 kPa ;
après correction en fonction de la teneur en vapeur d'eau des gaz résiduaires ;
pour une teneur normalisée en O₂ en fonction du type d’installation de combustion :
- de 3 % dans le cas des chaudières utilisant des combustibles liquides et gazeux ;
- de 15 % dans le cas des moteurs et des turbines à gaz ;
- de 6 % dans le cas des installations de combustion moyennes utilisant des combustibles solides.

PARTIE 1 - Valeurs limites d'émission pour les chaudières et les moteurs existants

PARTIE 2 - Valeurs limites d'émission pour les nouvelles chaudières et moteurs

Tableau 1	Chaudières existantes	Puissance nominale absorbée ≥ 1 MW et ≤ 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 1^er janvier 2030
	Polluant	Gas-oil	Gaz naturel
	NOx	200	150
	CO	145	150

Tableau 2	Chaudières existantes	Puissance nominale absorbée > 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 1^er janvier 2025
	Polluant	Gas-oil	Gaz naturel
	NOx	200	150
	CO	145	150

Tableau 3	Chaudières existantes		Puissance nominale absorbée ≥ 1 MW et ≤ 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 27 février 2021 et jusqu’au 31 décembre 2029
	Polluant	Chaudière autorisée	Gas-oil	Gaz naturel
	NOx	avant le 1^er janvier 2014	650	300
	NOx	après le 1^er janvier 2014	400	150
	CO	toutes	145	150
	Chaudières existantes		Puissance nominale absorbée > 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 27 février 2021 et jusqu’au 31 décembre 2024
	Polluant	Chaudière autorisée	Gas-oil	Gaz naturel
	NOx	avant le 1^er janvier 2014	650	300
	NOx	après le 1^er janvier 2014	400	150
	CO		145	150

Tableau 4	Moteurs existants		Puissance nominale absorbée ≥ 1 MW et ≤ 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 1^er janvier 2030
	Polluant	Gas-oil	Gas-oil
		Heures d’exploitation prévues entre 50 h et 500 h par an	Heures d’exploitation prévues > 500 h par an
	SO₂	/	60
	NOx	1850	250
	NOx	1850	1850 - pour les moteurs diesel dont la construction a débuté avant le 18 mai 2006 - pour les moteurs à double combustible en mode liquide
	Poussières	/	20
	CO	250	250
	Moteurs existants		Puissance nominale absorbée > 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 1^er janvier 2025
	Polluant	Gas-oil	Gas-oil
		Heures d’exploitation prévues entre 50 h et 500 h par an	Heures d’exploitation prévues > 500 h par an
	SO2	/	60
	NOx	1850	190
	NOx	1850	1850 - pour les moteurs diesel dont la construction a débuté avant le 18 mai 2006 - pour les moteurs à double combustible en mode liquide
	Poussières	/	20
	CO	250	250

Tableau 5	Moteurs existants
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 27 février 2019 et jusqu’au 31 décembre 2029 Puissance nominale absorbée ≥ 1 MW et ≤ 5 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³exigées à partir du 27 février 2019 et jusqu’au 31 décembre 2024 Puissance nominale absorbée > 5 MW
	Heures d'exploitation prévues par an est supérieur à 50 heures
	Polluant	Gas-oil
	NOx	1850
	CO	250

Tableau 1	Nouvelles chaudières ≥ 1 MW
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³
	Polluant	Gas-oil	Gaz naturel
	NOx	200	80
	CO	145	150

Tableau 2	Nouveaux moteurs
	Valeurs limites d’émission en mg/Nm³
	Polluant	Puissance nominale absorbée	Gas-oil Heures d’exploitation prévues entre 50 h et 500 h par an	Gas-oil Heures d’exploitation prévues > 500 h par an
	SO₂	≥ 1 MW	/	60
	NOX	≥ 1 MW et ≤ 5 MW	1850	150
		≥ 1 MW et ≤ 5 MW	1850	225 pour les moteurs à double combustion en mode liquide
		> 5 MW	1850	95
		> 5 MW	1850	20
	Poussières	≥ 1 MW	/	20
	CO	≥ 1 MW	250	250

Date de mise à jour: 05/05/2021