Piscines couvertes

Vous exploitez une piscine et vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement ? Ce guide vous éclaire sur vos obligations et vous informe sur les dérogations éventuelles.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes toujours concerné si la piscine que vous exploitez ou dont vous êtes propriétaire > 200 m².

Vous êtes concerné par ces conditions si vous exploitez une piscine ou un bain qui fonctionnent en circuit fermé avec filtration et désinfection de l'eau : 

• une piscine privée mais utilisée dans le cadre de votre profession, par exemple dans un contexte de kinésithérapie ou de crèche…
• une piscine dont l’accès exige une carte de membre ;
• un bain à bulles collectif ;
• une piscine située dans un immeuble à appartements ou une copropriété dont l’accès est autorisé au personnel travaillant dans les bureaux.

Dans certains cas spécifiques, vous n'êtes pas concerné par ces conditions.

Ne sont pas concernés par ces conditions :

• les piscines ≤ 200 m² situées sur une propriété privée et strictement destinée à un usage privé ou familial ;
• les piscines ≤ 200 m² situées dans un immeuble à appartements ou une copropriété dont l’accès est réservé aux habitants de l’immeuble ou, occasionnellement, à leurs invités ou famille ;
• les hammams ou les salles de massage sous eau brumisée ;
• les bains publics uniquement doté de douches publiques.
• les douches des salles de fitness ou des salles de sport ;
• les baignoires à bulles dans les chambres d’hôtel.

Respecter les conditions : une obligation légale

Vous exploitez une installation classéeInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes. soumise à déclaration ou à permis d’environnement rubrique 14 :

Si vous stockez ≥ 100 kg d’acides chlorhydrique ou sulfurique, d’hypochlorite de sodium ou de calcium, votre installation est également classée à la rubrique 121, relative aux substances corrosives dangereuses pour l’homme et pour l’environnement.

Vous trouverez dans ce guide les conditions d’exploitation pour les substances dangereuses liées aux piscines.

Si vous ne respectez pas toutes les conditions prévues dans votre permis d’environnement, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions (amende, interdiction d’utilisation…).

Pourquoi ces conditions ?

Les conditions fixées dans le permis d'environnementLe permis d'environnement, anciennement appelé permis d'exploiter « commodo-incommodo », est un document qui contient les dispositions techniques que l'exploitant d'une installation (p. ex. station-service, imprimerie, nettoyage à sec, etc.) doit respecter. Les conditions fixées par l'administration ont pour objectif d'assurer la protection contre les dangers, nuisances ou inconvénients qu'une installation ou une activité est susceptible de causer, directement ou indirectement, à l'environnement, à la santé ou à la sécurité de la population, en ce compris de toute personne se trouvant à l'intérieur de l'enceinte d'une installation sans pouvoir y être protégée en qualité de travailleur. En savoir plus sur le permis d'environnement ont pour objectif :

• d'assurer la sécurité des baigneurs et des riverains ;
• de préserver l'environnement, et en particulier d'éviter la pollution des eaux souterraines et de l'air.

Ce guide vous éclaire sur vos obligations en ce qui concerne :

• La conception de votre piscine
• La gestion de votre piscine
• La sécurité et l’entretien de votre piscine
• La qualité de l’eau
• La qualité de l’air
• Les contrôles et registres

Conception de votre piscine

a.  Construction

• Utilisez un revêtement imperméable, non sujet à corrosion et facilement lavable pour le sol, les plafonds et les parois de tous les locaux.
• Utilisez des matériaux non sujets à corrosion et facilement lavables pour tous les aménagements internes comme les mains courantes, par exemple.
• Évitez les angles vifs et les éléments saillants jusqu’à une hauteur de 2m à partir du sol ou munissez-les d’une protection amortissante.
• Marquez visuellement les portes et parois transparentes. Prenez toutes les dispositions pour éviter les blessures du public en cas de bris.

Si la piscine se trouve dans un bâtiment particulier, avec de grandes portées, faites vérifier que les structures portantes de stabilité ou les matériaux d’aménagement et leurs pièces d’assemblage :

• ne sont pas sujet à la corrosion, que ce soit par nature ou par traitement ;
• sont accessibles pour un examen visuel.
  Cet examen visuel doit avoir lieu pour la première fois au cours des 10 premières années d’exploitation puis tous les 5 ans.
  Faites-le réaliser par un bureau spécialisé en stabilité du bâtiment et conservez le rapport d’analyse.

b. Cabines

Pour les nouveaux projets

• Vous devez obligatoirement prévoir une séparation nette entre les cheminements pieds nus et pieds chaussés.

  Vous pouvez aménager les vestiaires en cabines communes munies de deux portes opposées, l’une donnant sur le cheminement pieds chaussés et l’autre sur le cheminement pieds nus.

Pour les piscines existantes

Si la séparation des cheminements pieds nus et pieds chaussés est impossible, vous devez obligatoirement introduire une dérogation motivée à Bruxelles Environnement.

• Mettez en place des mesures d’hygiènes équivalentes dans les zones mixtes, par exemple :
  • l’utilisation de chaussons et
  • le nettoyage et raclage très fréquents.

c. Installations sanitaires : toilettes et douches

• Prenez toutes les mesures pour assurer le passage obligatoire aux toilettes et à la douche avant la baignade, surtout si votre établissement accueille des enfants :
  • aménagez l’espace pour faciliter ce passage ;
  • informez clairement les baigneurs et les responsables de groupes d’enfants ;
  • tenez un planning d’accueil des établissements scolaires : horaires d’accueil, nombre d’enfants, nombre d’accompagnateurs…

Les toilettes

• Prévoyez des toilettes pour les baigneurs pieds nus proches de la piscine. Ces toilettes doivent être accrochées au mur.

  Les toilettes accrochées au mur sont obligatoires :

  • pour les nouvelles piscines et
  • lors de la rénovation des sanitaires pour les piscines existantes.
• Installez suffisamment de toilettes pour les baigneurs pieds nus en fonction de la piscine exploitée :
  • le nombre de toilettes à installer est égal à la valeur de  fréquentation maximale divisée par 80, arrondi au nombre supérieurPar exemple: si la fréquentation maximale est de 200 baigneurs, prévoyez 3 toilettes : 200 : 80 = 2,5;  

    Si vous exploitez une piscine < 200 m2 ,  vous pouvez demander une dérogation

  • un minimum de 3 toilettes sont réservées aux femmes et 3 toilettes réservées aux hommes ;
  • un espace de toilettes minimum est réservé aux personnes à mobilité réduite. 

    Si vous exploitez une piscine existante qui n’est pas accessible aux personnes à mobilité réduite, par la présence d’escaliers par exemple, vous ne devez pas prévoir de toilettes spéciales sauf si vous transformez la piscine.

• Prévoyez un lavabo minimum par groupe de toilettes femmes et hommes.
• Prévoyez des toilettes séparées pour les personnes chaussées.

Les douches

• Les douches utilisent l’eau du réseau de distribution, soit tiède, soit froide.
• L’eau tiède est produite par une installation de chauffage de l’eau qui porte l’eau à une température > 60°C si possible. Le mélange avec l’eau froide s’effectue le plus près possible de l’arrivée d’eau dans les douches.
• Installez suffisamment de douches en fonction de la piscine exploitée :
  • le nombre de douches à prévoir  est égal à la valeur de fréquentation maximale divisée par 20 ; 

    Si vous exploitez une piscine < 200 m² vous pouvez demander une dérogation.

  • un minimum de 2 douches tièdes sont réservées aux femmes et 2 douches tièdes aux hommes.

d. Pédiluves

• Installez obligatoirement un pédiluve dans le cheminement de la piscine pour contraindre les baigneurs à le traverser:
  • de préférence juste avant d’entrer dans la piscine ;
  • entre les toilettes et la piscine.
• Nettoyez et vidangez les pédiluves au moins une fois par jour.
• Alimentez les pédiluves en eau courante et désinfectante qui ne peut être recyclée.
• Respectez la teneur en désinfectant prévue par les paramètres bactériologiques.

Gestion de votre piscine

a. Mesures d’urgence et alarmes

• Donnez ordre que le responsable technique ou votre délégué soit informé immédiatement en cas de dysfonctionnement des installations de traitement de l’eau.
• Faites installer des alarmes pour la chloration et le pH de l’eau. Ces alarmes doivent se déclencher dès que l’on sort de la fourchette des valeurs recommandées.
  Elles fonctionnent au minimum pendant les heures d’ouverture.
• Les pompes d’injection de désinfectant et de correcteur de pH doivent s’arrêter automatiquement dès que le débit de circulation de l’eau est de 40% inférieur à sa valeur normale.
• Prenez toutes les mesures pour faire évacuer les bassins si les valeurs de chlore libre, mesurées automatiquement ou lors d’un contrôle quotidien, dépassent 2 mg/l.
• Informez l’autorité compétente dans les 48 heures si :
  • un accident corporel a entraîné un décès ou une hospitalisation de plus d’un jour ;
  • un incident technique a entraîné l’évacuation ou la fermeture de la piscine.
• Transmettez à l’autorité compétente les résultats des contrôles périodiques s’ils dépassent les valeurs fixées.

b. Hygiène

• Le règlement à respecter par les baigneurs et visiteurs exige au moins que :
  • les baigneurs doivent porter une tenue de bains strictement réservée à la baignade ;
  • les enfants de moins de 7 ans doivent être surveillés par un adulte.
• Le règlement d’ordre intérieur interdit l’entrée de la piscine :
  • à toute personne dont le comportement présente un danger pour la santé, l’hygiène ou la sécurité des baigneurs ;
  • à toute personne qui n’est manifestement pas douchée avant la baignade ;
  • aux animaux.

c. Affichage

• Affichez des pictogrammes dans les douches, les sanitaires, les pédiluves, l’espace piscine, pour visualiser le règlement à respecter.
• Affichez à l’entrée de l’établissement les rapports des contrôles périodiques établis par les laboratoires agréés.
  Ces rapports précisent les valeurs mesurées, les valeurs limites et les valeurs recommandées.
• Affichez visiblement pour les utilisateurs de la piscine :
  • le règlement d’ordre intérieur ;
  • le processus d’intervention en cas d’accident ;
  • les recommandations qui concernent l’hygiène.

Sécurité et entretien de votre piscine

a.  Assurer la sécurité des baigneurs

• Prenez toutes les dispositions pour assurer la santé et la sécurité des baigneurs.

Capacité d’accueil de la piscine

• Respectez :
  • le nombre de baigneurs admissible par jour en fonction de la capacité de  recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement.  de l’eau et du système de filtration ;
  • le nombre maximum de baigneurs admis en même temps dans l’eau de la piscine est de 1 baigneur par 3 m2 de surface de grand bassin ou 1 baigneur par 2 m2 pour les petits bassins et les pataugeoires.

• L’eau des bassins est entièrement recyclée en un temps maximum de :

  • 4h pour les grands bassins ;
  • 90 minutes pour les petits bassins indépendants ;
  • 20 minutes pour les pataugeoires indépendantes.
    
    Le volume d’eau recycléLe recyclage consiste à décomposer les déchets pour en faire de nouveaux matériaux. Par exemple : des déchets inertes sont broyés pour produire des agrégats qui seront utilisés dans des fondations de voiries. chaque jour doit atteindre 3 m3 par baigneur

Surveillance des baigneurs

• Établissez un programme de surveillance adapté à votre piscine : type d’installation, taux et type de fréquentation.
• Vous devez engager au moins un sauveteur responsable qui : 
  • est présent au bord de la piscine pour surveiller les baigneurs à chaque instant ;
  • reçoit au moins une fois par an un entraînement obligatoire aux méthodes de premiers soins, de réanimation et de sauvetage.
    Conservez la copie du brevet ou du certificat à la piscine pour vérification par le fonctionnaire chargé de la surveillance.   
• Le sauveteur responsable de la sécurité des baigneurs doit obligatoirement avoir un brevet de sauvetage aquatique délivré par l’autorité compétente ou une qualification équivalente reconnue :
  • pour une grande piscine : un brevet supérieur de sauvetage aquatique ;
  • pour une petite piscine ou une pataugeoire : un brevet de base de sauvetage aquatique.

• Vous pouvez demander une dérogation concernant le sauveteur responsable pour les piscines < 200 m2 si la piscine n’est pas l’activité principale de l’établissement et se trouve :

  • dans un établissement thérapeutique, par exemple dans un hôpital ;
  • dans un hôtel ;
  • dans un centre de fitness, de relaxation,
  • dans un sauna ou un hammam.

  Attention : vous ne pouvez pas obtenir de dérogation pendant les heures où votre établissement reçoit des écoles.

  Si vous demandez une dérogation, vous devez de toute manière assurer la surveillance des baigneurs. Trois méthodes sont possibles :

  1. Au moins une personne, éventuellement un baigneur, surveille la piscine. Un poste de téléphone et le numéro de la personne à appeler en cas d’accident doivent se trouver à proximité et être directement accessibles.
  2. Des caméras donnent une vue globale de la piscine. Le système de caméras est relié à un moniteur surveillé en permanence par une personne responsable capable d’intervenir directement.
  3. Une personne familiarisée aux techniques de premiers soins et de réanimation est présente en permanence dans l’établissement pendant les heures d’ouverture de la piscine. Elle doit être directement joignable si nécessaire.

Profondeur de l’eau

• Indiquez clairement :
  • la profondeur de l’eau ;
  • les endroits où il est interdit de plonger ;
  • un changement brusque de profondeur.

Matériel et mesures de prévention

• Prévoyez au moins un poste de téléphone connecté à l’extérieur accessible tout le temps.
• Faites entretenir et vérifier régulièrement les bouches d’arrivée et d’évacuation d’eau, d’air ou autres pour qu’ils ne risquent pas de blesser ou d’aspirer les baigneurs.
• Fixez des procédures précises à appliquer par le personnel de surveillance, par exemple si un baigneur est aspiré.
• Faites installer un interrupteur de type « coup de poing » qui permette la coupure générale de la circulation d’eau. Faites vérifier l’interrupteur au moins une fois par mois.

  Vous pouvez demander une dérogation pour ne pas installer un interrupteur « coup de poing » si :

  • la piscine < 200 m2et
  • la reprise de l’eau se fait par débordement.

Matériel de soins et de réanimation

• Installez un local ou une armoire de premiers soins parfaitement entretenus, facilement et directement accessibles.
• Le matériel de soins comprend au minimum le contenu réglementaire d’une trousse de secours.
  Contenu de base indicatifLste indicative du SPF emploi du contenu de la boîte de secours :
  • pansements triangulaires en coton stériles (90x90x127 cm)
  • pansements triangulaires en coton non stériles (90x90x127 cm)
  • bandages élastiques type Velpeau 5 et 7 cm
  • bandages en gaze élastique 5 et 7 cm
  • boîte de compresses stériles en emballage individuel (5x5 cm) (7.5x7.5 cm) (10x10 cm)
  • rouleau de sparadrap hypoallergénique 1.25 et 2.5 cm
  • boîte de pansements compressifs en emballage individuel
  • désinfectant pour blessures ouvertes prêt à l’emploi
  • désinfectant pour le matériel (pince, ciseaux, aiguilles) et les mains: alcool désinfectant 70%
  • couverture de survie en aluminium
  • boîte de gants à usage unique (si possible sans latex)
  • feuille avec filtre pour la protection du bouche à bouche
  • une petite paire de ciseaux en inox
  • une fine pince à écharde en inox
  • épingles de sûreté
  • savon neutre de préférence liquide et essuie-mains et gant de toilette propres ou pochettes à usage individuel
  • sacs de glace surgelés ou glace instantanée
  • liste des numéros de téléphone nécessaires : services d’urgence, médecin…
  • matériel pour écrire
  • déclarations d’accident
  • instruction « soins d’urgence en attendant l’arrivée du médecin »
• Le matériel de réanimation comporte un matériel d’oxygénothérapie.
  Le matériel d’oxygénothérapie comporte :
  • un masque adulte,
  • un masque enfant,
  • un ballon compressible autostatique avec valve patient et valve d’admission,
  • une bonbonne d’oxygène médical raccordée au ballon, munie d’un bloc mano-détendeur et d’un débitmètre.
    La bonbonne doit subir une pression d’épreuve dans un organisme agréé.

b. Entretenir la piscine

• Désignez du personnel compétent, personne ou société de maintenance, responsable pour :
  • entretenir et contrôler les installations techniques et la qualité de l’eau ;
  • prendre les mesures qui s’imposent si les valeurs liées à la qualité de l’eau sont dépassées.
• Veillez au respect des entretiens de la piscine en dehors des heures d’ouverture :
  • au minimum tous les 2 jours : nettoyage et aspiration du fond de la piscine ;
  • au moins 1 fois par an : vidange du bac tampon.
• Évitez d’utiliser des produits à base de chlore.
  Si vous les utilisez, prévoyez une aération maximale pendant le nettoyage.
• Il est interdit d’entretenir ou de réparer le circuit de traitement de l’eau et ses annexes pendant les heures d’ouverture.

c. Stocker et utiliser les produits chimiques

Votre personnel responsable du stockage

• Désignez un membre du personnel pour :
  • vérifier toute l’installation chaque jour ;
  • assister à la livraison des produits chimiques.

Vos locaux de stockage

• Les locaux techniques et de stockage sont interdits au public.
• Stockez les produits chimiques dans des locaux :
  • exclusivement réservés à ce stockage ;
  • ventilés uniquement vers l’extérieur ;
  • éloignés des prises d’air extérieur de la piscine ;
  • facilement accessibles pour la livraison des produits.
• Stockez séparément les produits qui risquent de réagir entre eux.

  Vous pouvez demander une dérogation si :

  • votre piscine est déjà existante et de petite taille ;
  • les citernes d’alimentation des pompes doseuses de l’hypochlorite et de l’acide ont une capacité ≤ 100l chacune.

  Dans ce cas, vous devez séparer les citernes d’au moins 1m et les placer dans des encuvements distincts.

• Placez dans le local de stockage le matériel nécessaire pour lutter contre les fuites éventuelles.

  Prévoyez particulièrement une réserve de substances absorbantes inertes adaptées à chaque type de produit.

• Prévoyez des moyens de protection individuels qui doivent se trouver à proximité immédiate des locaux de stockage.

  Ces moyens de protection comprennent notamment :

  • un appareil respiratoire,
  • des lunettes et des gants,
  • un évier avec eau courante,
  • une douche oculaire.

Vos récipients de stockage

• Étiquetez tous les récipients qui contiennent des produits chimiques.

  Les étiquettes doivent comporter les indications suivantes :

  • Le nom du produit chimique 
  • Les  mentions spécifiques de danger (lettre H + chiffres) et leurs pictogramme de danger correspondants :
    Danger physique

  

  Danger pour la santé

  

  Danger pour l'environnement

  

  • Les conseils de prudence (lettre P + chiffres) destinés à diminuer les risques ;
  • Les nom et adresse du fabricant ou du distributeur.
• Accompagnez chaque produit chimique de sa fiche de données de sécurité.

  La fiche de données de sécurité doit, si possible, contenir les informations suivantes :

  • identification du produit : nom ou constitution chimique et désignation commerciale ;
  • propriétés physico-chimiques : point de fusion, point d'ébullition, pH, pression de vapeur, densité relative, état physique et apparence à 20°C, solubilité dans l'eau à 20°C, odeur, inflammabilité, point d'éclair, stabilité, réactivité ;
  • classification suivant le risque : explosif, inflammable…
  • conseil de sécurité : moyens d'extinction préconisés, moyens d'extinction à éviter, précautions spéciales éventuelles ;
  • précautions à prendre pour la manutention ;
  • conditions d'entreposage ;
  • vêtements de protection à porter lors de la manipulation du produit ;
  • règles à observer en cas déversement, lors du nettoyage, décontamination ;
  • instruction en vue d'éliminer les déchets ;
  • soins à apporter en premier secours ;
  • informations complémentaires à l'attention des médecins ;
  • instructions relatives à la prévention et à la lutte contre les incendies ;
  • raisons sociales, adresses et numéros de téléphone du fabricant, du distributeur ou de toute autre personne utile à contacter en cas d'urgence.

Les types de stockage possibles

1. Stockage en citerne ou en réservoir

D’une manière générale

• Stockez les produits chimiques dans des réservoirs adéquats :
  • fermés ;
  • placés chacun dans un bac de rétention conçu pour cet usage et dont la capacité est d'au moins 110 % du réservoir qu'il contient ;
  • munis d'un indicateur de niveau clairement visible et
  • munis d'un système de dégazage avec “ évent laveur ” pour empêcher les exhalations toxiques.
• Percez ces réservoirs uniquement dans leur partie supérieure.

Les réservoirs intermédiaires dits « bacs journaliers »

• Les “ bacs journaliers ” à partir desquels les produits chimiques sont dosés peuvent contenir au maximum la quantité nécessaire à deux jours d'exploitation.     
• Disposez ces bacs journaliers dans le bac de rétention du réservoir principal ou, éventuellement, dans un bac de rétention particulier.
• La commande remplissage des bacs journaliers est à commande manuelle.
• Les tuyauteries :
  • Les tuyauteries de circulation des produits comportent des systèmes de connexion incompatibles entre eux. Ceci vaut également pour leur raccordement lors des livraisons.
  • Utilisez uniquement un seul tuyau sans raccord intermédiaire entre la cuve du camion et l'entrée dans l'installation de stockage de l’établissement.
  • Utilisez obligatoirement des tuyaux spécifiques munis d'embouts incompatibles entre eux .

• Privilégiez le stockage en citerne ou en réservoir. Il limite les manipulations de produits et donc les risques d’accidents.

2. Stockage en bidons

• Stockez les bidons dans un encuvement d’une contenance :
  • ≥ à 110% du plus grand récipient ou
  • ≥ au quart de la contenance totale des bidons qu’il contient.
• Séparez les bacs de rétention des produits qui risquent de réagir entre eux comme les acides et les hypochlorites.
• Si vous stockez des bidons d’hypochlorite de sodium ou de calcium, maintenez-les :
  • fermés dans un endroit frais et
  • à l’abri de la lumière.

• Prenez des mesures maximales de sécurité si vous stockez les produits chimiques en bidons :
  • optimisez les circuits de transit des produits ;
  • réduisez la manipulation humaine au minimum.
• N’empilez pas les bidons.

3. Stockage en bonbonnes pour la désinfection au chlore gazeux

Où installer le local de stockage des bonbonnes ?

• Installez le local de stockage le plus loin possible de la chaufferie et de préférence au rez-de-chaussée.
• Si le local de stockage est à l'air libre, empêchez l'approche du public par une clôture.

Installer votre local de stockage de préférence dans une niche ou un placard 

• Placez les bonbonnes de préférence dans une niche ou un placard qui présentent :
  • une ouverture directement sur l’extérieur ;
  • des hauteur, profondeur et largeur telles que le personnel ne peut y pénétrer ;
  • une séparation entre la niche ou le placard et la piscine étanche au gaz et coupe-feu de degré une heure ;
  • une température toujours < 50°C ;
  • des orifices placés en parties haute et basse qui assurent une ventilation permanente et directe sur l'extérieur.
• Installez une armoire contenant un appareil respiratoire isolant le plus près possible du local :
  • du maître-nageur ou
  • de l’infirmerie ou
  • de la caisse.

 Votre personnel est entraîné à l’utiliser et le vérifie régulièrement.

Cet appareil respiratoire de protection individuel filtrant contre les agents agressifs protège tout le visage, y compris les yeux.

Il est équipé en permanence d’une cartouche de grand modèle propre à filtrer le chlore.

• Affichez à proximité de l'armoire un tableau de consignes établies par l'installateur du procédé de désinfection indiquant notamment :
  • le mode d'emploi de l'appareil respiratoire et son entretien ;
  • les opérations à effectuer et les précautions à prendre pour l'exploitation courante ;
  • les incidents possibles, les risques correspondants et les opérations à effectuer dans ces cas ;
  • les mesures à prendre en cas d'incendie et le lieu d'évacuation des récipients du désinfectant.

Vous ne disposez pas d’une niche ou d’un placard ?

• Aménagez un local de stockage largement ventilé sur l’extérieur par l’intermédiaire de gaines :
  • l’orifice d’entrée d’air est situé au niveau du sol du local et l’orifice de sortie en partie haute du local ;
  • un dispositif permet de créer une aspiration forcée, sa commande est située à l’extérieur du local.
• La ventilation du local de stockage est conçue pour que ni le voisinage ni le public ne soit incommodés. L'implantation de l'emplacement de stockage est   choisie en fonction des vents dominants.
• La position des prises d’air neuf et des évacuations d'air vicié de l'établissement ne peuvent aspirer les gaz provenant de la ventilation du local de stockage.
• Les parois du local de stockage doivent être :
  • étanches au gaz ;
  • coupe-feu de degré une heure par rapport aux locaux contigus.
• La porte :
  • s’ouvre dans le sens de la sortie et est équipée d’un ferme-porte ;
  • ne donne accès à aucun local ou dégagement accessible au public ;
  • est étanche au gaz et, si elle ne donne pas directement sur l’extérieur,  a une résistance au feu d’une demi-heure (label BENOR),.
• Installez une armoire contenant un appareil respiratoire isolant à l’extérieur du local et proche de son entrée.   Votre personnel est entraîné à l’utiliser le vérifié régulièrement.
• Cet appareil de protection individuel filtrant contre les agents agressifs protège tout le visage, y compris les yeux.

           Il est équipé en permanence d’une cartouche de grand modèle propre à filtrer le chlore.

• Affichez à proximité de l'armoire un tableau de consignes établies par l'installateur du procédé de désinfection indiquant notamment :
  • le mode d'emploi de l'appareil respiratoire et son entretien ;
  • les opérations à effectuer et les précautions à prendre pour l'exploitation courante ;
  • les incidents possibles, les risques correspondants et les opérations à effectuer dans ces cas ;
  • les mesures à prendre en cas d'incendie et le lieu d'évacuation des récipients du désinfectant.

Vérifiez tous les jours l'emplacement de stockage pour vous assurer qu’il n'existe aucune fuite de chlore et que les récipients sont en parfait état.

Les bonbonnes

• Utilisez des bonbonnes qui ont satisfait aux épreuves d’étanchéité réglementaires.
• Stockez toutes les bonbonnes en service ou en réserve :
  • fixées verticalement à une paroi par des colliers ou des chaînes d’ouverture facile ;
  • à l'abri des radiations solaires ou des agents atmosphériques ;
  • dans un emplacement clos, spécialement aménagé, réservé à cet effet et fermé à clé, n'ouvrant pas sur une zone accessible au public. Apposez sur la porte l'inscription bien lisible “ DÉPOT DE CHLORE ”.
• Transportez les bonbonnes de chlore à l’aide d’un diable approprié mis à disposition du personnel.
• Installez un monte-charge si le local se trouve à l’étage.
• L’accès du local de stockage des bonbonnes est interdit au public.
• Il est interdit de déposer des matières combustibles dans l'emplacement de stockage ou à proximité.
• Il est interdit d'effectuer une réparation quelconque sur les bonbonnes à l’intérieur du dépôt.
• Fermez les bonbonnes de chlore en service si le traitement de l’eau est interrompu pendant plus de 4h.

Les équipements et le chlore

• Installez des équipements et un matériel électrique conçus et réalisés pour résister à la corrosion due à une éventuelle présence de chlore dans l’atmosphère.
• Les chloromètres sont montés directement sur les bouteilles.
• Aucune canalisation ne doit transporter du chlore gazeux sous pression.
• Le point d’injection du chlore gazeux dans la canalisation d'eau et le dispositif de réglage du débit de chlore gazeux sont situés en dehors de l'emplacement de stockage.
• La livraison de chlore se fait toujours sous la surveillance d’un responsable que vous avez désigné.

Qualité de l’eau

a. Qualité et température de l’eau d’alimentation des bassins

• Alimentez vos installations à partir du réseau de distribution d’eau potable.
• Si l’eau ne provient pas du réseau de distribution mais par exemple d’un pompage, elle doit avoir les mêmes qualités que l’eau potable.
• La température de l’eau est ≤ 28°C pour les grands bassins et ≤ 30° Cpour les petits bassins.

b.  Traitement de l’eau

Dans tous les cas

• Le traitement de l’eau de votre piscine comporte au minimum :
  • une préfiltration ;
  • une filtration ;
  • une oxydation associée à une désinfection ;
  • une correction du pH ;
  • un apport d’eau fraîche.
• Prévoyez un système de contrôle des filtres. Chaque filtre est muni d’un dispositif qui : 

  Si vous n’avez pas de système de contrôle du colmatage et d’alarme, vous devez placer sur les filtres une paire de manomètres qui indiquent la pression à l’entrée et à la sortie de chaque filtre.

  Vous devez alors effectuer le colmatage des filtres en fonction de la perte de pression indiquée par le manomètre.

  • contrôle son colmatage et
  • déclenche une alarme si la perte de charge limite est atteinte.
• La circulation de l’eau et sa filtration doivent fonctionner en permanence.
• Le débit des filtres est ≥ 70% de celui d’un filtre propre. 

  Vous pouvez demander une dérogation concernant le débit des filtres. Dans ce cas, vous devez motiver votre demande en expliquant les mesures prises pour garantir une qualité de l’eau équivalente.

• Le recyclageToute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. Ces opérations impliquent une modification structurelle (physique ou chimique) de la matière. Le recyclage peut impliquer différentes actions de prétraitement comme, par exemple, le démantèlement. ou turn-over de l’eau des bassins est mesuré par un débitmètre. Il se fait complètement en :
  • 4h pour les grands bassins  > 1,5 m de profondeur ;
  • 90 minutes pour les petits bassins ≤ 1,5 m de profondeur ;
  • 20 minutes pour les pataugeoires ≤ 0,4 m de profondeur ;
• Le volume d’eau recycléLe recyclage consiste à décomposer les déchets pour en faire de nouveaux matériaux. Par exemple : des déchets inertes sont broyés pour produire des agrégats qui seront utilisés dans des fondations de voiries. par jour doit atteindre 3 m3 par baigneur.
• Dégazez en continu l’eau des bassins qui comportent des jeux, par exemple des chutes et jets d’eau, des vagues… si le taux de chloramines dans l’air dépasse les normes.
• Il est interdit d’injecter des produits chimiques directement dans les bassins.
• Il est interdit d’utiliser dans l’eau des bassins des produits chimiques autres que ceux nécessaires à la désinfection ou à la correction du pH de l’eau.

  Vous pouvez utiliser des floculants ou coagulants avant la filtration.

• Diluez au maximum les produits utilisés pour la correction du pH avant l’injection dans le circuit de filtration.
• N’injectez pas l’acide et le produit désinfectant en même temps dans le circuit de l’eau. Éloignez ces injections au maximum.

Pour les désinfections à partir de chlore, d’hypochlorite ou d’ozone

L’eau des bassins doit répondre à des normes de qualité :

• paramètres chimiques 

• paramètres bactériologiques

• paramètres physiques 

Pour les procédés complémentaires au traitement par le chlore : ozone et lampes UV

• Si vous utilisez un système complémentaire chlore-ozone, filtrez l’eau sur charbon actif pour capter l’ozone excédentaire avant de la renvoyer dans les bassins.
• Si vous utilisez des chlore-lampes UV, vous devez :
  • respecter la législation en matière d’installation électrique ;
  • éliminer vos lampes usagées comme des déchets dangereux ;
  • nettoyer régulièrement les lampes ;
  • s’assurer que l’intensité lumineuse des lampes reste ≥ 260J/m2 sur le liquide circulant autour de la lampe ;
  • installer le générateur UV après la filtration.

Pour les procédés de désinfection sans chlore

• Vous ne pouvez pas utiliser de procédé de désinfection sans chlore dans la Région de Bruxelles-Capitale. 

  Vous pouvez demander une dérogation. Dans ce cas, le système :

  • offre toutes les garanties de sécurité et de salubrité et
  • a été évalué et autorisé par la Santé Publique.

Pour les procédés de désinfection d’électrolyse de sel (NaCl)

• Installez une ventilation adéquate pour éviter un risque d’explosion suite à une accumulation d’hydrogène dans le local.
• Installez un dispositif d’aération actifATEX pour évacuer l’hydrogène vers l’extérieur.
• Adaptez vos installations électriques.
• Ne prévoyez pas ce type de désinfection si votre piscine a des pics de fréquentation important, par exemple la visite d’écoles…

c. Apport d’eau neuve et vidange des bassins

• Apportez de l’eau neuve dans les bassins pour respecter les valeurs de qualité de l’eau et de l’air.

  Généralement un apport de 30 l par jour et par baigneur permet de respecter les valeurs de qualité de l’eau.

• Installez un ou plusieurs compteurs d’eau pour enregistrer les renouvellements journaliers.
• Vidangez les bassins à une fréquence qui permet de respecter les valeurs de qualité de l’eau.
  Si votre installation comporte :
  • un petit bassin vidangez-le au moins une fois par an ou
  • une pataugeoire, vidangez-la au moins quatre fois par an.

Qualité de l’air

 a. Qualité de l’air

L’air du hall et des pièces accessibles au public doit répondre à des normes de qualité :

• paramètres chimiques

• paramètres physiques 

b. Ventilation

• Le débit d’air pulsé dans le hall de la piscine doit tendre vers la valeur de 30 m³ par heure et par m² de superficie totaleBassins et quais au sol.
• Captez l’air frais destiné à la ventilation :
  • à l’air libre et
  • à une distance suffisante de toute source de pollution.
• Respectez les valeurs de qualité de l’air pour :
  • le débit d’air et
  • pour le pourcentage d’air frais injecté par rapport à l’air recycléLe recyclage consiste à décomposer les déchets pour en faire de nouveaux matériaux. Par exemple : des déchets inertes sont broyés pour produire des agrégats qui seront utilisés dans des fondations de voiries..

Contrôles obligatoires et registres

a. Contrôles continus

• Contrôlez en continu :
  • le pH,
  • la teneur en désinfectant de l’eau des bassins,
  • la température de l’air et de l’eau.
• Mesurez et enregistrez en continu la fréquentation instantanée :
  • si votre installation reçoit de fortes fréquentations de baigneurs en peu de temps, par exemple des écoles, ou
  • si un dépassement régulier des chloramines est détecté lors des analyses par des laboratoires agréés.

b. Contrôles quotidiens

• Ayez toujours du personnel qualifié et les appareils de mesure nécessaires pour effectuer les contrôles quotidiens.

c. Contrôles périodiques

• Faites effectuer les contrôles périodiques par un laboratoire agréé.
• Le rapport de contrôle mensuel du laboratoire agréé doit reprendre au minimum les paramètres suivants :

d. Vos registres

• Tenez vos registres à disposition de l’autorité compétente et conservez-les pendant 5 ans.

Registre journalier

• Tenez à jour un registre journalier conforme au modèle des relevés.
• Notez dans le registre :
  • tout dysfonctionnement ou incident technique ayant entraîné une perturbation des paramètres de l’eau, de l’air ou du fonctionnement global de vos installations ;
  • tout accident corporel du public décrit complètement.

Registre mensuel

• Tenez à jour un registre mensuel qui reprend :
  • les résultats des analyses effectuées chaque mois par le laboratoire agréé ;
  • le relevé mensuel des apports d’eau ;
  • le relevé des entretiens normaux et importants, du remplacement de matériel, de la vidange des bassins ;
  • le relevé des vérifications effectuées pour éviter tout risque de coupure ou d’aspiration accidentelle d’un baigneur.

Registre des produits chimiques

• Consignez dans un registre :
  • le nom des tous les produits chimiques que vous utilisez et stockez ;
  • leur quantité ;
  • les dates de livraison.