Brasseries / Ateliers liés aux boissons

Vous exploitez une brasserie ou un atelier lié aux boissons et vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement ? Vous souhaitez ouvrir ou reprendre une brasserie ou un atelier lié aux boissons et vous voulez connaître les conditions légales à respecter pour pratiquer cette activité professionnelle ? Ce guide vous éclaire sur vos obligations et vous aide à mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes concerné par ces conditions si vous exploitez :

• une brasserie ;
• un atelier de préparation ou de conditionnement de boissons, alcoolisées ou non ;
• une distillerie ;
• une malterie ;
• un atelier abritant des activités liées à la préparation ou au conditionnement de boissons ;
• un stockage de barriques ou de tonneaux de bière.

Respecter les conditions : une obligation légale

Votre brasserie ou votre atelier de préparation ou de conditionnement de boissons fait partie d’une  installation classéeInstallation technique ou activité dont l'exploitation nécessite soit l'obtention d'un permis d'environnement, soit une déclaration d'exploitation préalable auprès de la commune. La liste de ces installations est établie par les autorités bruxelloises compétentes.  soumise à permis d’environnement : rubrique 21.

Pour calculer le seuil de votre exploitation et connaître le permis d’environnement que vous devez demander, vous devez faire la somme de la puissance électrique en kW de toutes les installations et machines présentes.

Pour une brasserie, par exemple, vous devez additionner la puissance électrique des machines nécessaires au broyage du malt, à la chauffe, à la cuisson, au refroidissement, au refroidissement passif « lagering », au nettoyage…

Si vous ne respectez pas toutes les conditions prévues dans votre permis d’environnement, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions : amende, interdiction d’utilisation.

Pourquoi ces conditions ?  

Les conditions fixées dans le permis d’environnement ont pour objectif :

• de permettre une cohabitation harmonieuse entre la brasserie ou l’atelier de préparation ou de conditionnement de boissons et le voisinage ;
• d’éviter les nuisances liées aux odeurs ;
• de préserver l’environnement et, en particulier, d’éviter la pollution des sols et des eaux souterraines.

Vos locaux

Horaires d’exploitation

Si votre exploitation risque de nuire au voisinage :

• Effectuez vos activités bruyantes, comme le broyage du malt par exemple, uniquement du lundi au samedi entre 7h et 19h.
• Faites-vous livrer uniquement du lundi au samedi de 7h à 19h.

Accès

• L’accès à vos locaux – cour intérieure, couloirs communs entre votre brasserie et l’accès à des logements… – est interdit aux personnes non résidentes.

Votre exploitation et le voisinage

Bruits et vibrations

• Vos activités de production se font à l’intérieur du bâtiment dans la mesure du possible. Certaines activités comme le brassage, par exemple, peuvent se faire à l’extérieur.
• Réduisez au maximum les bruits provoqués par les bouches d’évacuation d’air.
• Entretenez régulièrement les moteurs, pompes, compresseurs… qui peuvent émettre du bruit. Équipez-les, si nécessaire, d’un système anti-vibrations comme, par exemple, un silentbloc.
• Si possible, installez dans la cave du bâtiment et dans une pièce spécialement ventilée, toutes les machines bruyantes comme un générateur de vapeur, un groupe frigorifique, un compresseur, une unité de traitement de l’eau …

• N’ouvrez pas les fenêtres pendant les activités de production bruyantes.

Votre activité comprend des moutures de longue durée ? Les voisins ont formulé des plaintes ?

Vous pouvez choisir entre deux solutions :

• Installer un caisson acoustique autour des moulins à céréales pour limiter le volume sonore de la mouture.
• Effectuer la mouture dans une partie du bâtiment séparée physiquement et acoustiquement du reste de la production.

Votre activité se situe dans une zone mixte, par exemple au rez-de-chaussée d’un immeuble de logements ?

• Placez une isolation acoustique entre les espaces de production et de dégustation et les logements. Par exemple des plafonds acoustiques.

Vous organisez des activités commerciales : dégustations, visites ?

• Limitez au maximum les nuisances sonores potentielles.

Odeurs et rejets dans l’air

• Prenez toutes les précautions pour ne pas incommoder le voisinage par les vapeurs, les gaz, fumées ou tout autre émanation, particulièrement lors des brassins. Suivez les conditions fixées dans votre permis d’environnement . Par exemple, l’installation d’un système de condensation ou de traitement des vapeurs : adsorption, lavage, neutralisation, filtres …
• Placez les bouches d’évacuation :
  • Pour les installations existantes, à un endroit qui limite au maximum les nuisances pour le voisinage. Si les bouches d’aération débouchent sur une façade latérale, prolongez-les jusqu’en toiture.
  • Pour les nouvelles installations, sur le toit.
• Prenez toutes les mesures nécessaires pour éviter les nuisances olfactives lors du traitement de vos déchets.

Modification de votre installation

• Avant de modifier votre installation ou de changer ou de déplacer les machines et appareils, vous devez obligatoirement demander et obtenir l’autorisation de l’autorité compétente : la commune pour un permis de classe 2 ; Bruxelles Environnement dans les autres cas.

Modifier, c’est par exemple :

• déplacer des barriques vers un autre site
• augmenter la puissance de la brasserie
• augmenter le volume de bière produite
• remplacer l’installation
• modifier les machines
• déplacer l’installation.

Consultez notre page Modifier son permis d’environnement

Vos produits

Certains produits que vous utilisez sont considérés comme dangereux en raison de leur caractère nocif ou irritant. Ils sont munis d’une mention de danger H.

• Vos produits de nettoyage tels que la soude caustique, l’acide acétique… sont des substances dangereuses. Encuvez-les pour éviter toute fuite.

• Si vous stockez plus de 300 kg de substances dangereuses, vous devez respecter les conditions d’exploitation liées aux substances dangereuses. Votre permis d’environnement doit également inclure la rubrique 121. Si ce n’est pas le cas, vous devez demander une modification de votre permis d’environnement. 

Pour davantage d’informations, consultez :

• notre page sur les produits dangereux et le permis d’environnement
• notre guide exploitant concernant les produits dangereux stockés à l'intérieur du bâtiment
• notre guide exploitant concernant les produits dangereux stockés à l'extérieur du bâtiment

Vos déchets

Les drêches

• Après le brassin, placez les drêches dans un conteneur adapté et évacuez-les le plus vite possible.

Les eaux usées

• Les eaux uséesEaux qui ont été affectées à un usage domestique ou industriel et qui sont généralement chargées de différentes substances. produites par votre exploitation sont considérées comme eaux usées non domestiques. Elles doivent répondre à des normes générales des eaux usées non domestiques et des normes sectorielles. Sur la page relative à la gestion des eaux usées, consultez vos obligations générales ainsi que les normes à respecter.