Systèmes géothermiques à circuit ouvert : un nouveau guide exploitant pour vous simplifier la vie ! (professionnels)

01/04/2022

Vous exploitez un système géothermique en circuit ouvert ? Vous devez vous conformer strictement à l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglementant les captages dans les eaux souterraines et les systèmes géothermiques en circuit ouvert et vous devez demander un permis d’environnement. Vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre autorisation ? Ce guide vous éclaire sur vos obligations.

Des conditions d’exploiter : pour quoi faire ?

Un permis d’environnement est obligatoire pour tout captage d’eau souterraine qui exploite un système géothermique en circuit ouvert.

Les conditions fixées dans le permis d’environnement ont pour objectif d’assurer une exploitation durable et rationnelle des eaux souterraines.

Notre guide « Systèmes géothermiques à circuit ouvert » vous aidera à mieux comprendre les conditions d’exploiter que fixe votre permis d’environnement.

Que trouverez-vous dans ce guide exploitant ?

  • Des informations sur la demande de permis d’environnement et les différentes étapes préalables obligatoires
  • Les conditions d’exploitation reprises dans votre permis d’environnement, relatives à la mise en place du système géothermique ouvert, les mesures de précaution et de contrôle pendant l’exploitation ainsi que les étapes à suivre en cas de transformation, modification ou cessation de votre activité de captage
  • Les éléments à notifier à Bruxelles Environnement après réception du permis

Des guides exploitants pour vous simplifier la vie

Exploiter une installation classée exige de demander et d’obtenir un permis d’environnement ou de faire une déclaration. 

Nos guides exploitants ont pour mission de rassembler en un livret électronique pratique et de façon concrète les conditions fixées par votre permis d’environnement. 

Ils vous expliquent les conditions que vous devez respecter pour exploiter votre installation et vous aident ainsi à les respecter.

Pour en savoir plus, consultez la liste de nos guides exploitants.

Date de mise à jour: 04/04/2022