Infractions environnementales : un guide actualisé pour mieux vous éclairer

Outre le Vade-mecum des infractions environnementales, destiné aux professionnels, Bruxelles Environnement publie aujourd’hui sur son site le Guide des infractions environnementales, destiné au grand public. Ce guide vient d’être actualisé suite aux dernières modifications législatives.

Dans une langue simple et agréable à lire, il met à votre portée un contenu complexe et parfois touffu. Il adopte une structure claire et lisible pour présenter la législation à jour.

Son but ? Informer et sensibiliser le grand public sur les obligations à respecter.

D’accès aisé, il se présente sous la forme d’un fascicule décliné dans les 13 thématiques principales qui synthétise les infractions, parmi lesquelles on peut épingler :

• Les obligations à respecter en matière de bien-être animal : cela concerne particulièrement les règles strictes qui encadrent le commerce et la possession des animaux.
• Les obligations liées à la production, la gestion et l’élimination des déchets, pour en limiter les effets nocifs : cela concerne toute activité en lien avec la production et la gestion de déchets. Ce volet reprend les informations sur les filières et conditions spécifiques de collecte, l’obligation de reprise de certains déchets, etc.
• Les obligations relatives aux nuisances sonores : cela concerne les bruits de voisinage issus des activités urbaines ou domestiques, ou encore générés par le trafic aérien.

Il comprend également un lexique reprenant les termes les plus techniques.

Le guide a pour objectif de rendre l’information plus compréhensible. Il constitue également un outil d’accompagnement et un outil de dialogue entre l’administration et les citoyens. A ce titre, il est appelé à évoluer pour répondre au plus près à vos questions ou à vos besoins. N’hésitez pas à nous en faire part en envoyant un courriel à inspection-inspectie@environnement.brussels.