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Séminaires et formations

2016

Séminaires, colloques, visites d'information

23/11/2016 : Colloque "L'inspection environnementale au service de tous"

Actes et notes
Allocution de Madame Céline FREMAULT, Ministre de la qualité de vie, de l'environnement, de l'énergie et du logement (.pdf)

1. Programme du colloque (.pdf)

2. Le processus d’évaluation de l’ordonnance Inspection après 15 ans d’application (.pdf)

3. Enkele belangrijke veranderingen in het nieuwe Wetboek (.pdf)

4. Evaluation du risque environnemental des entreprises (.pdf)

5. Het nieuwe vademecum van de milieu-inspectie (.pdf)

6. Focus op de nuttige informatie beschikbaar via de website (.pdf)

7. Management de la qualité (.pdf)

8. Alternatieve administratieve geldboetes en het dwangsommenstelsel (.pdf)

9. Milieuvergunningen a votre service! (.pdf)

10. De Memo’s Of Understanding (MOU) met de gemeenten, historiek en inhoud (.pdf)

11. La coopération dans le domaine de la prévention des accidents majeurs (établissements SEVESO) (.pdf)

12. L'assurance de la conformité environnementale (.pdf)

Date de mise à jour: 04/06/2020

L'inspection

  • Fonctionnement de l’inspection
    • Nuisances environnementales : introduire une plainte
    • Pollution lumineuse
    • Nuisances liées à des odeurs
    • Abandon ou dépôt non autorisé de déchets dans l’espace public
  • Code de l'inspection
  • Les inspections
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    • Les entreprises IED
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  • Actions de prévention
  • Moyens d’inspection
  • La procédure en cas d’infraction (vidéo)
    • Les infractions liées au bruit des avions
      • Vous êtes en infraction ?
      • Vous avez reçu une invitation à vous défendre ?
      • Comment est calculé le montant de l’amende ? Quels critères sont pris en considération ?
      • Comment contester une décision d’amende ?
      • Comment payer l'amende ? Quel risque si l’infraction n’est pas régularisée ?
      • Procédure en bref pour le bruit des avions
    • Les infractions liées à l’environnement et au bien-être animal
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      • Procédure en bref pour l’environnement et le bien-être animal
  • Organisation des contrôles
  • Améliorer la communication
  • Séminaires et formations
    • 23/11/2016 : Colloque - L'inspection environnementale au service de tous
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    • Législation
    • Vademecum grand public
    • Guide pour les professionnels
      • Partie générale sur l’inspection
      • Chapitre 1 : Qualité de l'air, climat et émissions de polluants atmosphériques
      • Chapitre 2 : Performance énergétique des bâtiments
      • Chapitre 3 : Bruit
      • Chapitre 4 : Déchets
      • Chapitre 5 : Eaux de surface
      • Chapitre 6 : Nature et biodiversité
      • Chapitre 7 : Produits dangereux
      • Chapitre 8 : Pesticides
      • Chapitre 9 : Permis d'environnement
      • Chapitre 10 : Champs électromagnétiques
      • Chapitre 11 : Sols pollués
      • Chapitre 12 : Eaux souterraines
      • Chapitre 13 : Bien-être animal
    • Codes de bonnes pratiques

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