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Chapitre 3 : Bruit (professionnels)

Le bruit est l’une des principales nuisances environnementales en ville. Pour prévenir ces nuisances et réduire la pollution sonore, la Région de Bruxelles-Capitale a défini des niveaux sonores maximum à respecter.

Qui est concerné ?

Toute personne générant du bruit ou gênée par le bruit a intérêt à connaître et à (faire) respecter ces normes de bruit. En tant que professionnel, vous êtes particulièrement concerné si :

  • vous exploitez un établissement ouvert au public, comme un café, un bar, un restaurant, une salle de spectacle ou un établissement sportif ;
  • votre activité est classée et soumise à l’obtention d’un permis d’environnement ;
  • vous travaillez pour un bureau d’architecture ou un bureau d’études.

Quelles sont les principales dispositions ?

Des niveaux sonores maximum autorisés ont été déterminés en fonction :

  • de la journée concernée : jours de semaine, samedi, dimanche et jour férié ;
  • de la période : en journée, en soirée et la nuit ;
  • du lieu où sont réalisées les mesures de bruit : en fonction du type d’occupation de la pièce (chambre, salon, …) pour les mesures réalisées à l’intérieur ou selon la zone du Plan régional d’affectation des sols (PRAS) concernée pour des mesures réalisées à l’extérieur.

Ces normes intègrent aussi bien le bruit ambiant que les bruits sourds de vibration ou les bruits forts et brefs. Des normes spécifiques s’appliquent également pour le bruit lié au trafic aérien.

Informez-vous !

Pour en savoir plus sur les normes de bruit, consultez le Chapitre Bruit (.pdf) du Vademecum des infractions environnementales à destination des professionnels.

Date de mise à jour: 13/12/2019