
Xavier Claes
Un sol pollué contient une concentration anormale en substances ou préparations chimiques, potentiellement dangereuses pour la santé humaine et l’environnement. Et il devient, à son tour, une source potentielle de pollution. Pour mieux connaître la situation des sols et réduire les risques de pollution, la Région de Bruxelles-Capitale impose donc une vérification de l’état du sol et un traitement le cas échéant.
Que vous soyez particulier ou professionnel, ,vous êtes soumis aux obligations en matière de pollution du sol :
Consultez le Chapitre Sols (.pdf) du Vade-mecum des infractions environnementales à destination des professionnels ou la rubrique Sol.