Sur cette page sont regroupés tous les formulaires ainsi que les documents-type liés aux chantiers de désamiantage et encapsulation.

Nous vous invitons également à consulter nos infos fiches afin de prendre connaissance des procédures relatives à ces chantiers. Ces infos fiche sont renseignées sur notre page "Avez-vous besoin d'une autorisation ?",  ou au sein de la bibliothèque virtuelle de Bruxelles Environnement.

Formulaires de demande d’autorisation (permis d’environnement 1B, déclaration 1C et travaux supplémentaires)

Description du document	Version Pdf	Version Word
Formulaire de demande de permis d'environnement de classe 1B pour un chantier temporaire d' encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1B
Formulaire de déclaration chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1C
Modèle de notification relative à des travaux d'enlèvement ou d'encapsulation d'amiante supplémentaire ou pour la modification du plan de travail
Demande de communication électronique dans le cadre de la délivrance des permis et certificats d'environnement, des déclarations, des enregistrements et agréments relevant de la compétence de Bruxelles Environnement. Ce formulaire ne doit être complété qu’une seule fois par demandeur.

Documents-type à annexer à la demande d’autorisation

Documents utiles concernant le déroulement du chantier de désamiantage (après l’obtention de l’autorisation)