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Formulaires amiante (désamiantage et encapsulation)
Sur cette page sont regroupés tous les formulaires ainsi que les documents-type liés aux chantiers de désamiantage et encapsulation.
Nous vous invitons également à consulter nos infos fiches afin de prendre connaissance des procédures relatives à ces chantiers. Ces infos fiche sont renseignées sur notre page "Avez-vous besoin d'une autorisation ?", ou au sein de la bibliothèque virtuelle de Bruxelles Environnement.
Le formulaire de demande de communication électronique est téléchargeable à partir de la liste des formulaires relatifs au permis d’environnement.
Formulaires de demande d’autorisation (permis d’environnement 1B, déclaration 1C et travaux supplémentaires)
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Description du document |
Version Pdf |
Version Word |
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| Formulaire de demande de permis d'environnement de classe 1B pour un chantier temporaire d' encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1B |
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| Formulaire de déclaration chantier temporaire d'encapsulation et/ou de retrait d'amiante de classe 1C |
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| Modèle de notification relative à des travaux d'enlèvement ou d'encapsulation d'amiante supplémentaire ou pour la modificatioin du plan de travail |
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Documents-type à annexer à la demande d’autorisation
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Description du document |
Version Pdf |
Version Word |
|---|---|---|
| Inventaire amiante |
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| Modèle de plan de travail |
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Documents utiles concernant le déroulement du chantier de désamiantage (après l’obtention de l’autorisation)
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Description du document |
Version Pdf |
Version Word |
|---|---|---|
| Modèle de notification de début de chantier |
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| Modèle de rapport relatif à la réalisation d'un test de fumée |
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| Récapitulatif des déchets produits |
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| Modèle de rapport relatif à la réalisation d'une inspection visuelle |
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| Modèle de fiche de notification d'anomalie |
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| Check-list : Rapport d'autocontrôle |
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