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Fluides frigorigènes : HFC et alternatifs (professionnels)

Vous pouvez trouver plus d’informations sur ces fluides de type HFC et alternatifs au tableau 7.3  du guide sur les installations de réfrigération.
De plus en plus d’installations fonctionnent avec des fluides alternatifs aux fluides de type HFC. Il s’agit de fluides tels que le CO2, le propane (R290), l’isobutane (R600A) ou les HFO (R1234yf, R1234ze)…
Ces gaz sont plus respectueux de l’environnement mais sont généralement plus toxiques ou inflammables que les HFC, il est primordial de s’entourer de professionnels compétents.

Restriction d’utilisation:

À partir du 1 er janvier 2020, l’utilisation de HFC dont le GWP est supérieur ou égal à 2 500 (R404A, R507,…) pour l’entretien ou la maintenance des installation de réfrigération de plus de 40 tonnes équivalent CO2, est interdite, sauf exception prévue par le règlement 517/2014 (article 13)
Jusqu’au 1 er janvier 2030, l’interdiction visée au § précédent ne s’applique pas aux catégories de gaz à effet de serre fluorés suivantes: 

a) les HFC régénérés dont le GWP est supérieur ou égal à 2 500 et qui sont utilisés pour la maintenance ou l’entretien d’installation de réfrigération existantes, à condition qu’ils soient étiquetés conformément au règlement 517/2014 (article 12, paragraphe 6); 
b) les HFC recyclés dont le GWP est supérieur ou égal à 2 500 et qui sont utilisés pour la maintenance ou l’entretien d’installations de réfrigération existantes, à condition qu’ils aient été récupérés à partir de ce type d’équipements.

Ces gaz recyclés ne peuvent être utilisés que par l’entreprise qui les a récupérés dans le cadre de la maintenance ou de l’entretien ou par l’entreprise pour le compte de laquelle la récupération a été effectuée dans le cadre de la maintenance ou de l’entretien.

Fluides frigorigènes interdits :

Les réglementations européennes ainsi que régionales réglementent l’utilisation ou le stockage des fluides réfrigérants. Sont interdits :

  • les CFC chlorés, totalement halogénés
  • les HCFC  (depuis le 1er janvier 2015) 

    Si votre installation contient encore des HCFC (R22) ou d’autres fluides non autorisés vous devez :

    • Faire récupérer le fluide HCFC et :
      • soit  remplacer le fluide par un fluide autorisé, 
      • soit démanteler l’installation.
    • Dans tous les cas, vous devez en informer le service Autorisations de Bruxelles Environnement.

                  Seule une entreprise en technique du froid enregistrée en Région de Bruxelles-Capitale peut effectuer l’élimination et le remplacement (Retrofit).

                  Optez si possible pour un fluide naturel ou à faible potentiel de réchauffement  global (GWP < 150 de préférence). Vous anticiperez ainsi sur l’évolution des contraintes qui s’imposeront dans le futur.

    • Demander une modification de votre permis d’environnement
    • Transmettre une copie du document de traçabilité reprenant le type de fluide ainsi que la quantité récupérée.
    • Ce document est délivré par l’entreprise en technique du froid ou son technicien frigoriste

     

Date de mise à jour: 13/03/2019