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Vos produits (professionnels)

a. Produits et mélanges dangereux
b. Huiles neuves et usagées

a.  Produits et mélanges dangereux

Conserver dans l’atelier

  • Conservez dans votre atelier uniquement les quantités de produits dangereux nécessaires à une journée de travail et, dans tous les cas, maximum :
    • 50 litres de liquides facilement inflammables ;
    • 500 litres de liquides inflammables ;
    • 300 litres de gaz combustibles, liquéfiés ou dissous ;
    • 50 kg de produits solides très inflammables ou qui dégagent des gaz combustibles au contact de l’eau.
  • En fin de journée, placez ces produits dans une aire de stockage appropriée (local résistant au feu, ou stockage extérieur). 

    Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter les guides exploitants « Produits dangereux stockés à l’intérieur d’un bâtiment » et « Produits dangereux stockés à l’extérieur ».

    Votre permis d’environnement fixe les caractéristiques de cette aire de stockage.

  • Conservez les produits dans des récipients hermétiquement fermés, étanches et capables de résister mécaniquement et chimiquement au produit.   
  • Placez les récipients contenant des liquides dans un encuvement ou sur un bac de rétention suffisamment grand. 

    Un encuvement est tout dispositif de récolte qui permet de retenir un liquide en cas de fuite. Il peut s’agir d’un bac de récolte étanche et suffisamment grand pour contenir les liquides des récipients déposés dans l’encuvement.

    Dans certains cas, un local peut être aménagé de façon à représenter l’encuvement. Celui-ci est construit en respectant un code de bonne pratique et sous la supervision d’un expert en la matière.

    Quelle capacité doit avoir l’encuvement que vous utilisez ?

    La capacité de l’encuvement dépend du point d’éclair, c’est-à-dire de l’inflammabilité des produits.

    Le point d’éclair est la température la plus basse à laquelle une substance émet assez de vapeurs pour former avec l’air ambiant un mélange gazeux qui s’enflamme à proximité d’une flamme.

    Point d’éclair des produits conservés dans l’atelier

     Capacité d’encuvement

    Point d’éclair supérieur à 100°C

    Au moins égale :

    -  à 110% du plus grand récipient qu’il contient et

    -  au quart de la contenance totale de tous les récipients qu’il contient.

    Point d’éclair inférieur à 100°C

    Au moins égale à 100% de la totalité de tous les récipients qu’il contient.

  • Placez les produits incompatibles dans des encuvements séparés, suffisamment éloignés l’un de l’autre et dans un endroit ventilé.
  • Consultez les fiches de données de sécurité des produits pour connaître les éventuelles particularités de stockage.
  • Prévoyez des substances absorbantes (sciure de bois, sable,…) pour recueillir les produits dangereux qui pourraient s’écouler lors des manipulations.

Stocker hors de l’atelier

  • Stockez le surplus de produits ou les produits utilisés pendant la journée dans un dépôt hors de l’atelier, conformément à votre permis d’environnement.   

Utiliser les produits dangereux

  • Vidangez et transvasez toujours les produits au-dessus d’un encuvement.
  • Appliquez toujours les consignes de sécurité reprises sur les fiches de données de sécurité des produits.  

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b. Huiles neuves et usagées

  • Séparez toujours les différents types d’huiles usagées (boîtes, moteur,…) dans des contenants distincts pour permettre leur recyclage.
  • Étiquetez les contenants.

Stocker

Dans des fûts amovibles

  • Stockez les huiles dans des fûts fermés et étanches.                                          
  • Stockez les fûts dans un endroit ventilé, à l’abri de toute source de chaleur.
  • Placez les fûts au-dessus d’un encuvement.   

Dans des citernes aériennes fixes

  • Stockez les huiles dans une citerne à simple paroi placée dans un encuvement ; 

    Toutes les citernes aériennes à simple paroi doivent être équipées d’un encuvement, c’est obligatoire. Cet encuvement permet de retenir le liquide en cas de fuite.

    Vos obligations relatives à l’encuvement des citernes aériennes sont les mêmes pour les huiles neuves ou usagées.      

              

         Source : test-citerne.be

    Encuvement des citernes aériennes à simple paroi

    Caractéristiques de l’encuvement

    Capacité d’encuvement 

    Au moins égale :

     - à 110% de la plus grande citerne qu'il contient 

    et

     -  au quart de la contenance totale de toutes les citernes qu’il contient,

    Solidité / étanchéité

    Assez solide et étanche pour contenir toute l’huile qui s’écoulerait en cas de rupture de la citerne.

    Protection des eaux et du sol

    - Interdiction de raccorder l’encuvement à l’égout ;

    - Obligation d’abriter l’encuvement de la pluie par une toiture ou un auvent (pour éviter le ruissellement dans l’encuvement).
     

ou

  • Stockez les huiles dans une citerne à double paroi équipée d’un système permanent de détection de fuite. 

    Vos obligations relatives au citernes aériennes à double paroi sont les mêmes pour les huiles neuves ou usagées.   

    La citerne comporte une paroi intérieure et une paroi extérieure (éventuellement partielle). Un système permanent de détection des fuites est installé dans l’espace fermé entre les deux parois.

    Si la citerne est à double paroi mais n’est pas constituée d’un système de détection des fuites, elle est à considérer en tant que citerne à simple paroi. Les mesures de sécurité relatives à une citerne à simple paroi (encuvement) doivent donc être mises en place et respectées.

    Source : test-citerne.be

    Citernes aériennes à double paroi

    Caractéristiques

    Enveloppe extérieure

    L’enveloppe qui protège la citerne doit permettre la circulation d’un fluide interstitiel destiné à détecter les fuites d’huile :

    - de la citerne même ou

    - de l’enveloppe extérieure.

    Type de fluide interstitiel

    Le fluide ne peut :

    - entraîner la corrosion de l’enveloppe (acier ou plastique) ;

    - se solidifier en cas de gel important.

    Dispositif de détection de fuite

    Une alarme sonore se déclenche  si :

    - la pression ou le niveau du fluide interstitiel varie ;

    - de l’huile s’échappe et se mélange au fluide.

  • Indiquez clairement près de l’orifice de remplissage :
    • le type d’huile stockée (huile de freins, huile de moteur) ;
    • la contenance en litres du réservoir.
  • Surveillez toujours le remplissage ou la vidange des citernes.
  • Installez au-dessus de l’encuvement une vanne d’arrêt au conduit d’approvisionnement.

Dans des citernes enterrées

  • Les citernes enterrées sont interdites. 

    Le permis d’environnement peut autoriser le stockage d’huiles en citerne à double paroi enterrée et fixe alors les conditions d’exploiter particulières.

    Pour obtenir cette dérogation, l’exploitant doit  prouver :

    -  l’impossibilité technique du stockage hors du sol ;

    -  les moyens de prévention des fuites mis en place sur la citerne.

    Cette dérogation ne s’applique pas aux nouvelles installations.

Contrôler

Fréquence des contrôles

  • Faites contrôler vos citernes par un expert en installations de stockage au moins tous les 15 ans. 

    L’IBGE peut imposer le contrôle des citernes :

    -  avant toute extension ou modification des installations et

    -  avant toute demande de renouvellement ou de prolongation de permis.

  • Conservez toutes les attestations de contrôle dans votre registre. Vous devrez les présenter si Bruxelles Environnement effectue un contrôle de vos installations.  

Nature des contrôles

Dans tous les cas

  • Contrôle visuel de la paroi extérieure, de la stabilité de la citerne.
  • L’étanchéité parfaite des tuyauteries de vidange et de remplissage, des robinets, des joints.
  • La vanne d’arrêt.
  • Absence d’eau ou de sédiments dans le réservoir.
  • Absence de pollution autour du réservoir.

 Pour les citernes à simple paroi encuvées

  • Aucun dépôt (eau, boues, bidons, matériaux,…) ne diminue la capacité d’encuvement.

 Pour les citernes à double paroi avec détection de fuite

  • Fonctionnement du système permanent de détection de fuite avec alarme.

En fonction des résultats du contrôle 

  • Si le contrôle a dévoilé des non-conformités sans pollution du sol, faites procéder au plus vite aux réparations nécessaires. 

    S’il n’y a pas de pollution du sol constatée, vous pouvez encore remplir et utiliser la citerne. Cependant, vous devez faire effectuer les réparations nécessaires dans les plus brefs délais et au plus tard 6 mois après le rapport de contrôle.

    Si les réparations n’ont pas été faites dans ce délai, vous devrez mettre l’installation définitivement hors service. 

    Pour les réparations qui touchent à l’étanchéité, faites appel à un expert compétent et envoyez les attestations de réparation à l’autorité responsable.
  • Si le contrôle a révélé une pollution du sol

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Date de mise à jour: 09/11/2018