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Vos déchets : gestion et évacuation (professionnels)
a. Gérer vos déchets animaux: catégorie de déchet et quantité b. Stocker vos déchets c. Éliminer vos déchets animaux
a. Gérer vos déchets animaux: catégorie de déchet et quantité
La gestion des déchets de votre atelier dépend :
- de la catégorie de déchets et
- de la quantité maximale de déchets produits et stockés sur le site.
Catégorie de déchets
Les déchets de denrées alimentaires, à partir du moment où ils contiennent des déchets de viande ou de poisson, sont des déchets animaux. Ils comprennent :
- les huiles de cuisson usagées (HCU)
- les déchets de cuisine et de table (DCT)
- les autres déchets animaux
Ils se rangent en trois catégories selon le risque de transmission de maladie.
Catégories de déchets animaux (DA) |
Boucherie |
Poissonnerie |
---|---|---|
Catégorie 1 Risque élevé
|
|
aucun |
Catégorie 2 Risque moyen |
|
|
Catégorie 3 Risque faible |
|
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Attention : Vous devez considérer et traiter tout mélange de DA (déchets animaux) appartenant à des catégories différentes comme appartenant à la catégorie qui représente le risque le plus élevé.
À partir de 25 kg, le dépôt de déchets animaux est classé en rubrique 106. En dessous de 25 kg, le permis d’environnement va fixer des conditions de base à respecter. Ce guide concerne ces conditions de base.
Pour connaître les conditions plus strictes (rubrique 106), consultez la page déchets animaux. .
b. Stocker vos déchets
- Triez les déchets.
- Stockez les déchets à l’abri des intempéries :
- si possible dans un endroit réfrigéré ;
- dans des conteneurs étanches et fermés portant la mention de la catégorie de déchets (catégorie 1, 2 ou 3) en français et en néerlandais.
- Les déchets ne peuvent déborder du conteneur ni en empêcher la fermeture.
c. Éliminer vos déchets animaux
L’élimination de vos déchets animaux dépend du type de déchets et de leur quantité.
- Tenez un schéma de process qui reprend :
Si votre atelier est une petite boucherie, une petite poissonnerie ou un petit traiteur de quartier vous pouvez demander à Bruxelles Environnement une dérogation au schéma de process.
Attention : Si votre boucherie, poissonnerie ou traiteur est attaché à une grande surface, vous êtes obligé de tenir un schéma de process.
- les lieux de production de déchets animaux (boucherie, poissonnerie, traiteur);
- les flux de ces déchets dans l’entreprise.
- Faites évacuer tous vos déchets animaux (catégorie 1,2 ou 3) par un transporteur ou un collecteur enregistré en Région de Bruxelles-Capitale.
Vous pouvez évacuer les déchets animaux constitués uniquement d’anciennes denrées alimentaires avec les déchets ménagers à deux conditions :
- la quantité de ces déchets est de maximum 20 kg par semaine ;
- avant de devenir des déchets, les produits étaient emballés.
Les déchets de cuisine et de table (DCT) peuvent également être évacués avec les déchets ménagers si ceux-ci sont destinés à l’incinération.
- Vous devez avoir un contrat écrit avec le transporteur ou le collecteur enregistré. Ce contrat précise la fréquence des enlèvements.
- Tenez un registre des déchets animaux éliminés qui doit contenir par ordre chronologique:
- les factures d’élimination des déchets animaux ;
- les documents commerciaux liés aux déchets.
Les rubriques 1, 2, 3 (ou 4), et 5 de ces documents doivent être remplies.
- Conservez ce registre pendant cinq ans.