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Brasseries / Ateliers liés aux boissons (professionnels)

Vous exploitez une brasserie ou un atelier lié aux boissons et vous souhaitez mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement ? Vous souhaitez ouvrir ou reprendre une brasserie ou un atelier lié aux boissons et vous voulez connaître les conditions légales à respecter pour pratiquer cette activité professionnelle ?
Ce guide vous éclaire sur vos obligations et vous aide à mieux comprendre les conditions d’exploiter de votre permis d’environnement.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes concerné par ces conditions si vous exploitez :

  • une brasserie ;
  • un atelier de préparation ou de conditionnement de boissons, alcoolisées ou non ;
  • une distillerie ;
  • une malterie ;
  • un atelier abritant des activités liées à la préparation ou au conditionnement de boissons ;
  • un stockage de barriques ou de tonneaux de bière.
     

Respecter les conditions : une obligation légale 

Pourquoi devez-vous respecter ces conditions spécifiques ?

Votre brasserie ou votre atelier de préparation ou de conditionnement de boissons fait partie d’une installation classée soumise à permis d’environnement : rubrique 21.

Pour calculer le seuil de votre exploitation et connaître le permis d’environnement que vous devez demander, vous devez faire la somme de la puissance électrique en kW de toutes les installations et machines présentes.

Pour une brasserie, par exemple, vous devez additionner la puissance électrique des machines nécessaires au broyage du malt, à la chauffe, à la cuisson, au refroidissement, au refroidissement passif « lagering », au nettoyage…

Calcul du seuil de votre exploitation Permis d’environnement Rubrique
Puissance électrique totale ≤ 20 kW Classe 2

 

21 

Puissance électrique totale > 20 kW Classe 1B

Si vous ne respectez pas toutes les conditions prévues dans votre permis d’environnement, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions : amende, interdiction d’utilisation.

Pourquoi ces conditions ?  

Les conditions fixées dans le permis d’environnement ont pour objectif :

  • de permettre une cohabitation harmonieuse entre la brasserie ou l’atelier de préparation ou de conditionnement de boissons et le voisinage ;
  • d’éviter les nuisances liées aux odeurs ;
  • de préserver l’environnement et, en particulier, d’éviter la pollution des sols et des eaux souterraines.

Ce guide vous éclaire sur vos obligations en ce qui concerne :

Date de mise à jour: 01/10/2021