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Bruit et vibrations (professionnels)

Pour  le voisinage

Au moment de l’obtention de votre permis, de son renouvellement, ou de sa prolongation :

Si votre salle est mitoyenne à des logements ou si votre salle a une capacité d'accueil > 3.000 personnes :

  • Faites réaliser une étude acoustique par un expert acousticien 

    Dérogation possible : si votre salle mitoyenne à du logement a une capacité < 3000 personnes ET qu’elle n’a pas fait l’objet de plainte pour des nuisances sonores : l’étude acoustique n’est pas nécessaire​​​

Au moment du montage ou du démontage

  • Prévoyez des horaires respectueux du voisinage ou une zone fermée prévue à cet effet.

Au moment des spectacles

  • Mettez en place un système pour éviter les nuisances de bruits liées à la sortie de personnes sur la voie publique lors de l’entracte ou des pauses cigarette.
  • En cas de location de salle, précisez dans le contrat de location les contraintes techniques et d’organisation nécessaires pour limiter les nuisances sonores pour le voisinage.
  • Assurez-vous d’adapter les niveaux sonores diffusés afin de ne pas dépasser les normes de bruit en vigueur dans votre voisinage. Ces niveaux acceptables dépendront notamment de l’isolation acoustique de votre bâtiment, de la distance de la salle par rapport à vos voisins, de l’affectation des locaux situés dans votre voisinage,…

Pour le public

  • Conformez-vous aux règles de diffusion du son amplifié relatives à la protection du public présent dans la salle d’application à partir du 21/02/2018 et notamment :
    • Déterminez les horaires de diffusion du son amplifié qui peuvent être différents des horaires de fonctionnement de l’établissement.
    • Déterminez les niveaux sonores maximums auxquels vous diffusez du son amplifié.
Catégorie 1 LAeq 15 minutes, glissant  ≤ 85dB(A)
Catégorie 2 85dB(A) < LAeq 15 minutes, glissant ≤ 95dB(A)
ET
100dB(C)< LCeq 15 minutes, glissant ≤ 110dB(C)
Catégorie 3 95dB(A)< LAeq 60 minutes, glissant ≤ 100dB(A)
ET
110dB(C)< LCeq 60 minutes, glissant ≤ 115dB(C)

Les niveaux sonores des catégories 2 et 3 impliquent le respect de conditions d’exploitation spécifiques. Pour en savoir plus, consultez les pages relatives aux règles de diffusion du son amplifié à Bruxelles.

Attention : le respect des règles en vigueur pour la protection du public présent ne garantit pas le respect des normes de protection du voisinage. Les deux législations fonctionnent en parallèle. Dès lors, les catégories 2 et 3 sont peu appropriées aux bâtiments mitoyens ou faiblement isolés acoustiquement, car à de tels niveaux sonores, ils respecteront difficilement les normes de bruit dans leur voisinage. Dans ce cas, il est plutôt conseillé de respecter la catégorie 1. 

Date de mise à jour: 13/05/2020