Horeca et boîtes de nuit à Bruxelles : les plaintes sont stables

Si le nombre de plaintes introduites pour des nuisances liées à la musique dans ce type d’établissements est relativement stable, le nombre de plaintes pour nuisances sonores a, de manière générale, fortement augmenté ces dernières années. Les Bruxellois et les Bruxelloises sont de plus en plus sensibles au bruit et soucieux de leur qualité de vie. Cette tendance n’est pas neuve et n’est pas liée au dossier du Fuse. Pour preuve, en 2022, Bruxelles Environnement a reçu 456 plaintes relatives à des nuisances sonores tous secteurs confondus, soit une hausse de 78% en 10 ans.  Cette hausse est de 48% pour le secteur Horeca en une décennie.

Un dossier, une analyse

A la suite de  l’introduction d’une plainte pour nuisances sonores, Bruxelles Environnement ouvre un dossier et réalise des mesures de bruit pour objectiver la situation. En cas d’infraction, plusieurs mesures peuvent être prises. Des avertissements sont dans un premier temps envoyés, ensuite des rappels et, si cela ne suffit pas, des mises en demeure sont adressées, et enfin des procès-verbaux sont dressés. Dans les cas les plus problématiques, des ordres de cessation d’activité partielle ou totale peuvent être envoyés. Ces derniers sont particulièrement rares en comparaison avec le nombre d’établissements concernés. Chaque année, 0 à 4 ordres de cessation sont envoyées. Un facilitateur bruit accompagne d’ailleurs et conseille les exploitants concernés afin de leur donner les clés pour réduire les nuisances sonores. Ces derniers reçoivent chaque fois un délai pour étudier et mettre en œuvre les actions nécessaires pour se conformer à la législation

Des mesures de protection

Différentes règlementations ont été mises en place en Région bruxelloise pour protéger les habitants et ceux qui fréquentent la capitale. L’arrêté bruit de voisinage, de 2002, protège les riverains en définissant des seuils de bruit selon, par exemple, les zones définies dans la capitale, le jour de la semaine ou encore les heures de la journée. Cet arrêté prévoit que tout établissement ouvert au public est tenu de prendre les mesures utiles pour que ses activités ne créent pas une gêne sonore dépassant les normes fixées par le Gouvernement de la Région bruxelloise. L’arrêté son amplifié, entré en vigueur en 2018, a pour objectif, lui, de protéger la santé « auditive » du public présent dans ces établissements, et fixe les seuils et conditions à respecter selon les cas.

Le Gouvernement a également adopté en 2019 le troisième plan « Quiet.Brussels ». Les objectifs sont multiples : réduire les effets du bruit sur la santé, permettre à chacun d’avoir accès au calme tout en maintenant l’attractivité de la ville. Ce plan comprend une série de mesures opérationnelles visant à développer des leviers au niveau des administrations régionales et communales pour agir directement sur le terrain (développement d’outils de médiation, formation des personnes de référence pour la gestion du son dans les établissements ouverts au public, subsidiation d’actions de sensibilisation à la convivialité des quartiers pour toutes et tous, …).

Le Conseil de la Nuit, auquel participe Bruxelles Environnement, a également été mis sur pied afin d’aider le monde de la nuit à respecter les différentes normes en vigueur et de trouver au besoin des solutions.